Fiches de métiers

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 27

Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle


  • Date de création : 19 mars 1948
  • Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 (décret du 13 septembre 1955)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Vertiges 7 jours Préparation, emploi et manipulation du chlorure de méthyle, notamment :
Amnésie 7 jours  Réparation des appareils frigorifiques.
Ambylopie 7 jours  
Ataxie 7 jours  
Accidents aigus (coma, délire) en dehors des cas considérés comme accidents du travail). 3 jours  

Régime général Tableau 28

Ankylostomose professionnelle


  • Date de création : 11 février 1949 (décret du 9 février 1949)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Anémie, confirmée par la présence de plus de 200 oeufs d'ankylostome par centimètre cube de selles, un nombre de globules rouges égal ou inférieur à 3.500.000 par millimètre cube et un taux d'hémoglobine inférieur à 70 %. 3 mois Travaux souterrains effectués à des températures égales ou supérieures à 20° Centigrades.

Régime général Tableau 29

Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique


  • Date de création : 11 février 1949
  • Dernière mise à jour : 19 juin 1977 (décret du 2 juin 1977)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l'épaule, la hanche et le genou, confirmée par l'aspect radiologique des lésions. 20 ans Travaux effectués par les tubistes.
Travaux effectués par les scaphandriers.
Travaux effectués par les plongeurs munis ou non d'appareils respiratoires individuels.
Interventions en milieu hyperbare.
Syndrome vertigineux confirmé par épreuve labyrinthique. 3 mois  
Otite moyenne ou subaiguë ou chronique. 3 mois  
Hypoacousie par lésion cochléaire irréversible, s'accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s'aggravant pas après arrêt d'exposition au risque. Le diagnostic sera confirmé par une audiométrie tonale et vocale effectuée de six mois à un an après la première constatation. 1 an  

Régime général Tableau 3

Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane


  • Date de création : 4 janvier 1931
  • Dernière mise à jour : 21 octobre 1951 (décret du 3 octobre 1951)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Névrite et polynévrite 30 jours Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment :
Ictère par hépatite, initialement apyrétique. 30 jours   Utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène.
Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non. 30 jours   Emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose.
Dermites chroniques ou récidivantes. 7 jours  
Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 3 jours  

Régime général Tableau 30

Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante


  • Date de création : décret du 31 août 1950
  • Dernière mise à jour : décret du 14 avril 2000

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait ou non des modifications des explora- tions fonctionnelles respiratoires.
Complications : insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite.
35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans) Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A,B,C,D et E.

Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante notamment :

 - extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères.
B - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :  
Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrications suivantes :
 - Plaques calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique. 40 ans  - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante textile; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction ; produits moulés ou en matériaux à base d'amiante et isolants.
 - Pleurésie exsudative.

 - Epaississement de la plèvre viscérale, soit diffus soit localisé lorsqu'il est associé à des bandes parenchymateuses ou à une atélectasie par enroulement. Ces anomalies constatées en l'absence d'antécédents de pleurésie de topographie concordante de cause non asbestosique devront être confirmées par un examen tomodensitométrique.
35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Travaux de cardage, filage, tissage d'amiante et confection de produits contenant de l'amiante.

Application, destruction et élimination de produits à base d'amiante :
 - amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits contenant de l'amiante ; démolition d'appareils et de matériaux contenant de l'amiante , déflocage.
C - Dégénérescence maligne broncho- pulmonaire compliquant les lésions parenchy- mateuses et pleurales bénignes ci-dessus mentionnées. 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante.
D - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde. 40 ans Travaux d'équipement, d'entretien ou de maintenance effectués sur des matériels ou dans des locaux et annexes revêtus ou contenant des matériaux à base d'amiante.
E - Autres tumeurs pleurales primitives. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Conduite de four.

Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante.