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Tableaux MP du régime agricole

Régime agricole Tableau 34

Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Ulcérations nasales. 30 jours Travaux comportant l'emploi et la manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfure de chrome, utilisés purs ou en association notamment :
Ulcérations cutanées. 30 jours -dans les laiteries et laboratoires de contrôle ;
Lésions eczématiformes (cf. tableau 44). Cf. tableau 44 -pour le traitement des peaux ;

-dans les conserveries de champignons et pour la production de mycélium ;

-dans les ateliers d'imprimerie et de photographie.

Régime agricole Tableau 35

Affections provoquées par les goudrons de houilles, huiles de houille et suies de combustion du charbon


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes (cf. tableau 44). Cf. tableau 44 Emploi, manipulation des goudrons de houille, huile de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon, notamment dans les entreprises paysagistes et les entreprises de travaux agricoles.
Dermites photo-toxiques. 7 jours  
Conjonctivites photo-toxiques. 7 jours  

Régime agricole Tableau 35 bis

Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houilles, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Epithéliomas primitifs de la peau. 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille.
Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières exposant aux suies de combustion du charbon.
Travaux de ramonage.
B - Cancer broncho-pulmonaire primitif. 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)  

Régime agricole Tableau 36

Affections professionnelles provoquées par les bois


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. – Affections cutanéo-muqueuses d’origine irritative :
– dermatite irritative ;
– rhinite ;
– conjonctivite.
7 jours Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
B. – Affections d’origine allergique :
– cutanéo-muqueuse (cf tableau 44) ;
– respiratoire (cf tableau 45 A, B, C).
Délais correspondant aux tableaux 44 et 45 Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
C. – Cancer primitif des fosses nasales, de l’éthmoïde et des sinus de la face (sinus maxillaire, frontal, sphénoïdal et sinus accessoire). 40 ans Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :
-travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
-travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.

Régime agricole Tableau 38

Poliomyélite


Caractérisation de la maladie Délai de prise en charge Travaux susceptibles de provoquer la maladie
Toutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë. 30 jours Travaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë.
Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus et relevant du régime agricole de protection sociale.