Documentation règlementaire

Régime général Tableau 13

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  • Date de création : décret du 9 décembre 1938
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère). 1 an Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques, notamment :
Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 30 jours   Fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues ;

  Fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes ; 
Dermites chroniques irritatives ou eczématiformes causées par les dérivés chloronitrés récidivant en cas de nouvelle exposition au risque. 30 jours   Préparation et manipulation d'explosifs.

Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.