Documentation règlementaire

   Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Régime général Tableau 21

Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsenié


  • Date de création : 20 décembre 1942
  • Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 (décret du 13 septembre 1955)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Hémoglobinurie 15 jours Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment :
Ictère avec hémolyse 15 jours   Traitement des minerais arsenicaux ;
Néphrite azotémique 30 jours   Préparation et emploi des arséniures métalliques ;
Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 3 jours   Décapage des métaux ; détartrage des chaudières ;

  Gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur.