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Tableaux MP du régime agricole
Régime agricole Tableau 44
Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé. | 15 jours | Manipulation ou emploi habituels, dans l'activité professionnelle, de tous produits. |
| Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test. | 7 jours | |
| Urticaire de contact récidivant en cas de nouvelle exposition et confirmé par un test. | 7 jours |
Régime agricole Tableau 45
Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique
Date de création : 16 janvier 1979 Dernière mise à jour : 27 octobre 2009 (Décret du 23 octobre 2009)
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
|
A. ― Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. Asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ― objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.
|
7 jours 7 jours |
Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits. |
|
B ― Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë avec :
|
30 jours | Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment : ― de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ; ― de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ; ― de l'affinage de fromages ; ― de la culture des champignons de couche ; ― du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ; |
| C. ― Pneumopathie chronique avec signes radiologiques, altération des explorations fonctionnelles respiratoires, lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs. | 3 ans | id |
| D. ― Complications de l'asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ―, de la pneumopathie interstitielle aiguë, subaiguë ou chronique : ― insuffisance respiratoire chronique ; ― insuffisance ventriculaire droite. |
15 ans | id |
Régime agricole Tableau 46
Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| Hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes. Cette hypoacousie est caractérisée par un déficit audiométrique bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées. Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : -par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; -en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et recherche du réflexe stapédien ou, à défaut, par l'étude du suivi audiométrique professionnel. Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré. |
Un an après la cessation de l'exposition au risque acoustique, sous réserve d'une durée d'exposition d'un an réduite à 30 jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques. | 1° Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage, l'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation ; 2° L'utilisation des marteaux et perforateurs pneumatiques ; 3° La manutention mécanisée de récipients métalliques ; 4° Les travaux d'embouteillage ; 5° La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de la pression atmosphérique. 6° Les outils mus par les propulseurs ou moteurs ci-dessus mentionnés et le matériel tracté ; 7° L'emploi d'explosifs ; 8° L'utilisation de pistolets de scellement ; 9° Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux ; 10° Le broyage, le concassage, le criblage, le compactage, le transport pneumatique, le conditionnement et le séchage par ventilation de matières organiques ; 11° L'abattage et le tronçonnage des arbres, le débroussaillage ; |
| Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 décibels. Ce déficit est la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 hertz. | Aucune aggravation de cette surdité professionnelle ne peut être prise en compte, sauf en cas de nouvelle exposition au bruit lésionnel. | 12° Le débroussaillage, le taillage des haies, le soufflage, la tonte de pelouse ; 13° L'emploi de machines à bois ; 14° L'utilisation de bouteurs, de décapeurs, de chargeuses, de moutons pour enfoncer les pieux, piquets ou palplanches et de pelles mécaniques ; 15° Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc ; 16 Le travail sur les rotatives pour des activités graphiques ; 17° L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton ; 18° Les travaux suivants dans l'industrie agroalimentaire : l'abattage et l'éviscération des volailles, porcs, ovins, caprins et équidés ; le travail sur plumeuse de volailles ; l'emboîtage de conserves alimentaires ; le travail sur machines à malaxer, couper, scier, broyer, comprimer des produits alimentaires. |
Régime agricole Tableau 47
Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
| Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
|---|---|---|
| A - Asbestose : fibrose pulmonaire confirmée par examen tomodensitométrique (1), qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires. | 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans) | Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment : Travaux d'équipement, d'entretien ou de maintenance effectués sur des matériels ou dans des locaux et annexes revêtus ou contenant des matériaux à base d'amiante. |
| B - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : -plaques calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ; |
40 ans | Application, destruction et élimination de produits à base d'amiante : -amiante projeté ; -calorifugeage au moyen de produits contenant de l'amiante ; -démolition d'appareils et de matériaux contenant de l'amiante, déflocage. |
| -pleurésie exsudative ; | 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante. |
| -épaississement de la plèvre viscérale, soit diffus, soit localisé, caractérisé par l'existence au contact de l'épaississement, soit de bandes parenchymateuses, soit d'une atélectasie par enroulement. Ces anomalies devront être confirmées par un examen tomodensitométrique. | 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | |
| C - Cancer broncho-pulmonaire primitif associé aux lésions parenchymateuses et pleurales bénignes ci-dessus mentionnées. | 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | |
| D - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde. | 40 ans | |
| E - Autres tumeurs pleurales primitives. | 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) |
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