Fiches de métiers

   

                  Renforcer la culture de la prévention

                         L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 44 bis

Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer


  • Date de création : Décret du 23 décembre 1992
  • Dernière mise à jour : Décret du 22 mars 2005

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux effectués au fond dans les mines de fer
Emphysème objectivé par des signes tomodensitométriques et des altérations fonctionnelles de type obstructif ou, lorsqu'elles existent, par des constatations anatomopathologiques. 15 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)  

Régime général Tableau 45

Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E


  • Date de création : 18 février 1967
  • Dernière mise à jour : 29 juillet 1999 (décret du 26 juillet 1999)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Hépatites virales transmises par voie orale :   A - Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène, d'entretien, d'analyses de biologie médicale, susceptibles d'exposer aux produits biologiques d'origine humaine et aux produits contaminés par eux.
a) Hépatites à virus A :    
- Hépatite fulminante. 40 jours  
- Hépatite aiguë ou subaiguë. 60 jours  
- Formes à rechutes.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A. 		60 jours Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène corporels, de soutien dans des crèches, garderies, institutions sociales et médico-sociales recevant des enfants et des adultes handicapés.

Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement, de stations d'épuration.
b) Hépatite à virus E :    
- Hépatite fulminante. 40 jours  
- Hépatite aiguë ou subaiguë.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.		 60 jours Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les établissements de bains, de douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux.

Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.


 
B - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains.   B - Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux, effectués dans les :
a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui  auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :   Etablissements généraux ou spécialisés de soins, d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention, d'hygiène.
- Hépatite fulminante. 40 jours Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie et de cytologie pathologiques.
- Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques. 180 jours Etablissements de transfusions sanguines.
- Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique. 180 jours Services de prélèvements d'organes, de greffons.

Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente.
- Hépatite chronique active ou non.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimique et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.		 2 ans Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire.

Services de ramassage, traitement, récupération de déchets médicaux, d'ordures ménagères.
Manifestations extrahépatiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative. 10 ans Services de soins funéraires et morgues.
Cirrhose 20 ans  
Carcinome hépato-cellulaire.

L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome  hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou d'un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus. 		30 ans  
b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :    
- Hépatite fulminante. 40 jours  
- Hépatite aiguë. 180 jours  
- Hépatite chronique active.

L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D. 		2 ans  
c) Hépatites à virus C (en  dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :    
- Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques. 180 jours  
- Hépatite chronique active ou non.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.		 20 ans  
Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C :
1) Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative.
2) Hors de la présence d'une cryo-globulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.		 20 ans  
Cirrhose 20 ans  
Carcinome hépato-cellulaire.

L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.		 30 ans  

Régime général Tableau 46

Mycoses cutanées


  • Date de création : 18 février 1967
  • Dernière mise à jour : 7 mai 1988 (décret du 6 mai 1988)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.    
A - Mycoses de la peau glabre.

Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné.		 30 jours Maladies désignées en A,B,C

Travaux au contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d'animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d'expérience ; travaux de soins et de toilettage. 

Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l'industrie.
B - Mycoses du cuir chevelu.

Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d'une folliculite suppurée (Kérion).		 30 jours  
C - Mycoses des orteils

Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil).		 30 jours Maladies désignées en C

Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééducation.

Activités sportives exercées à titre professionnel.

Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.

Régime général Tableau 47

Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

 

  • Date de création : décret du 14 février 1967
  • Dernière mise à jour : décret du 25 février 2004

Désignation des maladiesDélai de prise en chargeListe limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

  - A -   - A -   - A -
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque confirmée par test 7 jours  
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test 7 jours  
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test 7 jours  
Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d' anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. 30 jours  
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs. 1 an  
  - B -   - B -   - B -
Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face. 40 ans
Sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans		 Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :
- Travaux d'usinage du bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
- Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.

Régime général Tableau 49

Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines


  • Date de création : décret du 2 novembre 1972
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition. 15 jours Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, alicyliques ou des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre.

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