Juillet 2008 Veille législative environnement


THEME / SOUS-THEME REFERENCES TEXTES MODIFIES/ ABROGES OBJET
Il n'y a pas en juin 2008 de textes importants relatifs à l'environnement susceptibles de concerner la communauté Bossons Futé.

AUTEUR : Philippe Le Saux (Coordonnateur Santé-Sécurité-Environnement)