FICHE METIER BOSSONS FUTE N°000
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8. SURVEILLANCE MEDICALE
8.0. GENERALITE
- Il n'y a pas d'obligation de suivi médical pour les non salariés
- Toutefois ceux-ci peuvent bénéficier
- d'un suivi médical par son médecin traitant
- d'un bilan de santé proposé par sa caisse de sécurité sociale et/ou sa mutuelle
8.1. REGLEMENTATION DE LA SURVEILLANCE DE LA SANTE AU TRAVAIL DES SALARIES
8.1.0. Généralités
- En France
- L'Article L4121-1 du Code du Travail stipule que :
- L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.
- Ces mesures comprennent :
- 1° Des actions de prévention des risques professionnels
- 2° Des actions d'information et de formation ;
- 3° La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
- L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.
- Depuis le 1er janvier 2017, en fonction de l’analyse des risques et de sa situation personnelle
- Le salarié du secteur privé doit bénéficier :
- Soit d’une visite d’information et de prévention (VIP) assurée par un professionnel de santé
- Soit d'un suivi individuel adapté (SIA)
- Soit d’un suivi individuel renforcé (SIR) assurée par le médecin du travail.
- L'adaptation pour le secteur public en en cours
- De plus un certain nombre de facteurs de risque font l'objet d'une surveillance au titre de la pénibilité.
- La surveillance est obligatoire pour tous les salariés, mais ses modalités sont différentes pour les travailleurs du secteur public et ceux du secteur privé.
- A noter qu'une partie de la population ne bénéficie pas d'une médecine du travail réglementaire : artisans, commerçants, professions libérales, gérants majoritaires, personnel du culte...
- En fonction de l’analyse des risques et de sa situation personnelle le salarié doit bénéficier
- Soit d’une visite d’information et de prévention assurée par un professionnel de santé
- Soit d’un suivi individuel renforcé assurée par le médecin du travail
- A l'étranger
- La réglementation de la surveillance des travailleurs est très variable
- Et son application encore plus
8.1.1. Cas général : La visite d'information et de prévention (VIP)
- La visite médicale d’embauche (Art R 4624-10 à 15) est remplacée par une visite d’information et de prévention assurée par un professionnel de santé
- Elle doit être effectuée dans les 3 mois qui suivent l’embauche
- L’orientation des travailleurs handicapés vers le médecin du travail est obligatoire.
- La visite d’information donne lieu à la délivrance d’une attestation de suivi remise au salarié et à l’employeur
- La périodicité (Art R 4624-16) des visites d’information et de prévention ne doit pas excéder 5 ans
- La périodicité de la VIP pour les mannequins est de 1 an (Art R 7123-7)
- La périodicité des visites d’information et de prévention peut être modulée par le médecin
- Les femmes enceintes, venant d’accoucher ou allaitantes peuvent à l’issue de la VIP être orientée, si elles le souhaitent, vers le médecin du travail pour une demande d’aménagement de poste
- La VIP reste valable en cas de changement d’entreprise si l’emploi occupé présente des risques équivalents.
8.1.2. Cas particulier : le suivi individuel adapté (SIA) (Art R 4624-17 à 21)
- Il concerne
- Certaines catégories de travailleurs : Les jeunes de moins de 18 ans, les travailleurs âgés, les travailleurs handicapés ou titulaires d'une pension d'invalidité, les femmes enceintes ou allaitantes
- Certains risques particuliers : Exposition aux agents biologiques de groupe 2, exposition aux champs électromagnétiques, travail de nuit,
- La visite d'information et d'orientation par un professionnel de santé doit être faite avant la prise de poste
- La périodicité des VIP est déterminée par le médecin du travail et ne peut dépasser 3 ans.
