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Régime général Tableau 15 ter

Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-Nitroso-dibutylamine et ses sels


  • Date de création : 10 novembre 1995 (décret du 6 novembre 1995)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique :
 - lésions malignes ;
 - tumeurs bénignes.
30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) A - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énuméréres ci-après :

  4-aminobiphényle et sels (xénylamine) ;
  4,4'-diaminobiphényle et sels (benzidine) ;
  2-naphtylamine et sels ;
  4,4'-méthylène bis(2 chloroaniline) et sels (MBOCA dite MOCA).
B - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique :
 - lésions malignes;
 - Tumeurs bénignes.
30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) B - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énuméréres ci-après :

  3,3'-diméthoxybenzidine et sels (o-dianisidine) ;
  3,3'-diméthylbenzidine et sels (o-tolidine) ;
  2-méthylaniline et sels (o-toluidine);
  4,4'-méthylène bis(2-méthylaniline) et sels (ditolylbase) ;
  Para-, chloro-, ortho-toluidine et sels ;
  Auramine (qualité technique) ;
  Colorants dérivés de la benzidine : direct black 38, direct blue 6, direct brown 95 ;
  N-nitroso-dibutylamine et ses sels.