Clinique vétérinaire

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	Oui	Non
un CHSCT
ou à défaut des délégués du personnel

	FEMMES	HOMMES	TOTAL
CDI
CDD
Apprentis
Saisonniers
Intérimaires
Autres
Total salariés

1.4. Activités de la clinique (canine, équine, féline...)

1.4. Activités de la clinique (canine, équine, féline....)

1.4.1. Animaux principalement traités :

1.4.2. Actes principalement réalisés :

2. APPRECIATION DES RISQUES

2.1. Facteurs de risques

2.1.1. Risques physiques

2.1.1.1. Facteurs d'ambiance

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Thermique
Sonore : Aboiements, cris des animaux hospitalisés
Lumineuse : Eclairage - naturel - artificiel

2.1.1.2. Rayonnements

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Ultraviolets : travail en extérieur
Laser
Infrarouges
Ionisants : nombre de clichés par mois

2.1.1.3. Poussières

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Produits inflammables
Aérosols
Poussières (litières, foin)

2.1.1.4. Vibrations

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Soins dentaires (détartrages)

2.1.1.5. Autres

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Coups de sabots
Traumatismes divers

2.1.2. Risques chimiques

Risques d'effets	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
-Cancérogènes R40-45-49 Para formaldéhyde, cancérogène catégorie 3 Etiqueté R40 (effet cancérogène suspecté, preuve insuffisante) -Mutagènes Tératogènes
-Très toxiques : Réactif colorant -Toxiques : -Corrosifs : Désinfectant : eau oxygénée -Irritants : produits ménagers Antiparasitaire Détergent : eau de Javel - Nocifs :
-Exposition multifactorielle -Risque allergique : Métaux : instruments métalliques inox (MP n°10) Latex : gants (MP n°95) Antiseptique : formaldéhyde (MP n°43) Anesthésiques locaux et gazeux Antibiotiques ajoutés dans les préparations alimentaires pour les animaux (MP n°41) Plumes, poils, déjections des animaux

2.1.2.2. Liste des produits

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Pour le nettoyage et la désinfection des mains
Pour le nettoyage et la désinfection des instruments
Pour le développement des clichés radiographiques
Pour le nettoyage et la désinfection des surfaces

 

Pictogrammes	Toxique T	Très Toxique T+	Nocif Xn	Irritant Xi	Comburant O	Explosif E	Corrosif C	Dangereux environnement N	Facilement inflammable F	Extrêmement inflammable F+
UE
REACH

Pour plus d’informations, cf. le document ED 6041 sur le site de l’INRS

 

Nom du produit	Classification	Pictogramme	CMR	Effectifs exposés	FDS	Commentaires

* Repérage des sources de dangers :

	Existant	Préconisé	Sans objet
- Inventaire des produits et gaz
- Fiche de données de Sécurité en cours de validation disponibles
- Transmission des fiches de données de Sécurité au Médecin du Travail
- Maitrise de la signification des différents pictogrammes
- Bon étiquetage des produits
- Étiquetage des produits si reconditionnement

* Maîtrise des situations dangereuses :

	Existant	Préconisé	Sans objet
- Formation et information des salariés au risque chimique
- Séparation des produits incompatibles (inflammables, nocifs)
- Stockage dans des bacs de rétention correctement dimensionnés
- Identification des médicaments ou substances
- Armoire de stockage sous clefs pour stupéfiants, morphinique, anesthésiques
- Développement des radios en vase clos
- Substitution de produits dangereux par un produit moins dangereux
-Ventilation correcte des locaux
-Traitement correct des déchets et résidus
- Suivi médical des salariés

2.1.3. Risques infectieux ou parasitaires

Nature des risques par référence notamment à l'arrêté du 11 juillet 1977 et aux tableaux des maladies professionnelles

Risques d'effets	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
- Blessure cutanée (par instruments, aiguilles, lames) - Contact avec les DASRI (Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux)
Contamination aérienne : Peste (rongeurs : rats, furets, ...) Grippe tuberculose Rhinites et broncho-pneumopathies d'origines allergiques Grippe aviaire
Contamination cutanée Les zoonoses Mycoses : Teignes Zoonoses bactériennes et virales : rage, maladie des griffes du chat, pasteurellose Zoonoses parasitaires : Typhus, toxoplasmose, leishmaniose, gardiase, babésioses, taenia, toxocarose, maladie du rouget du porc Ectoparasitose Les dermites allergiques ou d'irritations Urticaires de contact (salive des animaux)
Exposition aux déjections

2.1.4. Risques liés aux situations de travail

2.1.4.1. Posture

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Posture : debout/assis, penché en avant Gestes répétés

2.1.4.2. Manutention

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Charges lourdes : Sacs de pet-food Caisses de médicaments ou gros conditionnements Cartons de solutés Bouteilles d'oxygène
Manutentions effectuées de façon répétitive Manutentions réalisées dans des locauxexigus et inadaptés Manutention et contention des animaux de compagnie, de rente et de sport

2.1.4.3. Charge mentale

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Simultanéité des tâches
Travail dans l'urgence
Gardes, astreintes
Relations entre le personnel
Responsabilité liée à la surveillance de l'animal
Gestion de la relation passionnelle du propriétaire de l'animal
Aggression des animaux
Euthanasie

2.1.4.4. Travail sur écran

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Activités variées dans un temps court devant les écrans d'ordinateur Gestion des dossiers et recherches internet

2.1.4.5. Autres risques

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Multiplicité des lieux de travail
Déplacements, risque routier
Conditions climatiques

2.1.4. Risques d'accidents prépondérants

2.1.5.1. Risques de chute

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Risques de chute : sols glissants (émissions d'urines, vomissements, excréments des animauxé)