- Une orientation vers le médecin du travail est possible à tout moment
8.1.3. Cas particulier le suivi individuel renforcé (Art R 4624-22 à 28)
- Une visite par le médecin est obligatoire pour
- Les travailleurs handicapés qui doivent être adressés au médecin du travail à la suite de leur VIP
- Pour les travailleurs pour lesquels le médecin est informé et constate que le poste occupé est un poste à risque ou que le poste présente des risques particuliers pour leur santé, leur sécurité ou pour celles de leurs collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail défini
- les personnes exposées aux champs électromagnétiques en cas de dépassement des seuils
- Une visite préalable à l’affectation sur le poste est obligatoire
- avec une périodicité de 1 an
- Pour les travailleurs exposés aux rayonnements ionisants (catégorie A)
- Pour les jeunes de moins de 18 ans effectuant des travaux réglementés
- Une visite préalable à l’affectation sur le poste est obligatoire
- avec une périodicité de 2 ans
- Pour les travailleurs dont l'affectation sur un poste est conditionnée à un examen d'aptitude spécifique prévu par le présent code (autorisation de conduite …)
- Pour les travailleurs exposés aux agents biologiques de groupe 3 et 4
- Pour les salariés en contact avec des agents CMR
- Pour les salariés exposés à l’amiante
- Pour les travaux de montage et démontage d’échafaudages
- Pour les salariés travailleurs en milieu hyperbare (avec des visites périodiques tous les ans pour les personnes de 18 à 40 ans, et tous les 6 mois pour les personnes de plus de 40 ans (jusqu'à 55 ans))
- Pour les salariés exposés au plomb
- Pour les travailleurs exposés aux rayonnements ionisants (catégorie B)
- Pour les postes à aptitudes spécifiques
- Travaux sur les installations électriques ou dans leur voisinage (Art R 4544-10 du CT)
- Conduite d’équipements de travail mobiles ou servant au levage des charges (Art R 4323-56) d du CT)
- Travaux de manutention manuelle > 50 kg (Art R 4541-9)
- La visite de suivi individuel renforcé (VSIR) donne lieu à la délivrance d’un avis d’aptitude ou d’inaptitude remise au salarié et à l’employeur
- La périodicité des visites de suivi individuel renforcé ne doit pas excéder 4 ans avec une entretien infirmier intermédiaire qui doit être réalisée dans les 2 ans
- La VSIR reste valable en cas de changement d’entreprise si l’emploi occupé présente des risques équivalents.
8.1.4. La visite de reprise et/ou de pré reprise par le médecin du travail (Art R 4624 -29 à 33)
- Une visite de pré reprise
- Doit être organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin traitant ou des organismes de sécurité sociale pour tout arrêt de plus de 3 mois
- Pour permettre l’élaboration de recommandations afin de favoriser le retour à l’emploi (aménagement de poste, formation...)
- L’employeur et le médecin conseil en sont informés sauf si le salarié s’y oppose
- Une visite de reprise
- Doit être faite dans les 8 jours qui suivent la reprise effective du travail
- Après un congé de maternité ; une absence pour cause de maladie professionnelle ; absence d'au moins trente jours pour cause d'accident du travail, de maladie ou d'accident non professionnel.
- L’employeur doit informer Le médecin du travail de tout arrêt de travail d'une durée inférieure à trente jours pour cause d'accident du travail afin que celui-ci puisse apprécier, notamment, l'opportunité d'un nouvel examen médical et, avec l'équipe pluridisciplinaire, de préconiser des mesures de prévention des risques professionnels.
8.1.5. La visite à la demande l'employeur, du travailleur ou du médecin du travail (Art R 4624-34)
8.1.6. Autres surveillances médicales
- Les conducteurs de poids lourds doivent passer une visite médicale d'aptitude pour le permis de conduire organisée par la préfecture de police dont la périodicité est de 5 ans jusqu'à 60 ans puis de deux ans.
- Les personnes travaillant en hyperbarie doivent passer une visite médicale auprès d'un médecin spécialisé
8.2. CONTENU (Préciser les éléments importants en rapport avec l'activité)
8.2.1. Clinique
- Un interrogatoire portant sur
- Les antécédents médicaux : allergies, pathologies chroniques, interventions chirurgicales
- Les arrêts de travail, les maladies récentes
- Le mode de vie : trajet, sommeil, addictions
- Le parcours professionnel : formation, postes de travail, horaires de travail, la qualité de vie au travail
- Un examen clinique standard portant notamment sur l'état cutané, respiratoire, cardio-vasculaire, musculosquelettique avec un examen approprié de la vue, (acuité visuelle de loin et de près, vision mésopique, résistance à l'éblouissement, champ visuel, vision des couleurs)
- Un test d’évaluation de la charge mentale, un bilan du stress
- En cas de conduite, contrôle de l’aptitude en fonction de l’arrêté du 18 décembre 2015
- Des conseils de santé et sécurité, etc....
8.2.2. Examens complémentaires (Art 4624-25 à 27)
- Prise en charge
- Des examens complémentaires peuvent être nécessaires pour la détermination de l’aptitude au poste de travail. Ils sont alors à la charge de l’employeur
- D’autres examens peuvent être utiles en fonction de l’état de santé du salarié et en liaison avec le médecin traitant. Ils sont alors à la charge du salarié
- Contenu
- Audiométrie tous les ans, tous les 2 ou tous les 3 ans selon l'évaluation du risque auditif. l'arrêté du 31 janvier 1989 sur la surveillance des salariés exposés au bruit a été abrogé le 24 janvier 2016. Celui-ci proposait un contrôle audiométrique tonal en conduction aérienne
- Dans l'année qui suit l'affectation au poste
- Tous 3 ans si Lexd : 85 dBA ≤ Leq < 90 dBA
- Tous les 2 ans si Lexd : 90 dBA ≤ Leq 140 dB (C)
- Tous les ans si Leq ≥ 100 dBA
- Etude de la fonction visuelle (acuité visuelle de loin et de près, vision mésopique, résistance à l'éblouissement, champ visuel, vision des couleurs)
- Epreuves fonctionnelles respiratoire en raison de l'inhalation possible de poussières
- Biométrologie
- Plomb : plombémie
- Substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie : examen cytologique urinaire, recherche d’hématurie microscopique
- Tests psychotechniques
- Tests d'évaluation de la charge mentale et du stress
- OMS : Vaccinations recommandées par l’OMS et Vaccinations des personnels de santé recommandées par l'OMS
- Il est prudent de s’assurer que les vaccinations obligatoires prévues par le code de la santé publique ont été réalisées
- Vaccinations obligatoires :
- Pour tous
- Pour les professions de santé : Article L3111-4
- Vaccinations contre l'hépatite B, la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite, la grippe.
- Vaccinations contre la typhoïde (laboratoire de biologie médicale)
- En cas de risque particulier
- Variole en cas de menace (Art L 3111-8)
- Typhoïde et paratyphoïde en cas de menace d’épidémie (Art L3111-6)
- Typhus en cas de menace d’épidémie (Art L3111-7)
- Vaccinations conseillées : d’autres vaccinations peuvent être proposées en fonction des risques du métier
- Choléra
- Encéphalites à tiques
- Fièvre jaune
- Grippe
- Haemophilus influenzae de type B
- Hépatite A
- Leptospirose
- Méningites A et C
- Oreillons
- Pneumocoque
- Rage
- Rougeole
- Rubéole pour les personnes jeunes travaillant en contact avec les enfants
- Typhoïde
- Varicelle
- Un rappel antitétanique tous les 20 ans est recommandé entre 25 et 65 ans
- Préciser les vaccins nécessaires en fonction du métier
- Un certain nombre de produits sont cancérogènes et nécessitent une surveillance médicale bien après l'exposition aux risques (de 5 à 50 ans).
- Il est important de repérer les professions concernées et les travailleurs exposés pour mettre en place l'information de la profession, du travailleur, du médecin traitant.
- Un suivi post professionnel est prévu par la législation pour l’exposition à certains risques :
- Rappeler les textes - Préciser si l'activité est concernée et par quoi
- La demande doit être faite par le salarié qui doit joindre l’attestation d’exposition aux agents CMR remplie par l'employeur et le médecin du travail.
