Renforcer la culture de la prévention
L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
Thème/ sous thème |
Référence (texte et JORF) |
Textes modifiés/abrogés |
Objet |
Titre professionnel |
JORF n°0131 du 8 juin 2013 - page 9579 - texte n° 26 |
Enregistrement du titre professionnel de responsable de chantier de dépollution pyrotechnique au répertoire national des certifications professionnelles |
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Titre professionnel |
JORF n°0138 du 16 juin 2013 - page 10016 - texte n° 9 |
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Enregistrement de certifications au répertoire national des certifications professionnelles |
Santé et Sécurité |
Loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 JORF n°0138 du 16 juin 2013 page 9958 - texte n° 1 |
Code du travail | Sécurisation de l'emploi (et notamment de nouveaux droits collectifs en faveur de la participation des salariés) |
Santé et Sécurité / CHSCT |
Décret n° 2013-552 du 26 juin 2013 JORF n°0148 du 28 juin 2013 - page 10723 - texte n° 33 |
Code du travail | Actualisation de la réglementation relative aux CHSCT, en particulier en ce qui concerne l'instance de coordination prévue par la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi. |
AUTEUR : Cécile Heaulme (consultante chez IQSE) |