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   Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Bienvenue sur Bossons Futé !

Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante (AFTIM/Bossons-Futé). Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
Vous pouvez aussi devenir membres de l'AFTIM Bossons-Futé en ADHERANT. Nous serions heureux de publier les documents que vous souhaitez partager.

Tableaux MP du régime général

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 43 bis

Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique


  • Date de création : décret du 15 janvier 2009
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Carcinome du nasopharynx
40 ans (sous réserve
d'une exposition de 5 ans)    
Préparation de l'aldéhyde formique et de ses solutions (formol) à l'exception des travaux effectués en système clos.
Utilisation de l'aldéhyde formique dans les laboratoires d'histologie, d'anatomo-cyto-pathologie et en thanatopraxie à l'exception des travaux effectués en système clos.
    Traitements des peaux mettant en œuvre de l'aldéhyde formique à l'exception des travaux effectués en système clos.
    Fabrication de résines urée formol, mélamine formol, mélamine urée formol, phénol formol à l'exception des travaux effectués en système clos.
    Travaux de fabrication des panneaux de bois constitués de fibres, particules ou lamelles mettant en œuvre des résines à base d'aldéhyde formique : préparation du mélange collant, collage et pressage, refroidissement des panneaux.
  Imprégnation de papiers par des résines urée formol et mélamine formol.
Vernissage de parquets mettant en œuvre des résines urée formol.
  Utilisation de résines urée formol pour la consolidation de terrain (mines et travaux publics).
Travaux d'apprêt et finition de voiles de tulle mettant en œuvre de l'aldéhyde formique.
Travaux d'extinction d'incendies.

Régime général Tableau 46

Mycoses cutanées


  • Date de création : 18 février 1967
  • Dernière mise à jour : 7 mai 1988 (décret du 6 mai 1988)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.    
A - Mycoses de la peau glabre.

Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné.
30 jours Maladies désignées en A,B,C

Travaux au contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d'animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d'expérience ; travaux de soins et de toilettage. 

Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l'industrie.
B - Mycoses du cuir chevelu.

Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d'une folliculite suppurée (Kérion).
30 jours  
C - Mycoses des orteils

Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil).
30 jours Maladies désignées en C

Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééducation.

Activités sportives exercées à titre professionnel.

Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.

Régime général Tableau 62

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques


  • Date de création : décret du 23 février 1973
  • Dernière mise à jour : décret du 1er août 2006

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Blépharo-conjonctivite récidivante. 3 jours Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;
Syndrome bronchique récidivant. 7 jours Préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.

15 jours Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë d'hypersensibilité objectivée par :
- -des signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou des signes généraux !
- -des signes radiographiques et/ou tomodensitométriques compatibles, lorsqu’ils existent ;
- -une diminution de la DLCO ou une hypoxie d’effort ;
- -des signes immunologiques significatifs : présence d’anticorps précipitants dans le sérum contre l’agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.

30 jours  
Pneumopathie d’hypersensibilité chronique avec altération des explorations fonctionnelles respiratoires (trouble ventilatoire restrictif ou obstructif), signes radiologiques compatibles et signes immunologiques significatifs : présence d’anticorps précipitants dans le sérum contre l’agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire. 3 ans  

Régime général Tableau 61 bis

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium


  • Date de création : décret du 13 décembre 2007
  • Dernière mise à jour : décret du 13 décembre 2007

Désignation des maladies Délai de prise en charge LISTE LIMITATIVE des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans et d'un temps écoulé depuis le début de l'exposition de 20 ans). Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques au nickel-cadmium.

Récupération de matières métalliques recyclables contenant du cadmium.

Régime général Tableau 63

Affections provoquées par les enzymes


  • Date de création : décret du 23 février 1973
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment :
Ulcérations cutanées 7 jours  
Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test. 7 jours Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne,  ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtilis, aspergillus, orysae) ;
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours