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   Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 53

Affections dues aux rickettsies


  • Date de création : 9 novembre 1972
  • Dernière mise à jour : 8 mai 1988
    (décret du 6 mai 1988)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Rickettsioses   A - Travaux effectués dans les laboratoires spécialisés en matière de rickettsies ou de production de vaccins.
Manifestations cliniques aiguës. 21 jours Travaux effectués en forêt de manière habituelle.
B - Fièvre Q   B - Travaux exposant au contact avec des bovins, caprins, ovins, leurs viscères ou leurs déjections.
Manifestations cliniques aiguës 21 jours Travaux exécutés dans les laboratoires effectuant le diagnostic de fièvre Q ou des recherches biologiques vétérinaires.
Manifestations chroniques :
- endocardite ;
- hépatite granulomateuse.

Pour tous les cas désignés en A et B, le diagnostic doit être confirmé par un examen de laboratoire spécifique.		 10 ans  

Régime général Tableau 54

Poliomyélites


  • Date de création : 9 novembre 1972
    (décret du 2 novembre 1972)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Toutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë. 30 jours Travaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë.

Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation, mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus.

Régime général Tableau 55

Affections professionnelles dues aux amibes


  • Date de création : 9 novembre 1972
  • Dernière mise à jour : 26 juin 1984
    (décret du 22 juin 1984)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Manifestations aiguës de l'amibiase, notamment hépatite amibienne, confirmées par la présence d'amibes du type Entamoeba histolytica ou de kystes amibiens dans les selles ou par les résultats positifs d'une méthode immunologique reconnue par l'O.M.S. 3 mois  Travaux effectués, même à titre occasionnel, dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.

Travaux comportant le transport avec manipulation de produits pathologiques.

Travaux mettant en contact avec les prélèvements de produits pathologiques et travaux impliqués par l'élimination des selles contaminantes, accomplis en milieu d'hospitalisation.

Régime général Tableau 56

Rage professionnelle


  • Date de création : 9 novembre 1972
    (décret du 2 novembre 1972)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Toutes manifestations de la rage. 6 mois Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec leurs dépouilles.
Affections imputables à la séro ou vaccinothérapie antirabique. 2 mois Travaux de laboratoire de diagnostic de la rage.

Régime général Tableau 57

Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail

 

  • Date de création : 9 novembre 1972
  • Dernière mise à jour : 19 octobre 2011(décret 2011-1315 du 17 octobre 2011)
Désignation des maladiesDélai de prise en chargeListe limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Epaule :    
Tendinopathie aiguë non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs. 30 jours Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins 3 h 30 par jour en cumulé.
Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*). 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)
Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) :
  • avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé
ou
  • avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.
Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*). 1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an) Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) :
  • avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé

ou

  • avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.
(*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM.   (**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.
B - Coude :    
Epicondylite 7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination.
Epitrochléite 7 jours Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.
Hygromas :    
- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ; 7 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
- hygroma chronique des bourses séreuses. 90 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf cubital). 90 jours Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.
C - Poignet - Main et doigt :    
Tendinite 7 jours Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.
Ténosynovite 7 jours  
Syndrome du canal carpien 30 jours Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.
Syndrome de la loge de Guyon 30 jours  
D - Genou :    
Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.
Hygromas :    
- hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ; 7 jours Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
- hygroma chronique des bourses séreuses. 90 jours Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.
Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
Tendinite de la patte d'oie. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou.
E - Cheville et pied :    
Tendinite achilléenne 7 jours Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.

 

DECRET
Décret n° 2011-1315 du 17 octobre 2011 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale paru au JO du 19 octobre


JORF n°0243 du 19 octobre 2011 - page 17640 - texte n° 22

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