- Le contenu de cette surveillance est fixé dans l'Annexe II de l'arrêté du 28 février 1995 modifié qui concerne
- Amiante
- Amine aromatique
- Arsenic et dérivés
- Bis-chlorométhyléther
- Benzène
- Chlorure de vinyle monomère (C.V.M.)
- Chrome
- Poussières de bois
- Rayonnements ionisants
- Huiles minérales dérivées du pétrole
- Oxydes de fer (dans les mines)
- Nickel
- Nitrosoguanidines
- Silice
- Pour les autres agents, les modalités de la surveillance ne sont pas précisées.
- En cas d'exposition
- Le suivi est réalisé par le médecin du travail du salarié si ce dernier est toujours en activité mais n’est plus exposé (que ce salarié soit dans la même entreprise ou qu’il ait changé d’employeur).
- Le suivi est réalisé par le médecin traitant après accord du médecin conseil de la Sécurité Sociale lorsque le salarié n’est plus en activité (chômage, retraite, cessation d’activité)
8.2.5. Dossier médical
- La tenue d'un dossier médical est obligatoire. Ce dossier peut être consulté par le salarié.
- Il doit contenir les informations
- sur les postes occupés et les risques liés à ces postes
- ainsi que le résultats des visites médicales et des examens complémentaires réalisés soit pour la détermination de l'aptitude soit dans le cadre d'une surveillance médicale renforcée dossier médical.
- Il doit contenir les études de poste en vue de l'inaptitude et les courriers à l'employeur.
- En l’absence de réglementation il n’y a pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical mais la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel.
- La durée de conservation des dossiers est de
- 10 ans : Exposition au bruit
- 20 ans Travaux en milieu hyperbare
- 50 ans : Exposition aux agents CMR …
9. NUISANCES POUR L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR
- Pollution : air, eau, sol
- Accidents, incendie, explosion
- Autres
10. ACTIONS PREVENTIVES
Préciser si le métier peut entrer dans le champ d'application des textes sur la pénibilité en raison des contraintes suivantes : manutention, postures pénibles, vibrations, exposition aux agents chimiques dangereux, bruit, travail de nuit, travail en équipes successives alternantes, travail répétitif, hyperbarie, températures extrêmes :chaleur , températures extrêmes : froid
10.1. INDICATEURS D'AMBIANCE ET METROLOGIE
- Aeération - ventillation (code du travail Art R 4422-1 à 26)
- locaux à pollution non spécifique
- contrôle du volume d'air par personne : 15m3 pour un travail léger et 24 m3 pour les autres locaux
- contrôle du débit d'air par occupant
- bureau, locaux sans travaux physique 25m3 par heure
- locaux de restauration, locaux de vente, locaux de réuinion 30m3
- Ateliers et locaux avec travail physique léger 45 m3
- Autres atelier et molaux 60 m3 par heures
- locaux à pollution spécifique
- poussières : ne pas dépasser 10 à 5 milligramme par m3 d'air
- polluants En dessous des ppm réglementaires; Voir agents chimiques
- Agents biologiques ou toxines dans l’air, sur les surfaces ou dans les fluides :
- Métrologie des bioaérosols (particules d'origine microbienne, animale ou végétale)
- Prélèvements de surface (industrie agroalimentaire, hôpitaux)
- Surveillance microbiologique des aliments (industrie agroalimentaire)
- Flore contaminant des fluides (huiles de coupe...)
- Agents chimiques : prélèvements d'atmosphère et analyses des vapeurs, gaz, poussières ; voir VLEP (article R4412-149 du code du travail)
- Ambiance thermique (température, hygrométrie) : mesurages à l'aide d'un thermomètre, d'un thermohygromètre...
- Bruit :
- Mesurage du niveau d'exposition au bruit à l'aide d'un sonomètre et/ou d'un exposimètre - (Voir norme NF EN ISO 4869. 2 août 1995. Acoustique - Protecteurs individuels contre le bruit - Partie 2 : estimation des niveaux de pression acoustique pondérés A en cas d'utilisation de protecteurs individuels contre le bruit).
