Fiches de dangers

   Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

travail de nuit et travail en équipes alternantes (SMP) (pénibilité) Archives

FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°80

(anciennement fiche de SMR n°40)

1. INTRODUCTION

  • Est considéré comme travail de nuit tout travail compris entre 21 heures et 6 heures.
  • Est travailleur de nuit le travailleur :
    • soit qui accomplit, au moins deux fois par semaine, selon son horaire habituel, au moins trois heures de son temps quotidien entre 21 heures et 6 heures ;
    • soit qui accomplit au minimum 270 heures de travail de nuit pendant une période de 12 mois consécutifs.

2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Personnel de soins
  • Agents de surveillance
  • Personnel autoroutier
  • Agents de fabrication dans l'industrie
  • Conducteurs de chaufferie
  • Restauration, industrie agroalimentaire, boulangers
  • Personnel des centres de tri postal
  • Collecte des ordures
  • Transport routier (conducteurs poids lourd), aérien (personnel navigant), maritime, ferré (conducteurs de trains)
  • Police, armée, pompiers

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

  • Etude des conditions de travail et du poste de travail ; la date de l'étude du poste de travail devra figurer sur la fiche d'aptitude délivrée au salarié après l'examen médical.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Accidents du travail plus fréquents la nuit
  • Accidents de circulation pour les chauffeurs routiers

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

  • Néant

4.3. AUTRES

  • Troubles du sommeil, aggravés par un environnement bruyant, une prise de poste à des horaires variables ; prise de somnifère avec risque de somnolence d'autant plus grand que le travail à accomplir est monotone (surveillance d'un écran)
  • Irritabilité, stress, fatigue chronique (dette de sommeil, longs trajets domicile-lieu de travail), anxiété, dépression pouvant nécessiter une prise de médicaments antidépresseurs ou anxiolytiques
  • Pour lutter contre la somnolence et le stress, risque de consommation excessive de café, de tabac, de nourriture (favorisant l'apparition d'un excès pondéral) ; prise d'alcool, de drogue
  • Troubles digestifs (ulcères gastro-duodénaux), troubles cardiovasculaires
  • Diminution des performances intellectuelles, de la vigilance
  • Perturbation de la vie sociale et familiale, impossibilité de participer à certains évènements familiaux, de faire du sport
  • Impression d'isolement, d'être en retrait par rapport à la vie de l'entreprise
  • Anomalies des paramètres biologiques : mélanotonine, cortisol, cholestérol, prolactine, testostérone
  • Perturbation du rythme circadien (cycle veille-sommeil)
  • Augmentation du risque de cancer du travail posté de nuit (CIRC groupe 2A : agents probablement cancérogènes)

5. SURVEILLANCE MEDICALE

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

  • A l'embauche :
    • visite préalable à l'affectation
    • écarter si possible les sujets dont les antécédents ou l'état de santé sont une contre-indication absolue ou relative à l'affectation à ce type de travail : diabète, épilepsie, âge élevé, troubles tensionnels, asthme
  • Visites périodiques
    • examen 2 mois après l'affectation (pour le travail posté), puis tous les 6 mois
    • rechercher des signes d'intolérance (troubles du sommeil, fatigue, troubles gastro-intestinaux, irritabilité)

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Le médecin du travail prescrit, s'il le juge utile, des examens spécialisés complémentaires ; ces examens sont à la charge de l'employeur.
  • Etude du poste au titre du décret sur la pénibilité

5.1.3. VACCINATIONS

  • Néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

  • Examen clinique standard

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Selon la clinique

5.2.3. VACCINATIONS

  • Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL

  • Néant

5.4. DOSSIER MEDICAL

  • Le dossier médical doit comporter la fiche d'exposition à la pénibilité réalisée par l'employeur

  • Le salarié doit avoir accès à cette fiche lorsqu’il quitte l’établissement, en cas d’arrêt maladie supérieur a une certaine durée (attente du décret), ou en cas de maladie professionnelle.

  • Pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical mais la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel.

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Organisation du travail : pour le travail posté, choix d'horaires de prises de poste et de fréquences de rotations des équipes qui perturbent le moins possible les rythmes chronobiologiques
  • Prévoir des pauses

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • Le médecin du travail informe les travailleurs de nuit, et plus particulièrement les femmes enceintes et les travailleurs vieillissants, des incidences potentielles du travail de nuit sur la santé (Article R3122-21).

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Dormir, si possible dans un environnement calme, pas trop chaud, à l'abri du bruit et de la lumière
  • Hygiène alimentaire

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Code du travail :
    • Articles L3122-31 et R3122-8 du Code du travail : définition du travail de nuit
    • Article L3122-34 du Code du travail : durée quotidienne de travail de nuit
    • Article L3122-36 du Code du travail : dérogations
    • Articles L3163-2 et L6222-26 du Code du travail : travail de nuit interdit pour les jeunes travailleurs et les apprentis de moins de 18 ans, sauf dérogation
    • Article L3134-3 du Code du travail : période de repos
    • Article R4623-1 du Code du travail : rôle de conseil du médecin du travail
    • Articles L3122-42, R3122-18 et R3122-19 du Code du travail : surveillance médicale renforcée
    • Article R3122-20 du Code du travail : répercussion sur la santé du travail nocturne, notamment en équipes alternantes
    • Article R3122-21 du code du travail : information donnée par le médecin du travail aux travailleurs de nuit
    • Article R3122-16 du Code du travail : demande d'autorisation d'affectation de travailleurs à des postes de nuit
    • Article 4512-13 du Code du travail : opération réalisée de nuit ou dans un lieu isolé
  • Autres textes :
    • Décret n° 2006-42 du 13 janvier 2006 relatif au travail de nuit des jeunes travailleurs et apprentis de moins de dix-huit ans et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat).
    • Circulaire DRT n°2002-09 du 5 mai 2002 relative au travail de nuit.
    • Décret n°2002-792 du 3 mai 2002 pris pour l'application des articles L.213-2, L.213-3, L.213-4 et L.213-5 du code du travail : concerne le travail de nuit, y compris les modalités de la surveillance médicale spéciale.
    • Loi n°2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
    • Circulaire n°10 du 29 avril 1980 relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
    • Instruction technique RT n°2 du 8 août 1977 relative à la surveillance médicale des travailleurs postés
    • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Travaux en équipes alternantes effectués de nuit en tout ou en partie)
    • Article L3163-1 à L3163-3 du Code du travail : Travail de nuit des jeunes travailleurs de moins de 18 ans

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE (Phrases de risque) et phrases de sécurité) - SIGNALISATION : sans objet

8. BIBLIOGRAPHIE

  • Le travail de nuit posté, cancérogène probable. (INRS) (2008)
  • Travail posté. Elisabeth Halter. (ACIST) (2003)
  • Répercussions du travail posté en milieu de soins à propos d'une étude multicentrique. Revue de médecine du travail, volume 28, n°21, mars-avril 2001
  • Augmentation des triglycérides et diminution du cholestérol-HDL sériques chez les travailleurs postés. Archives des maladies professionnelles, volume 61, n°6, octobre 2000 (Masson)
  • Travail posté et travail de nuit. 16e Symposium international. Wiesensteig (RFA), 13-17 septembre 1999. Note de congrès 81 TD 101. Documents pour le médecin du travail, n°81, 1er trimestre 2000 (INRS)
  • Le Sommeil Roi. Chapitre III - La somnolence au travail. Chapitre IV - La somnolence au travail, quel impact économique ? Docteur Damien Léger. (Editions Générales First) 1998.
  • Approche chronopsychologique de la prise de poste et de la surveillance d'un processus dynamique continu. Thèse pour le doctorat d'ergonomie. (Université Toulouse 2, Maison de la recherche) (1997)

9. ADRESSES UTILES

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Octobre 2011

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