Renforcer la culture de la prévention
L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
Thème/ sous thème |
Référence (texte et JORF) |
Textes modifiés/abrogés |
Objet |
santé et sécurité / Formation |
Décret n°2012-170 du 3 février 2012 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la focntion publique territoriale JORF n°0031 du 5 février 2012 - page - texte n° 6 |
décret n° 85-603 |
modification de règles relatives à l'hygiène et à la sécurité au travail, à la formation et aux organismes compétents dans ces matières, ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale.
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Titre professionnel |
JORF n°0032 du 7 février 2012 - page 2143 |
modification de l'arrêté du 11 septembre 2003 relatif au titre |
Titre professionnel d'agent(e) de montage et de câblage en électronique |
Titre professionnel |
JORF n°0032 du 7 février 2012 - page 2145 |
Reconduction de l'arrêté du 12 février 2004 modifié |
Titre professionnel d'opérateur(trice) de fabrication en maroquinerie industrielle |
Titre professionnel |
JORF n°0032 du 7 février 2012 - page 2145 - texte n° 24 |
Reconduction de l'arrêté du 16 décembre 2006 |
Titre professionnel d'agent(e) technique de déchèterie |
Titre professionnel |
JORF n°0039 du 15 février 2012 - page 2638 - texte n° 19 |
modification de l'arrêté du 15 février 2005 relatif au titre |
Titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) de maintenance industrielle |
Titre professionnel |
JORF n°0039 du 15 février 2012 - page 2640 - texte n° 20 |
modification de l'arrêté du 23 mars 2007 relatif au titre |
Titre professionnel de fraiseur(se) sur machines conventionnelles et à commande numérique |
Titre professionnel |
JORF n°0040 du 16 février 2012 - page 2721 - texte n° 32 |
Reconduction de l'arrêté du 23 mars 2007 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en gestion de production |
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Titre professionnel |
JORF n°0044 du 21 février 2012 - page 2891 - texte n° 8 |
Arrêté du 9 mars 2004 |
Modification du titre professionnel de technicien(ne) en logistique d'entreposage |
Titre professionnel |
JORF n°0044 du 21 février 2012 - page 2892 - texte n° 10 |
Arrêté du 26 juillet 2004 |
Modification du titre professionnel de technicien(ne) médiation services |
Titre professionnel |
JORF n°0048 du 25 février 2012 - page 3213 - texte n° 20 |
Arrêté du 8 septembre 2003 |
Modification du titre professionnel de poseur-installateur de menuiseries, fermetures et équipements |
Titre professionnel |
JORF n°0048 du 25 février 2012 - page 3214 - texte n° 21 |
Arrêté du 12 février 2004 |
Modification du titre professionnel de conducteur de travaux publics route, canalisation, terrassement |
Titre professionnel |
JORF n°0048 du 25 février 2012 - page 3215 - texte n° 22 |
Arrêté du 26 juillet 2004 |
Modification du titre professionnel de technicien supérieur géomètre topographe, option cabinet de géomètre, option entreprise de travaux publics |
Titre professionnel |
JORF n°0048 du 25 février 2012 - page 3217 - texte n° 23 |
Arrêté du 9 septembre 2004 |
Modification du titre professionnel d'ouvrier de production horticole ornementale |
Titre professionnel |
JORF n°0048 du 25 février 2012 - page 3218 - texte n° 24 |
Arrêté du 16 juillet 2007 |
Modification du titre professionnel de technicien supérieur en système d'information géographique |
AUTEUR : Cécile Heaulme (consultante chez IQSE) |