L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
Thème/ sous thème |
Référence (texte et JORF) |
Textes modifiés/abrogés |
Objet |
Santé et Sécurité/CHSCT |
JORF n°0012 du 15 janvier 2014 page 696 |
/ | Liste des experts agrées auxquels le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel . |
Santé et Sécurité/Amiante |
JORF n°0014 du 17 janvier 2014 page 845
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Arrêté du 3 juillet 2000 | Liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante |
Santé et Sécurité/Signalisation |
JORF n°0015 du 18 janvier 2014 page 919 |
Arrêté du 4 novembre 1993 | Signalisation de sécurité et de santé au travail. La référence à la norme NF X 08-003 est remplacée par la référence à la norme NF EN ISO 7010, version avril 2013, pour les nouveaux panneaux qui seront installés sur les lieux de travail à compter du 1er janvier 2014. |
Santé et Sécurité/Amiante |
JORF n°0015 du 18 janvier 2014 page 920 |
Arrêté du 3 juillet 2000 | Liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante |
Santé et Sécurité/Amiante |
JORF n°0015 du 18 janvier 2014 page 921 |
Arrêté du 7 juillet 2000 | Liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante |
Santé et Sécurité/Pénibilité |
LOI n° 2014-40 du 20 janvier 2014 JORF n°0017 du 21 janvier 2014 page 1050 |
Code du travail | Ouverture et utilisation d'un compte personnel de prévention de la pénibilité- Financement |
Santé et Sécurité/Amiante |
JORF n°0025 du 30 janvier 2014 page 1780 |
/ | Enregistrement au répertoire national de certifications professionnelles (cf. liste dans arrêté mentionné) |
Environnement/ substances dangereuses |
JORF n°0018 du 22 janvier 2014 page 1167
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/ | Contenu et aux modalités de la déclaration d'appareils contenant des PCB |
AUTEUR : Cécile Heaulme (consultante chez IQSE) |