Documentation règlementaire

Régime général Tableau 15

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  • Date de création : 14 décembre 1938
  • Dernière mise à jour : 10 novembre 1995 (décret du 6 novembre 1995)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma. 3 jours Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés.
Cyanose, subictère. 10 jours  
Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail). 10 jours  
Dermites irritatives. 7 jours