Procédure d'élaboration des fiches de danger

kennenlernen mathematikunterricht FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE n°102

Voici un guide sur la procédure d'élaboration des nouvelles fiches de danger de Bossons Futé. Ces nouvelles fiches vont progressivement remplacer les fiches de risques et de SMR (surveillance médicale renforcée) qui seront archivées.
Il est rappelé que les fiches sont écrites sous la responsabilité des auteurs.
Cependant comme elles s'intègrent dans un fichier évolutif elles pourront être modifiées ou complétées en fonction des textes réglementaires ou des remarques des internautes qui les auront consultées.
Il appartient aux auteurs de les mettre à jour et de vérifier périodiquement qu'ils sont d'accord avec les éventuelles corrections.
Toutes les demandes de corrections seront réalisées par le webmaster après avis de membres du bureau.

http://macchiinc.com/2010/07/ 0 - GENERALITES

http://zspskorcz.pl/pictose/eseit/2266 I - CONTEXTE

free dating site no register 1.1. NATURE DES DANGERS

1.1.1. Définitions

1.1.2. Catégories des dangers

Les dangers sont généralement classés dans les catégories suivantes :

1.2. PROFESSIONS EXPOSEES

Cette rubrique est destinée à rappeler les métiers, les tâches professionnelles les plus exposantes qui peuvent être communes à plusieurs secteurs d'activité (utilisation de certains solvants de nettoyage par exemple) ou les conditions de travail particulièrement défavorables, afin de les rechercher et de les protéger prioritairement.

II - DOMMAGES

2.1. GENERALITES

2.1.1. Facteurs de gravité (qui permettront d'évaluer le risque)

2.1.2. Effets

2.1.3. Conséquences

2.2. DOMMAGES SUR LES PERSONNES (Effets sur )

2.2.1. Accidents de travail

Les accidents de travail peuvent être indiqués par leur causes ou leurs conséquences. On peut s'inspirer du tableau récapitulatif de la CNAM (Annexe I et II)

2.2.2. Maladies professionnelles

Les maladies professionnelles peuvent survenir en raison de l'exposition au danger. Citer les tableaux des maladies professionnelles du régime général et du régime agricole concernés. Tous les tableaux sont sur le site (rubrique législation).

2.2.3. Autres dommages

D'autres pathologies ne rentrant pas dans les rubriques précédentes peuvent survenir. Les citer ici.

2.3. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur )

2.4. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

III - DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

3.2. REGLEMENTATION

3.3. OBLIGATIONS

Cette rubrique sert a rappeler les obligations juridiques des différents acteurs :

IV - EVALUATION

4.1. GENERALITES

L'évaluation du risque prend en compte compte les conditions d'exposition aux dangers : fréquence d'exposition, durée, dose, voie de pénétration ... ; qualité des équipements ...

4.2. MÉTROLOGIE

4.2. BIOMÉTROLOGIE

4.3. BASE DE DONNEES

Indiquer la ou les bases de données concernant le thème.

V - PREVENTION

Les actions préventives sont tirées du code du travail (Art L 4121-2), des recommandations de la CNAMTS, des publications émanant de la profession concernées,  de la littérature médicale recensée sur le site .... et reprennent les 9 principes de prévention :

5.1. PRÉVENTION TECHNIQUE

Elle concerne

5.2. PREVENTION ORGANISATIONNELLE

Elle concerne

5.3. PREVENTION HUMAINE

Elle concerne

VI - REFERENCES

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET RÉGLEMENTS

Il s'agit des textes internationaux, européens, français, concernant la santé et la sécurité au travail

6.2. RECOMMANDATIONS - NORMES

6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

La bibliographie permet de compléter les informations données sur le site pour ceux qui veulent faire une recherche plus approfondie. Elle est extraite des ouvrages et revues cités dans la rubrique documentation section documents, du CD-ROM INRS Biblio et des sources citées par les auteurs.

Peuvent figurer ici des adresses postales et/ou Internet qui complètent utilement la fiche.

AUTEURS :
Dans la mesure du possible, les fiches sont écrites par 2 auteurs issus de 2 services différents et de 2 régions différentes. L'indication des auteurs et des services permet pour ceux qui le souhaitent de les contacter pour des échanges. La listes des services et les adresses figurent sur le site dans : plan du site - rubrique éditeurs et partenaires : coordonnées des services de santé au travail cités et coordonnées des autres structures citées.
Conformément à la législation en vigueur, les auteurs disposent d'un droit d'accès, de modification et de rectification des données nominatives qui les concernent, en adressant leur demande par e-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

VII - ANNEXES

ANNEXE I : Classification de la CNAM concernant les outils et équipements utilisés pour les déclarations d'accidents du travail

  • Appareil à pression

  • Appareil de levage, amarrage, préhension
  • Appareil de levage et de manutention
  • Appareil ou ustensiles mettant en œuvre des produits caustiques, corrosifs, toxiques
  • Appareil ou ustensile mettant en œuvre des produits chauds, four, étuve, appareil de cuisson, etc...
  • Appareillage et installation frigorifique
  • Arme
  • Machine à broyer, concasser, pulvériser, diviser
  • Machine à couper, trancher, dérouler, défibrer (autres que les scies)
  • Machine à cribler, tamiser, séparer
  • Machine à cylindres pour laminer, étirer, planer, imprimer mélanger
  • Machine à effilocher, ouvrir, battre, carder
  • Machine à meuler, poncer, polir
  • Machine à percer, aléser, tourner, fraiser, raboter les métaux
  • Machine à percer, tourner, toupiller, raboter le bois et les matières similaires
  • Machine à presser, à mouler et à injecter
  • Machines à remplir, conditionner, empaqueter, emballer, clouer
  • Machine à riveter, coudre, agrafer, mettre des œillets
  • Machine de filature, de tissage, de câblerie et d'apprêt
  • Machine et matériel à souder
  • Machine productrice et transformatrice d'énergie
  • Matériel du bureautique (téléphone, ordinateur, fax, imprimante...)
  • Matériel et engin de terrassement et travaux annexes
  • Organe de transmission (intérieur ou extérieurs aux machines)
  • Outil individuel à main
  • Outil mécanique tenu ou guidé à la main (mu ou alimenté électriquement, pneumatique ou à autre commande mécanique)
  • Presse mécanique et pilon
  • Scies
  • Véhicules en mouvement : voiture, poids-lourd, tracteurs, transport collectif
  • Autre machine : En clair

ANNEXE II : Classification de la CNAM concernant les accidents du travail

  • Accident de travail : élément matériel

    • Accident par chariot automoteur
    • Appareil de levage et de manutention (chariot)
    • Appareil de levage, amarrage, préhension
    • Accident de la circulation
    • Accident par conduite d'engin
    • Agression
    • Atmosphère contrôlée
    • Bris de verre
    • Chute de la charge
    • Chute de cheval
    • Chute de hauteur
    • Chute de plain-pied
    • Chute avec dénivellation
    • Corps étranger et lésion oculaire (projection de corps étrangers dans les yeux)
    • Risque cutané
    • Risque toxique respiratoire
    • Traumatisme par animal
    • Traumatisme par arme et/ou explosif
    • Traumatisme par chute d'objet
      • Objet en cours de manipulation
      • Objet en cours de transport manuel
      • Objet en mouvement accidentel
    • Traumatisme par machines
  • Accident de travail : nature des lésions
    • Amputation
    • Brûlure, brûlure par caustique, brûlure thermique
    • Contusion
    • Écrasement
    • Électrocution
    • Entorse
    • Fracture
    • Fêlure
    • Gerçures
    • Intoxication au CO2
    • Intoxication au SO2
    • Lumbago
    • Luxation
    • Noyade
    • Piqûre d'insectes
    • Piqûre de végétaux
    • Piqûre de serpent
    • Piqûre septique
    • Plaie
    • Plaie par outils
  • Accident de travail : siège de la lésion

    • Tête (yeux exceptés)
    • Yeux
    • Membre supérieur (mains exceptées)
    • Main
    • Tronc
    • Membre inférieur (pieds exceptés)
    • Pied
    • Localisations multiples
    • Sièges internes

ANNEXE III : mentions de danger

A - INERIS : Guide technique ;

B -INRS : clp-mentions-danger.pdr

C - Forsapre :  Eléments d'étiquetage du réglement CLP

ANNEXE IV : Conseils de prudence

A - INERIS : Conseils de prudence (INERIS)

B - scienceamusante.net : Conseils de prudence CLP/SGH

C - Réglement CLP : Conseils de prudence

ANNEXE V : Pictogrammes de danger

A - INERIS : Pictogrammes de danger

B - INRS : Pictogrammes d'étiquetage des produits chimiques

C - scienceamusante.net : Conseils de prudence CLP/SGH

Règlement CLP/SGH
Pictogrammes : SGH01SGH02SGH03SGH04SGH05SGH06SGH07SGH08SGH09
Les classes et catégories de dangerMentions de dangerInformations additionnelles sur les dangersConseils de prudence
Les différences entre ancien et nouveau règlementsConversions vers CLP/SGH


AUTEURS : Martine COURTOIS (Professeur honoraire au CNAM) (75) ; Florence TALLANDIER (Médecin du travail) (10) ; Pierrette TRILHE (Médecin du travail retraitée) (37)

DATE DE CREATION : Décembre 2012

DERNIERE MISE A JOUR : Février 2013

Pour toutes remarques et propositions de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.