FICHE D'ENTREPRISE N°15 DE BOSSONS FUTE
Raison sociale de l'entreprise
Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l'arrêté du 29 mai 1989.
Dans chaque entreprise ou établissement dont il a la charge, le médecin du travail établit et met à jour une fiche d'entreprise ou d'établissement sur laquelle sont consignés notamment les risques professionnels et les effectifs qui y sont exposés. La fiche est établie dans l'année qui suit l'adhésion de l'entreprise au service de santé au travail interentreprises.
Cette fiche est transmise à l'employeur. Elle est tenue à la disposition de l'inspecteur du travail et du médecin inspecteur régional du travail et de la main-d'œuvre. Elle est présentée au C.H.S.C.T. en même temps que le bilan annuel prévu à l'article L.236-4.
La fiche d'entreprise peut être consultée par les agents des services de prévention de la C.R.A.M. et par ceux des organismes mentionnés à l'article L.231-2.
Dans chaque entreprise ou établissement dont il a la charge, le médecin du travail établit et met à jour une fiche d'entreprise ou d'établissement sur laquelle sont consignés notamment les risques professionnels et les effectifs qui y sont exposés. La fiche est établie dans l'année qui suit l'adhésion de l'entreprise au service de santé au travail interentreprises.
Cette fiche est transmise à l'employeur. Elle est tenue à la disposition de l'inspecteur du travail et du médecin inspecteur régional du travail et de la main-d'œuvre. Elle est présentée au C.H.S.C.T. en même temps que le bilan annuel prévu à l'article L.236-4.
La fiche d'entreprise peut être consultée par les agents des services de prévention de la C.R.A.M. et par ceux des organismes mentionnés à l'article L.231-2.
1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL
1.1. Date de la fiche
1.2. Identification de l'entreprise ou de l'établissement
1.3. Description sommaire de l'activité et des locaux
1.4. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement
2. APPRECIATION DES RISQUES/EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
2.1. Facteurs de risques
2.2. Conditions générales de travail
2.3. Indicateurs de résultats
3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES
3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles
3.2. Mesures de prévention technologique
3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail
3.4. Mesures particulières
3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité
3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours
4. ANNEXES
4.1. Documents proposés à l'entreprise
4.2. Documentation sur la prévention des risques
4.3. Tableaux de maladies professionnelles suceptibles d'être rencontrées
4.4. Références réglementaires
4.5. Bibliographie
1.1. Date de la fiche
1.2. Identification de l'entreprise ou de l'établissement
1.3. Description sommaire de l'activité et des locaux
1.4. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement
2. APPRECIATION DES RISQUES/EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
2.1. Facteurs de risques
2.2. Conditions générales de travail
2.3. Indicateurs de résultats
3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES
3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles
3.2. Mesures de prévention technologique
3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail
3.4. Mesures particulières
3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité
3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours
4. ANNEXES
4.1. Documents proposés à l'entreprise
4.2. Documentation sur la prévention des risques
4.3. Tableaux de maladies professionnelles suceptibles d'être rencontrées
4.4. Références réglementaires
4.5. Bibliographie
1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL
1.1. Date de la fiche :
1.2. Identification de l'entreprise :
Renseignements fournis globalement ou détaillés par unité de travail dont les caractéristiques doivent être précisées
- Adresse :
- Téléphone :
- Télécopie :
- Personne contactée :
- Nature de l'activité :
- Code NAF :
- Numéro d'adhésion au service de santé au travail :
- Convention collective de référence lorsqu'elle comporte des clauses particulières en matière de prévention ou de médecine du travail :
- Existe-t-il un CHSCT :
- Ou, à défaut, des délégués du personnel :
1.3. Descriptif sommaire de l'activité et des locaux :
Voir détails au 2.2.2. et 2.2.3.