- Valeurs limites d'exposition :
- niveau d'exposition quotidienne au bruit de 81 db(A)
- ou niveau de pression acoustique de crête de 135 db(C)
- Charge physique au poste de travil
- Manutention : analyse visuelle de la manutention manuelle
- Mesurage de force : dynamomètre
- Mesure de la charge physique au poste de travail : cardiofréquencemètre...
- Contraintes posturales : analyse sous l’angle de l’ergonomie de l'activité au poste de travail
- Eclairage : mesurages effectués à l'aide d'un luxmètre, d'un luminancemètre...
- Horaires de travail : Etude des plannings ...
- Pollution atosphérique
- pollution interne
- locaux à pollution non spécifique
- Poussières de bois : prélèvements d'atmosphère ; VLEP 1 mg/m3 sur 8 heures
- Tertiaire :
- mesurage de dimensions au poste de travail
- aménagement du bureau de travail : dimensions, implantation de l'écran...
- qualité de l'éclairage
- Ventilation : contrôle de l'efficacité
- Vibrations transmises aux bras et aux mains :
- Mesures de vibrations transmises aux bras et aux mains
- Valeur d'exposition journalière déclenchant l'action de prévention : 2.5m/s²
- Valeur limite d'exposition journalière rapportée à une période de référence de 8 heures : 5 m/s2 pour les vibrations transmises aux mains et aux bras
- Vibrations transmises au corps entier :
- Mesures de vibrations transmises au corps entier
- Valeur d'exposition journalière déclenchant l'action de prévention : 0,5m/s²
- Valeur limite d'exposition journalière rapportée à une période de référence de 8 heures : 1,15 m/s2 pour les vibrations transmises à l'ensemble du corps
10.2. PREVENTION COLLECTIVE
Prévention technique
- Organisation matérielle des locaux
- Accessibilité sécurisée aux ouvrages et matériel
- Aménagement du local phytosanitaire et de l'aire de préparation
- Aménagement des salles de traite
- Aménagement des sites de chargement
- Aspiration des fumées
- Aspiration des poussières
- Automatisation des chaînes de production
- Balisage des voies et zones de circulation
- Protections contre les chutes : garde-corps, filets
- Insonorisation des machines et/ou des locaux
- Machines insonorisées
- Manipulation sous hotte
- Mise en conformité des machines dangereuses
- Plan de réduction du bruit : isolation des machines bruyantes, insonorisation de l'atelier
- Sol antidérapant
- Stockage rationnel des produits
- Travail en enceinte close spécialement conçue (sablage, peinture...)
- Ventilation efficace des locaux
- Ergonomie du poste de travail
- Aménagement locaux contre bruit, humidité, chaleur , froid , pollutions spécifiques, incendies, éblouissement, rayonnements, odeurs, intempéries ...suivant l'analyse des risques
- Aide mécanique à la manutention
- Aménagement du siège du véhicule adapté à la conduite prolongée
- Ecran protecteur
- Machines outils portatives équipées de dispositifs antivibratoires
- Ponceuse avec aspiration incorporée
- Stabilisation de l'ouvrage ou du matériel
- Taille à l'humide
- Véhicules adaptés et régulièrement contrôlés
- Gestion du risque chimique
- Hygiène et sécurité
- Douches de sécurité, rince-oeil
- Gestion du risque explosion
- Gestion du risque incendie
- gestion d urisque de vol , agression...
- Installations sanitaires à proximité de l'atelier (WC, lavabo, douches)
- Nettoyage avec un matériel adapté (suppression des soufflettes)
- Organisation des secours
- Vérification périodique des installations électriques et des équipements
- Vestiaires avec armoires à deux compartiments
- Gestion des déchets
- Collecteurs d'aiguilles
- Elimination spécifique des déchets
Prévention organisationnelle
- Risque chimique
- Repérage des produits dangereux
- Substitution des produits dangereux
- Ergonomie de l'organisation du travail
- Plan de circulation à jour
- Plan de prévention (plan de circulation, approvisionnement, stockage, protections techniques et formation) à jour
- Respect de la législation sur le port de charge
- Respect de la législation sur les horaires de travail
- Service anti hold-up
10.3. PREVENTION INDIVIDUELLE
- Casque avec jugulaire
- Chaussures/bottes de sécurité, antidérapantes, anti perforantes
- Gants anti-coupures, anti vibratiles, de manutention, contre les produits chimiques, contre le froid, contre le risque biologique, contre le risque nucléaire
- Genouillères
- Gilet de protection
- Guêtres
- Harnais de sécurité
- Lunettes anti-UV
- Lunettes de protection
- Manchettes étanches
- Masque filtrant
- Masque antipoussières
- Pantalon anti-coupures
- Protection cutanée – crème barrière
- Protections respiratoires
- Protections auditives
- Protection intégrale
- Tablier de protection
- Vêtements de travail
10.4. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION
- Connaissance de la procédure pour les accidents d'exposition au sang (AES)
- Formation PRAP (Prévention des Risques liés à l'Activité Physique)
- Information sur les risques des agents biologiques
- Formation à la manipulation des animaux
- Formation et information sur le bruit
- Formation à la conduite des engins de chantier (CACES)
- Formation à la conduite des équipements de levage (chariots automoteurs...) (CACES)
- Formation à la mise en œuvre et à l'utilisation des équipements de protection individuelle (EPI)
- Formation à l'hygiène et à la sécurité alimentaire
- Formation et sensibilisation à l'hygiène corporellle
- Formation et sensibilisation à l'hygiène des locaux
- Sensibilisation à l'hygiène de vie (alcool, tabac, drogues, médicaments alérant la vigilance, alimentation, sport, sommeil)
- Formation à la sécurité incendie
- Formation au management et à l’organisation du travail
- Formation au poste de travail
- Formation à la radioprotection
- Formation et information sur le risque chimique
- Formation et sensibilisation au risque électrique
- Sensibilisation au risque routier
- Formation de sauveteur secouriste du travail (SST)
- Formation à la sécurité
- Formation à la gestion du stress
- Formation et information sur le travail en hauteur
11. REGLEMENTATION
- ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL (OIT)
- RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION EUROPEENNE
- DI 2006/42/CE 17/05/2006 Directive relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (refonte)
- Liste européenne des maladies professionnelles (2003)
- DI 97/23/CE 29/05/1997 Directive relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression
- DI 93/42/CE 14/06/1993 Directive relative aux dispositifs médicaux
- Directive du conseil n°90/270/C.E.E. du 29 mai 1990 fixant les règles particulières de prévention des risques liés au travail sur des équipements comportant des écrans de visualisation
- Directive 90/269/CEE du Conseil, du 29 mai 1990, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs (quatrième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)
- Directive 89/686/CE 21/12/1989 concernant le rapprochement des législations des états membres relatives aux équipements de protection individuelle.
- Directive 89/391/CEE du Conseil, du 12 juin 1989, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail
- LES DIFFERENTS CODES FRANCAIS (PLUS DE 70) et notamment le code du travail
11.2. RECOMMANDATIONS ET CONFERENCES DE CONSENSUS
11.3. NORMES
- NORMES INTERNATIONALES
- Norme internationale ISO 9241 : Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation.
