Fiches de métiers

   

                  Renforcer la culture de la prévention

                         L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 66 bis

Pneumopathies d'hypersensibilité


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvre, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose). 30 jours Travaux de manipulation ou de fabrication exposant à des spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant les particules végétales ou animales suivantes : bagasse de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie, fromages (affinage), pâte à papier et poussières de bois.
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite. 15 ans Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central.

Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) ; saunas, piscines, égouts, filières de traitement des déchets (compostage et fabrication de composte), ateliers pollués par des aérosols d'huile de coupe contaminée.

Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de détergents et lessives.

Travaux suivants exposant à des poussières végétales :
 - les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ;
 - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ;
 - la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du soja, du tabac, du houblon, de l'orge ;
 - la préparation et la manipulation des champignons comestibles ;
 - la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ;
 - la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.

Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de protéines animales :
 - la manipulation et utilisation de poussières d'origine aviaire ;
 - l'élevage et la manipulation d'animaux, y compris les mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits marins ou d'origine marine ;
 - la manipulation de fourrures ;
 - la préparation du carmin cochenille.;
Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre :
 - anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques himiques.

Régime général Tableau 67

Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances


  • Date de création : 3 avril 1980
    (décret du 24 mars 1980)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions nasales (ulcérations, perforations) 30 jours Travaux exposant à l'inhalation de poussières de chlorure de potassium, notamment :

- Extraction, manipulation, transport et traitement de minerai de chlorure de potassium ;

- Traitement, conditionnement, stockage et transport du chlorure de potassium.

Régime général Tableau 68

Tularémie


  • Date de création : 3 avril 1980
  • Dernière mise à jour : 8 mai 1988
    (décret du 6 mai 1988)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Syndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique.

Dans tous les cas, le diagnostic sera authentifié par un examen sérologique spécifique.		 15 jours Travaux de gardes-chasses et gardes forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages.

Travaux d'élevage, abattage, transport, manipulation, vente de léporidés, de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

Transport et manipulation de peaux.

Travaux et laboratoire exposant au contact des léporidés et des petits rongeurs.

Régime général Tableau 69

Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes


  • Date de création : 19 juillet 1980
  • Dernière mise à jour : 10 novembre 1995
    (décret du 6 novembre 1995)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :    
- Arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ; 5 ans Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par:

a) Les machines-outils tenues à la main, notamment :
- Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck); 1 an - Les machines percutantes, telles que les marteaux-piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ;
- Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher). 1 an - Les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ;
Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud. 1 an Les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses.

b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;

c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.
B - Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :    
- Arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ; 5 ans Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :
- Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck); 1 an - Travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;
- Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher). 1 an - Travaux de terrassement et de démolition 

- Utilisation de pistolets de scellement ;

- Utilisation de clouteuses et de riveteuses.
 
C - Atteinte vasculaire cubitopalmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle. 1 an
(sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)		 Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.

Régime général Tableau 7

Tétanos professionnel


  • Date de création : 18 juillet 1936
  • Dernière mise à jour : 1er janvier 1947 (décret du 31 décembre 1946)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident de travail. 30 jours Travaux effectués dans les égouts.

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