1.4. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement :
- Nombre de salariés titulaires d'un contrat de travail au 1er janvier de l'année en cours de laquelle la fiche est établie ou mise à jour :
- Effectif et/ou pyramide des âges mis à jour, date de mise à jour :
- Différents postes de travail :
- Cuisiniers
- Plongeurs
- Serveurs
- Gestionnaires
- Employés polyvalents
2. APPRECIATION DES RISQUES / EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
2.1. Facteurs de risques
2.1.1. Risques physiques
2.1.1.1. Facteurs d'ambiance
- Thermique (catégories concernées : cuisiniers, plongeurs, employés polyvalents) :
- Froid
- Travail en chambre froide
- Manipulation des surgelés
- Chaud et froid : contraste de température entre la cuisine et la terrasse par exemple
- Chaud et humide
- Exposition aux intempéries : réception des matières premières
- Froid
- Sonore :
- Bruit de la vaisselle
- Chaîne de lavage (plongeurs)
- Appareils électromécaniques : batteurs, malaxeurs, essoreuses, hottes... (Cuisiniers, plongeurs)
- Bruits conversationnels et musiques d’ambiances (serveurs)
- Lumineuse :
- Eclairage naturel
- Eclairage artificiel
- Niveaux d’éclairement contrastés selon les zones de travail
- Salle de restaurant
- Cuisine, plonge
- Réserves, cave
- Bureaux, vestiaires
2.1.1.2. Rayonnements
- Ultraviolets : désinfection du matériel
- Electromagnétiques des micro-ondes
- Infrarouges : plans de cuisson et grills
2.1.1.3. Poussières, fumées, aérosols
- Poussières de farine, blé, autres céréales, additifs et levures
- Sucres
- Moisissures (sommeliers et manutentionnaires)
- Poussières de ménage
- Vapeurs d'eau et d'huile
- Tabac
2.1.1.4. Vibrations
- Outils électromécaniques (batteurs)
2.1.1.5. Autres risques
2.1.2. Risques chimiques
- Nature des risques par référence aux substances utilisées dans l'entreprise et figurant à l'annexe de l'arrêté du 20 avril 1994 et du 21 février 1990 modifié, relatif à la classification et l'étiquetage.
 T+ - Très toxique |
T - Toxique |
 C - Corrosif |
 Xn - Nocif |
Xi - Irritant |
Définition des produits dangereux
(Annexe de l'Arrêté du 20/4/94)
- Très toxique : substances qui par inhalation, ingestion, ou pénétration cutanée peuvent entraîner des risques graves, aigus ou chroniques peuvent entraîner des risques extrêmement graves, aigus ou chroniques et même la mort.
- Toxiques : substances qui par inhalation, ingestion, ou pénétration cutanée peuvent entraîner des risques graves, aigus ou chroniques peuvent entraîner des risques extrêmement graves, aigus ou chroniques et même la mort.
- Corrosives : substances qui en contact avec des tissus vivants, peuvent exercer une action destructrices sur ces derniers.
- Irritantes : substances non corrosives qui par contact immédiat, prolongé ou répété avec la peau ou les muqueuses, peuvent provoquer des réactions inflammatoires.
Nature des risques particuliers attribués aux produits dangereux
(Arrêté du 20/4/1994)
- Cancérogènes :
- R 45 Peut causer le cancer.
- R 49 Peut causer le cancer par inhalation
- R 40 Possibilité d'effets irréversibles
- Mutagènes :
- R 46 Peut causer des altérations génétiques héréditaires
- R 68 Possibilité d'effets irréversibles
- Toxiques pour la reproduction :
- R 60 Peut altérer la fertilité.
- R 61 Risque pendant la grossesse d'effets
- R 63 Risque possible pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant.
| Nom du produit (étiquetage) Faire la liste exhaustive |
Poste concerné | Quantités utilisées par an | Risques d'effet pour la santé | Fiches de données de sécurité | ||
| Cancérogène Mutagène Reprotoxique | Toxique Corrosif Nocif Irritant | OUI | NON | |||
| Produits acides | Cuisiniers Plongeurs Serveurs Employés polyvalents |
|||||
| Produits basiques | ||||||
| Solvants | ||||||
| Décapants | ||||||
| Tensio-actifs | ||||||
| CO | ||||||
Tenir compte de la présentation du produit : liquide, aérosol.
2.1.3. Risques infectieux ou parasitaires
Nature des risques par référence notamment à l'arrêté du 11 juillet 1977 et aux tableaux des maladies professionnelles.
