Commissaire enquêteur

FICHE METIER BOSSONS FUTE N° 354

ROME :M1401

CITP-08 : 2421 

INSEE : 372b

1. INTITULES SYNONYMES OU APPARENTES

Enquêteur, chargé d'enquête, collaborateur du service public

2. DEFINITION

3. FORMATION - QUALIFICATION - NOMINATION

4.1. LIEUX D'ACTIVITE

4.2. DESCRIPTION DE L'ACTIVITE

Mise en oeuvre

 Réalisation : En pratique, le commissaire enquêteur une fois désigné,

 4.3. MACHINES ET OUTILS UTILISES

4.4. PRODUITS ET MATERIAUX UTILISES

4.5. PUBLIC ET RELATIONS SOCIALES

4.6. EXIGENCES PARTICULIERES

4.7. TRAVAILLEURS HANDICAPES

5. ACTIVITES POUVANT ETRE ASSOCIEES

Le commissaire enquêteur exerce cette fonction uniquement de façon occasionnelle ; il peut exercer toute autre activité par ailleurs, y compris celle de retraité ou chercheur d'emploi.

6. DANGERS

6.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

6.2. AMBIANCES ET CONTRAINTES PHYSIQUES

6.3. AGENTS CHIMIQUES

6.4. AGENTS BIOLOGIQUES

6.5. CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES

7. RISQUES POUR LA SANTE

7.1. MALADIES PROFESSIONNELLES

7.2. AUTRES MALADIES LIEES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE

8. SURVEILLANCE MEDICALE

8.1. REGLEMENTATION EN SANTE TRAVAIL

8.2. CONTENU

9. NUISANCES POUR L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR

10. ACTIONS PREVENTIVES

10.1. INDICATEURS D'AMBIANCE ET METROLOGIE

10.2. PREVENTION COLLECTIVE

10.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

10.4. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

11. REGLEMENTATION

11.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

11.2. RECOMMANDATIONS

11.3. NORMES

11.4. CONVENTIONS COLLECTIVES

12. BIBLIOGRAPHIE

13. ADRESSES UTILES

REDACTION

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ANNEXES 1 : Liste des sigles