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Renforcer la culture de la prévention

L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.

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Bienvenue sur Bossons Futé !

Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante (AFTIM/Bossons-Futé). Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
Vous pouvez aussi devenir membres de l'AFTIM Bossons-Futé en ADHERANT. Nous serions heureux de publier les documents que vous souhaitez partager.

Tableaux MP du régime agricole

Régime agricole Tableau 47 bis

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif.	40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)	Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante. Travaux de retrait de l'amiante. Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante. Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante. Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.

Régime agricole Tableau 48

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel

hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers aliphatiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthylsulfoxyde

Date de création : 28 janvier 1988 Dernière mise à jour : 27 octobre 2009 (Décret du 23 octobre 2009)

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
a) Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.	7 jours.	Travaux exposant à des solvants organiques, en particulier dans :
b) Dermo-épidermite irritative avec dessiccation de la peau récidivante après nouvelle exposition.	7 jours.	― des carburants ; ― des agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération, de décapage, de dissolution ou de dilution ;
c) Dermite eczématiforme (cf. tableau 44). _____________________________________________ d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : ― ralentissement psychomoteur ; ― troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention, et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque. Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.	Cf. tableau 44 ______________________ 1 an (sous réserve d'une exposition d'au moins 10 ans)	― des peintures, des colles, des vernis, des émaux, des mastics, des encres, des produits d'entretien ; ________________________________________ ― des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des réactifs de laboratoire ; ― des produits à usage phytopharmaceutique.

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

a) Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.

7 jours.

Travaux exposant à des solvants organiques, en particulier dans :

b) Dermo-épidermite irritative avec dessiccation de la peau récidivante après nouvelle exposition.

7 jours.

― des carburants ;
― des agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération, de décapage, de dissolution ou de dilution ;

c) Dermite eczématiforme (cf. tableau 44).

_____________________________________________

d) Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes :
― ralentissement psychomoteur ;
― troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention,
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.

Cf. tableau 44

______________________

1 an

(sous réserve d'une exposition d'au moins 10 ans)

― des peintures, des colles, des vernis, des émaux, des mastics, des encres, des produits d'entretien ;

________________________________________

― des cosmétiques, des produits pharmaceutiques, des réactifs de laboratoire ;
― des produits à usage phytopharmaceutique.

Régime agricole Tableau 49

Affections dues aux rickettsies

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Rickettsioses :		A - Travaux effectués dans les laboratoires spécialisés en matière de rickettsies ou de production de vaccins.
Manifestations cliniques aiguës.	21 jours	Travaux effectués en forêt de manière habituelle.
B - Fièvre Q :		B - Travaux exposant au contact des bovins, caprins, ovins, leurs viscères ou leurs déjections.
Manifestations cliniques aiguës ;	21 jours	Travaux exécutés dans les laboratoires effectuant le diagnostic de la fièvre Q, ou des recherches biologiques vétérinaires.
Manifestations chroniques : -endocardite -hépatite granulomateuse Dans toutes ces affections, A et B, le diagnostic doit être confirmé par un examen de laboratoire spécifique.	10 ans

Régime agricole Tableau 50

Pasteurelloses

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Manifestations cliniques aiguës de pasteurelloses par inoculation, en dehors des cas considérés comme accidents du travail.	8 jours	Travaux de soins, d'abattage, d'équarissage ou de laboratoire exposant à l'inoculation de germes à partir d'animaux.
Manifestations loco-régionales tardives.	6 mois
Dans tous les cas, ces manifestations doivent être confirmées par un examen de laboratoire spécifique ou une intradermoréaction.

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