Accueil

   Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Bienvenue sur Bossons Futé !

Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante (AFTIM/Bossons-Futé). Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
Vous pouvez aussi devenir membres de l'AFTIM Bossons-Futé en ADHERANT. Nous serions heureux de publier les documents que vous souhaitez partager.

Tableaux MP du régime agricole

Tableaux MP du régime agricole

Régime agricole Tableau 57 bis

Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdes

 

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués :
-dans les exploitations agricoles et forestières, les scieries ;
-dans les établissements de conchyliculture et de pisciculture ;
-dans les entreprises de travaux agricoles, les entreprises de travaux paysagers ;
-dans les entreprises artisanales rurales ;
-dans les abattoirs et entreprises d'équarissage ;
-dans le chargement et le déchargement en cours de fabrication, dans la livraison, le stockage et la répartition des produits agricoles et industriels, alimentaires et forestiers.

Régime agricole Tableau 43

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques

Date de création : 15 janvier 1976                                                          Dernière mise à jour : 27 octobre 2009 (Décret du 23 octobre 2009)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de ces maladies

Blépharo-conjonctivite récidivante.

Syndrome bronchique récidivant.

Lésions eczématiformes (cf. tableau 44).

Rhinite (cf. tableau 45 A).

Asthme ou dyspnée asthmatiforme (cf. tableau 45 A).

Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë (cf. tableau 45 B).


Pneumopathie chronique (cf. tableau 45 C).


Complications (cf. tableau 45 D).

 

3 jours

7 jours

Cf. tableau 44

Cf. tableau 45 A

Cf. tableau 45 A

 

Cf. tableau 45 B

 

Cf. tableau 45 C

Cf. tableau 45 D

 

Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation
d'isocyanates organiques, notamment :
― application de vernis et laques de polyuréthanes ;
― application de mousses polyuréthanes à l'état
liquide ;
― utilisation de colles à base de polyuréthanes ;
― manipulation de peintures contenant des isocya-
nates organiques.

 

 

 

 

 

 

Régime agricole Tableau 41

Intoxications professionnelles par l'hexane


Caractérisation de la maladie Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail. 30 jours Travaux de collage, notamment sur cuir ou matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane.

Régime agricole Tableau 42

Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés


Caractérisation de la maladie Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie
Bronchopneumopathie aiguë. 5 jours Découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées.
Soudure avec alliage de cadmium.
Troubles gastro-intestinaux aigus avec nausées, vomissements ou diarrhées. 3 jours  
Néphropathie avec protéinurie. 2 ans  
Ostéomalacie avec ou sans fractures spontanées, accompagnée ou non de manifestations douloureuses, radiologiquement confirmée. 12 ans  

Régime agricole Tableau 40

Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone


Caractérisation de la maladie Délai de prise en charge Travaux susceptibles de provoquer la maladie
Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang. 30 jours Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé tels que par exemple dans les champignonnières.

Sont exclus les travaux effectués dans des locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues à l'article R. 231-55 du Code du travail.