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   Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 30 bis

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante


  • Date de création : 25 mai 1996 (décret du 22 mai 1996)
  • Dernière mise à jour : 21 avril 2000 (décret du 14 avril 2000)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante.

Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac.

Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante.

Travaux de retrait d'amiante.

Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante.

Travaux de construction et de réparation navale.

Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante.

Fabrication de matériels de friction.

Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.

Régime général Tableau 31

Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment la streptomycine, par la néomycine et ses sels


  • Date de création : décret du 31 août 1950
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'amino-glycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.

Régime général Tableau 32

Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux


  • Date de création : 21 octobre 1951
  • Dernière mise à jour : 6 février 1983 (décret du 2 février 1983)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Manifestations locales aiguës :

  Dermites.
  Brûlures chimiques.
  Conjonctivites.
  Manifestations irritatives des voies aériennes supérieures.
  Bronchopneumopathies aiguës, oedème aigu du poumon.
 
5 jours Tous travaux mettant en contact avec le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux, notamment :

  Fabrication et manipulation des fluorures inorganiques ;
  Electrométallurgie de l'aluminium ;
  Fabrication des fluorocarbones ;
  Fabrication des superphosphates.
B - Manifestations chroniques :

Syndrome ostéo-ligamentaire douloureux ou non, comportant nécessairement une ostéocondensation diffuse et associée à des calcifications des ligaments sacro- sciatiques ou des membranes inter-osseuses, radiocubitale ou obturatrice.
10 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 8 ans)  

Régime général Tableau 33

Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés


  • Date de création : décret du 3 octobre 1951
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Manifestations locales :    
Dermite aiguë irritative ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque. 15 jours Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment :
Conjonctivite aiguë ou récidivante. 5 jours Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ;
B - Manifestations générales :   Fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ;
Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets. 30 jours Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.
Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et ses complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané). 25 ans  

Régime général Tableau 34

Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques


  • Date de création : 21 octobre 1951
  • Dernière mise à jour : 17 septembre 1989 (décret du 13 septembre 1989)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée. 3 jours Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques hétérocycliques.
B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire. 3 jours  
C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis. 3 jours  
D - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.
Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.
3 jours  
E -Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges. 3 jours  

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