- Par référence à l’arrêté du 11 juillet 1977 :
- Travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de distribution de denrées alimentaires (si on inclut dans la fiche la Restauration Collective)
- Par référence aux tableaux de maladies professionnelles :
- Mycoses cutanées (MP 46) (Cuisiniers, serveurs, plongeurs, barmans)
- Périonyxis et onyxis (MP 77) : manipulation de fruits sucrés et leurs résidus (Cuisiniers, plongeurs)
- Rouget du porc (MP 88)
- Autres risques infectieux ou parasitaires :
- Risques de complications infectieuses de plaies : staphylocoques et autres
- Risques infectieux liés à la climatisation
2.1.4. Risques et contraintes liés à des situations de travail
2.1.4.1. Posture
- Station debout, piétinement
- Obstacles aux déplacements : escaliers, marches, encombrements
- Parcours important
- Antéflexion du tronc
- Mouvements répétitifs
2.1.4.2. Manutention
- Charges portées manuellement
- Réception de marchandises
- Tables et chaises des restaurants (salle et terrasse)
- Poids des appareils et outils manuels
- Casiers à bouteilles, poubelles, bouteilles de gaz...
- Plateaux, service à l’assiette
- Encombrement des lieux aggravant les problèmes de manutention
- Charges portées avec engins de manutention non motorisés : treuil, diables, chariots, tables d’appoint, dessertes à roulettes
- Charges portées avec engins de manutention motorisés
2.1.4.3. Charge mentale élevée
- Charge mentale opérationnelle (charge quantitative) :
- Insuffisance de personnel
- Horaires excessifs
- "Coup de feu", saison
- Charge mentale cognitive (complexité de la charge) :
- Insuffisance de formation
- Charge mentale émotive et risques psychosociaux (liés à l'ambiance générale de travail et aux rapports au sein de la collectivité de travail, relations avec le public...)
2.1.4.4. Travail sur écran
- Personnel concerné :
- Personnel de gestion
- Serveurs (activité ponctuelle)
2.1.4.5. Autres risques
- Hygiène générale
- Odeurs
2.1.5. Risques d'accidents prépondérants
2.1.5.1. Risques de chutes
- Chutes de plain pied
- Sols glissants, irréguliers, gras, encombrés et obstacles aux déplacements : escaliers, marches
- Chutes de hauteur : conformité du matériel
- Escabeau, trappe de cave, galetas
- Monte-charges
- Chutes d'objets
2.1.5.2. Outils dangereuses
Brûlures
- Objets coupants : trancheur à viande, couteaux, scie, ciseaux, cutters (Les coupures : environ 40% des accidents du travail avec arrêt)
- Pétrin, fouet, friteuse, essoreuse, éplucheuse à légumes, piano ou autre matériel de cuisson
2.1.5.3. Risques liés à l'utilisation d'engins mobiles
2.1.5.4. Risques liés aux appareils de levage
- Monte-charges
2.1.5.5. Risques électriques
- Non conformité du matériel
- Mauvais usage
- Non respect des règles de sécurité
- Milieu humide
2.1.5.6. Risques d'explosion ou d'incendie
- Utilisation du gaz
- Opérations particulières
- Friteuse
- Faire flamber certains ingrédients
2.1.5.7. Autres risques
- Risques de brûlure
- Risques liés à l’intervention d’une entreprise extérieure
- Risques routiers : d’autant que les horaires sont souvent décalés (longues journées, sorties tardives)
2.2. Conditions générales de travail
2.2.1. Temps de travail :
- Restauration traditionnelle
- Restauration collective
- Horaires habituels, accord RTT
- Rythmes particuliers de travail :
- Travail de nuit (Le travail de nuit est celui effectué entre 21h00 et 6h00. Le travailleur de nuit est celui qui effectue pendant cette période, soit un minimum de 3h00 de travail au moins deux fois par semaine habituellement, soit 270h00 de travail pendant 12 mois consécutifs. (CdT Art.R.213-1)
- Travail posté 2X8
- Travail posté 3X8
- Horaires coupés
- Travail en fin de semaine
- