Renforcer la culture de la prévention
L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
THEME / SOUS-THEME | REFERENCES | TEXTES MODIFIES/ ABROGES | OBJET |
Vocabulaire environnemental | JORF n°0208 du 6 septembre 2008 | Vocabulaire de l'environnement. Publication de la définition de 5 termes relatifs à l’environnement ainsi que leur équivalent étranger :anaérocombustion, cadrage, captage et stockage du CO2, filtrage et oxycombustion. | |
Performance énergétique des bâtiments Méthodologie | JORF n°0223 du 24 septembre 2008
| Arrêté du 8 août 2008 portant approbation de la méthode de calcul Th-C-E ex prévue par l'arrêté du 13 juin 2008 relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1 000 mètres carrés, lorsqu'ils font l'objet de travaux de rénovation importants. | |
Installations classées Rubrique n°2950 | JORF n°0222 du 23 septembre 2008 | Arr. du 23 janvier 1997 | Arrêté relatif aux contrôles périodiques des installations soumises à déclaration sous la rubrique n° 2950 (Traitement et développement de surfaces photosensibles à base argentique). Nota : ne concerne pas les Sites où est par ailleurs exploitée au moins une ICPE sous régime d’autorisation. |
Installations classées Rubrique n°2351 | JORF n°0222 du 23 septembre 2008 | Arr. du 25 juillet 2001 | Arrêté relatif aux contrôles périodiques des installations soumises à déclaration sous la rubrique sous la rubrique 2351 "Teinture et pigmentation de peaux". Nota : ne concerne pas les Sites où est par ailleurs exploitée au moins une ICPE sous régime d’autorisation. |
Installations classées Rubrique n°2415 | JORF n°0222 du 23 septembre 2008 | Arr. du 17 décembre 2004 | Arrêté relatif aux contrôles périodiques des installations soumises à déclaration sous la rubrique sous la rubrique 2415 relative aux installations de mise en œuvre de produits de préservation du bois et matériaux dérivés. Nota : ne concerne pas les Sites où est par ailleurs exploitée au moins une ICPE sous régime d’autorisation. |
Installations classées Rubrique n°2562 | JORF n°0224 du 25 septembre 2008 | Arr.30 juin 1997 | Arrêté relatif aux contrôles périodiques des installations soumises à déclaration sous la rubrique sous la rubrique n° 2562 (Bains de sels fondus [chauffage et traitements industriels par l'intermédiaire de]) Nota : ne concerne pas les Sites où est par ailleurs exploitée au moins une ICPE sous régime d’autorisation. |
Installations classées Rubrique n° 1432 | JORF n°0224 du 25 septembre 2008 | Arr. du 18 avril 2008 | Arrêté relatif aux contrôles périodiques des installations soumises à déclaration sous la rubrique sous la rubrique n° 1432 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Nota : ne concerne pas les Sites où est par ailleurs exploitée au moins une ICPE sous régime d’autorisation. |
AUTEUR : Philippe Le Saux (Coordonnateur Santé-Sécurité-Environnement) |