2.1.5.2. Machines dangereuses

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S

2.1.5.3. Risques liés à l'utilisation d'engins mobiles et d'appareils de levage

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S

2.1.5.4. Risques électriques

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S

2.1.5.5. Risques d'explosion ou d'incendie

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Gaz Oxygène

2.1.5.6. Autres risques

	EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
	CDI	CDD	TT	S
Risque routier en cas de déplacement en milieu rural
Effractions cutanées : morsures, griffures, coupures, piqûres (préhension d'aiguilles, de flacons cassés)

2.2. Conditions générales de travail

2.2.1. Temps de travail

2.2.1.1. Durée de travail pratiquée dans l'entreprise

2.2.1.2. Horaires de travail et contraintes de travail

	EFFECTIF	DUREE DE TRAVAIL PRATIQUEE DANS L'ENTREPRISE
Travail de nuit
Garde
Astreinte

2.2.2. Installations générales (description sommaire et évaluation de l'état des locaux)

2.2.2.1. Caractéristiques des locaux de travail

 

 

 

 

 

 

2.2.2.2. Equipements sociaux

	OUI	NON
Salle de repos
Réfectoire
Restaurant d'entreprise
Distributeur de boissons
Evier, réfrigérateur, four à micro-ondes

2.2.3. Hygiène générale (desciption et évaluation sommaire)

	OUI	NON
Dispositif d'aération
Ventilation VMC
Chauffage (climatisation réversible)
Vestiaires
Douches
Lavabo à commande podale
Brosse à ongles, savon bactéricide avec essuie mains papier
Toilettes personnel / clients séparées

2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois)

2.3.1. Accidents de travail

2.3.1.1. Accidents avec arrêt : nombre

2.3.1.2. Incapacités Professionnelles Permanentes liées à un accident du travail : nombre

2.3.1.3. Nombre d'enquêtes sur les accidents du travail

2.3.1.4. Taux de fréquence (Nombre d'accidents avec arrêt x 1 000 000/Nombre d'heures travaillées)

2.3.1.5. Taux de gravité (Nombre de journées indemnisées x 1000/Nombre d'heures travaillées)

2.3.2. Maladies professionnelles

2.3.2.1. Nombre de déclarations

2.3.2.2. Nombre de maladies professionnelles reconnues

2.3.3. Maladies à caractère professionnel (Article L.461-6 du Code de la sécurité sociale)

2.3.3.1. Nombre de déclarations

2.3.3.2. Nature des maladies déclarées

2.3.4. Autres pathologies remarquées

3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES

3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles

3.1.1. Rappel des normes

4. CONCLUSIONS

 

 

 

 

5. RAPPEL DE REGLEMENTATION

Textes législatifs et réglementaires :

• Arrêté du 1er Juillet 2009 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste

• Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales BEH 20/04/2009

• Arrêté du 28 Juillet 2008 modifiant l’arrêté du 21 Mai 2004 fixant la liste des diplômes, certificats ou titres de vétérinaire mentionnée à l’article L.241 du Code Rural

• Arrêté du 4 Décembre 2003 relatif aux catégories de domiciles professionnels vétérinaires

• Décrets n° 94 – 547 du 24 Juin 1994 modifiant le décret n°92-157 du 19 Février 1992 portant sur le code déontologique vétérinaire

Recommandations CNAMTS

• R367 - Moyens de manutention à poussée et/ou à traction manuelle.

• R R410 - Risques biologiques en milieu de soins

Normes AFNOR

• NF47 – 034 Février 2009 : Méthodes d’analyse en Santé Animale – Recherche d'anticorps spécifiques de Salmonella Pullorum Gallinarum dans le sérum par agglutination rapide par lame

• NF U47-109 Décembre 2004 : Méthode d’analyse en Santé Animale – Isolement et identification de Brucella ovis

• NF U47-020 Juillet 2001 : Méthodes d’analyse en Santé animale – Guide de bonnes pratiques de traitement de l’échantillon soumis à des analyses immuno-sérologiques.

• NF U47-300 Octobre 2002 : Méthodes d’analyse en Santé Animale – Terminologie.

• NFNF U47-301 Décembre 2001 : Méthodes d’analyse en Santé animale – Dossier de présentation pour le contrôle des réactifs biologiques utilisés dans le domaine de la Santé Animale

• NF U47-009 Juin 2000 Méthodes d’analyse en Santé animale – Recherches d’anticorps contre la leptospirose par la technique de microagglutination

 

6. BIBLIOGRAPHIE

• Vétérinaire. Fiche de métier n° 287 de Bossons-Futé (2009)

• Guide d'évaluation des risques : structures vétérinaires, Mars 2008 CRAM Pays de Loire

• Brochure INRS : La substitution des agents chimiques dangereux, ED 6004 (2007)

• Auxiliaire spécialisé vétérinaire en milieu urbain. Fiche de métier n°53 de Bossons-Futé (2006)

• Fiche pratique de sécurité : Les agents biologiques, INRS ED117 (2004)

• Conditions de travail et risques professionnels dans les cliniques vétérinaires (DMT Études et Enquêtes 94 TF 123. Document pour le Médecin du Travail, n°84, 2ème trimestre 2003, INRS)

 

AUTEURS : Danielle ANIORT, Evelyne BISSON, Chantal CADENAT, Christine COLONNA, François DESROZIERS, Philippe GANTOIS, Eric IZAUTE, Anne-Marie MALLASSEN, Caroline MEJEAN, Véronique PICCO, Brigitte POUJOL, Dominique SALY PLANA, Catherine SMALLWOOD, Judith ZALUSKI : Médecins du travail au SIST66.

Mme Laurie LEROY : ASST au SIST66.

DATE DE CREATION : Avril 2011
DERNIERE MISE A JOUR : Avril 2011