Transport aérien de matières dangereuses

FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE N°144

Mots clés : IATA (association internationale du transport aérien), matières dangereuses, produits dangereux, OACI (Organisation internationale de l'aviation civile), TMD (Transport des matières dangereuses), transport aérien

I. CONTEXTE

1.1. NATURE DES DANGERS

INERIS : classement au transport des matières dangereuses - TMD (à actualiser)

1.2. PROFESSIONS ET PERSONNES EXPOSEES

II. DOMMAGES

2.1. GENERALITES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (effet sur ..)

2.2.1. Accidents de travail

2.2.2. Maladies professionnelles

2.2.3. Autres maladies en rapport avec le travail

2.3. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

2.4. DOMMAGES SOCIO-ECONOMIQUES

III. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

3.2. REGLEMENTATION

3.3. OBLIGATIONS

3.3.1. Obligation générale. Tous les intervenants doivent être formés et doivent avoir obtenu le certificat OACI/IATA à l'issue de leur formation (à renouveler tous les 24 mois).

3.3.2. De l'emballeur : il doit utiliser des emballages adaptés (souvent homologués) avec un marquage spécifique. Des étiquettes indiquant les dangers et les éventuels risques subsidiaires ainsi que les marquages (de sens par exemple) sont obligatoires sur les colis, ainsi que le n° UN et la désignation officielle de transport en anglais. Il faut ajouter la quantité nette de marchandise dangereuse dans le colis (sauf si dans le tableau 4.2 du IATA, la mention G figure, ce sera le poids brut.

3.3.3. De l'expéditeur : il doit vérifier  que la marchandise est admise au transport aérien, que son classement, son emballage et son étiquetage sont conformes à la réglementation. Il doit certifier avoir rempli ses engagements dans la déclaration d'expédition de matières dangereuses air (IATA), et fournir les renseignements et documents au transporteur, Un numéro d'appel d'urgence est nécessaire pour toutes les expéditions aérienne au provenance/transit /destination de la France (FRG07).

3.3.4. Du transporteur : il doit vérifier notamment que les marchandises sont autorisées au transport,  que l'aéronef est adapté au produit transporté, que les étiquettes de danger et les signalisations de produits dangereux sont apposées sur le colis et que l'équipement de sécurité est présent à bord.

3.3.5. Du chargeur et du déchargeur : ils doivent vérifier si les emballages sont endommagés et se charger du nettoyage et de la décontamination et Respect des règles d'incompatibilité pour le chargement, le déchargement et le rangement des colis.

IV. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

Plusieurs mesures peuvent permettre d'évaluer les risques liés au transport aérien des matières dangereuses

4.2. BIOMETROLOGIE

4.3. BASES DE DONNEES

V. PREVENTION

5.1. TECHNIQUE

5.2. ORGANISATIONNELLE - L'entreprise doit :

5.2. HUMAINE

5.2.1. Formation/information

5.2.2. Suivi médical

5.2.3. Équipement de protection individuelle (EPI)

VI. REFERENCES

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

6.2. RECOMMANDATIONS - NORMES

6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

6.3.1. Sites institutionnels

6.3.2. Autres sites

REDACTION

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

VII. ANNEXES

7.1. ETIQUETTES DES MATIERES DANGEREUSES

7.2. LISTE DES MATIERES DANGEREUSES (N°ONU)