Fiches de métiers

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 86

Pasteurelloses


  • Date de création : 7 mai 1988
    (décret du 6 mai 1988)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Manifestations cliniques aiguës de pasteurellose par inoculation (en dehors des cas considérés comme accidents du travail). 8 jours Travaux de soins, d'abattage, d'équarrissage ou de laboratoire exposant à l'inoculation de germes à partir d'animaux.
Manifestations loco-régionales tardives.

Toutes ces manifestations doivent être confirmées par un examen de laboratoire spécifique ou une intradermoréaction.
6 mois  

Régime général Tableau 87

Ornithose-psittacose


  • Date de création : 7 mai 1988
    (décret du 6 mai 1988)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Pneumopathie aiguë. 21 jours Travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections :
Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux. 21 jours - Travaux d'élevage et de vente des oiseaux ;

- Travaux de soins aux oiseaux dans les parcs zoologiques et ornithologiques ;
Formes neuroméningées.

Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l'isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de Chlamydia-psittaci.
21 jours - Travaux d'élevage, vente, abattage, conservation des volailles ;

Travaux de laboratoire comportant la manipulation des volailles et oiseaux, de leurs produits ou de leurs déjections.

Régime général Tableau 88

Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)



  • Date de création : 7 mai 1988
    (décret du 6 mai 1988)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Forme cutanée simple : placard érysipéloïde (en dehors des cas considérés comme accidents du travail). 7 jours Travaux exécutés dans les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, abattoirs, ateliers d'équarrissage, volailleries, pêcheries, poissonneries, cuisines.
Forme cutanée associée à une monoarthrite ou à une polyarthrite loco-régionale. 30 jours Travaux exécutés dans les élevages d'ovins, de porcins, de volailles ou de gibiers.
Formes cutanées chroniques, à rechute. 6 mois Travaux de conditionnement, transport, entreposage, salaison, mise en conserve, réfrigération, congélation, surgélation de produits alimentaires d'origine animale.
Formes septicémique: complications endocarditiques, intestinales. 6 mois Fabrication de gélatine, de colles à base d'os.

Manipulation et traitement de suints, de cuirs verts.

Travaux exécutés dans les parcs zoologiques.

Travaux de gardes-chasse.

Régime général Tableau 89

Affection provoquée par l'halothane


  • Date de création : 17 septembre 1989
    (décret du 13 septembre 1989)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Hépatite ayant récidivé après nouvelle exposition et confirmée par des tests biochimiques, après exclusion d'une autre étiologie. 15 jours Activités exposant à l'halothane, notamment en salles d'opération et d'accouchement.

Régime général Tableau 9

Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques


  • Date de création : 18 juillet 1936
  • Dernière mise à jour : 26 juin 1984 (décret du 22 juin 1984)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Acné 30 jours Préparation, emploi, manipulation des chloronaphtalènes et des produits en renfermant, notamment :
Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène. 7 jours   Fabrication des chloronaphtalènes ;

  Fabrication de vernis, enduits, produits d'entretien, pâtes à polir, etc., à base de chloronaphtalènes ;
Porphyrie cutanée tardive, causée par l'hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l'exposition au soleil et s'accompagnant d'élévation des uroporphyrines dans les urines. 60 jours   Emploi des chloronaphtalènes comme isolants électriques, en particulier dans la fabrication des condensateurs ;

  Préparation et emploi des lubrifiants de remplacement contenant des chloronaphtalènes.

Préparation, emploi, manipulation des polychlorophényles, notamment :

  Emploi des polychlorophényles comme isolants électriques dans la fabrication et l'entretien des transformateurs et des condensateurs ;

  Emploi des polychlorophényles dans les systèmes caloporteurs et les systèmes hydrauliques ;

Préparation, emploi, manipulation des polybromobiphényles comme ignifugeants.

Préparation, emploi, manipulation du chlorobenzène ou du bromobenzène ou des produits en renfermant, notamment :

  Emploi du chlorobenzène comme agent de dégraissage, comme solvant de pesticides ou comme intermédiaire de synthèse ;

Emploi du bromobenzène comme agent de synthèse.

Préparation, emploi, manipulation de l'hexachlorobenzène, notamment :

  Emploi de l'hexachlorobenzène comme fongicide ;

  Manipulation de l'hexachlorobenzène résiduel dans la synthèse des solvants chlorés.