- Transport aérien
- Electricité
- NORMES (AFNOR)
- Les référentiels du CHSCT Sécurité et amélioration des conditions de travail
- NF X35-103 (juin 2013) Ergonomie -Principes d'ergonomie applicables à l'éclairage des lieux de travail
- NF X08-070(juin 2013) Informations et instructions de sécurité -Consignes et instructions, plans d'évacuation, plans d'intervention, plans et documentation technique de sécurité
- NF X35-109(octobre 2011) Ergonomie -Manutention manuelle de charge pour soulever, déplacer et pousser/tirer -Méthodologie d'analyse et valeurs seuils
- XP X43-269 (avril 2012) Qualité de l'air - Air des lieux de travail - Prélèvement sur filtre à membrane pour la détermination de la concentration en nombre de fibres par les techniques de microscopie : MOCP, MEBA et META - Comptage par MOCP
- NF EN ISO 9612 (mai 2009) Acoustique - Détermination de l'exposition au bruit en milieu de travail -Méthode d'expertise
- Ergonomie des postes de travail sur écran : Liste exhaustive des normes consacrées à l'ergonomie des postes et lieux de travail
- Quelques exemples concernant les écrans
- NF ISO 1503 - 2008 Orientation géométrique et sens du mouvement
- NF EN ISO 9241-1. Août 1997. Exigences ergonomiques pour le travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV). Partie 1 : Introduction générale
- NF EN ISO 9241-6 Février 2000 : Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV) - Partie 6 : guide général relatif à l'environnement de travail
- NF EN ISO 9241-11 Juin 1998 : Exigences ergonomiques pour travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV) - Partie 11 : lignes directrices concernant l'utilisabilité
- NF EN ISO 9241-10. Septembre 1996. Exigences ergonomiques pour le travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV). Partie 10 : principes de dialogue
- NF EN ISO 9241-1/A1 Mai 2001 : Exigences ergonomiques pour le travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV). Partie 1 : Introduction générale
- NF EN ISO 9241-11. Juin 1998 : Exigences ergonomiques pour le travail de bureau avec terminaux à écrans de visualisation (TEV). Partie 11 : lignes directrices concernant l'utilisabilité
- Quelques exemples concernant les espaces de travail
- X 35-102. Décembre 1998. Conception ergonomique des espaces de travail en bureaux
- NF EN 12464-1 : lumière et éclairage - Eclairage des lieux de travail - Partie 1 : lieux de travail intérieurs
- NF X 35-103. version mai 2013. Ergonomie - Principes d'ergonomie visuelle applicables à l'éclairage des lieux de travail
- XP X43-269 (avril 2012) Qualité de l'air - Air des lieux de travail - Prélèvement sur filtre à membrane pour la détermination de la concentration en nombre de fibres par les techniques de microscopie : MOCP, MEBA et META - Comptage par MOCP
- NF EN ISO 9612 (mai 2009) Acoustique - Détermination de l'exposition au bruit en milieu de travail -Méthode d'expertise
- Quelques exemples concernant le mobilier de bureau
- NF EN 1335. Juin 2000. Mobilier de bureau - Sièges de travail de bureauNF EN 527-1. Mai 2000. Mobilier de bureau - Tables de travail de bureau
- Management de projet
- NF ISO 21500. 2012-10-01. X50-421 : Lignes directrices sur le management de projet
- FD X50 -115 (2001-12-01) : Management de projet – Présentation générale
- FD X50 -116 (2003-12-01) : Management de projet – Management par projets – Présentation et recommandations de mise en œuvre
- FD X50 -117 (2003-04-01) : Management de projet – Gestion du risque – Management des risques d’un projet
- NF ISO 31000. X50-254. (2010-01-01) : Management du risque – Principes et lignes directrices
- FD X50 -118 (2005-09-01) : Management de projet – Recommandations pour le management d’un projet
Les conventions collectives sont issues du catalogue des publications du J.O. de l'année. Ce catalogue est disponible aux Journaux officiels - 25 rue Desaix - 75015 PARIS ou sur le site Internet Légifrance.
12. DOCUMENTATION ET BIBLIOGRAPHIE
13. ADRESSES UTILES
REDACTION
- AUTEUR : , Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95), Pierrette Trilhe (médecin du travail) (CMIE) (75)
- DATE DE CREATION : Mai 2004
- RELECTEURS :Pierrette Trilhe (médecin du travail retraitée)(37) This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.
- DERNIERE MISE A JOUR : juillet 2018
Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.