Pénibilité (généralités)

site rencontre 100 gratuit non payant FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE N°103

additional info Mots clés : Pénibilité, retraite anticipée, risques professionnels, manutentions manuelles de charges, postures pénibles définies comme positions forcées des articulations, vibrations mécaniques, agents chimiques dangereux, activités exercées en milieu hyperbare, températures extrêmes, bruit,  travail de nuit, travail en équipes successives alternantes, travail répétitif

avis site rencontre inchallah I. CONTEXTE

cherche femme france I.0. GENERALITES

rencontre idf 2030 I.1. NATURE DES DANGERS

http://crisp-india.org/merider/4314 I.2. PROFESSIONS EXPOSEES

Toutes les professions et toutes les entreprises sont concernées.

II. DOMMAGES

II.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (Effets sur)

Un certain nombre de facteurs de pénibilité au travail peuvent être la cause ou la conséquence de dommages  qui sont déjà reconnus et indemnisés par la législation comme :

II.1.1. EN ACCIDENTS DU TRAVAIL

II.1.2. EN MALADIES PROFESSIONNELLES (REGIME GENERAL (RG) ET REGIME AGRICOLE (RA)

Certaines maladies professionnelles sont liées aux facteurs de pénibilité et en sont les marqueurs. L'objectif de la prévention et de limiter voire de supprimer leur apparition. Parmi celles-ci il y a :

II.1.3. AUTRES RISQUES POUR LA SANTE

II.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

Variable en fonction des risques

II.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

III. DONNES JURIDIQUES ET NORMATIVES

III.1. PARAMETRES :

Les facteurs de risques professionnels et les seuils d'exposition mentionnés à l'article L. 4161-1 sont fixés  dans le cadre de l'article D 4161-2. 

III.2. REGLEMENTATION

III.3. OBLIGATIONS

III.3.1. De l'employeur (Voir aussi l'annexe 2 de cette fiche sur le compte pénibilité)

III.3.2. Du salarié

III.3.3. Des services de santé au travail (Loi du 8 août 2016 applicable au 1er janvier 2017)

IV. EVALUATION

IV.1. METROLOGIE

IV.2. BASES DE DONNEES

V. PREVENTION

V.1. PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION (Art L 4121-2 du code du travail)

V.2. MESURES GENERALES

V.3. PREVENTION HUMAINE

V.3.1. FORMATION / INFORMATION

V.3.2. SUIVI MEDICAL

V.3.3. EPI

VI. REFERENCES

VI.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

VI.1.1. Les textes phares

VI.1.2. Code du travail :

VI.1.3.Code de la sécurité sociale

VI.1.4 Code rural et de la pêche maritime

VI.1.5. les autres textes

VI.2. RECOMMANDATIONS - NORMES

VI.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

REDACTION

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

VII. ANNEXES

Annexe 1 : Conditions de travail Compte pénibilité : les obligations de l’employeur

Publié le 17.10.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)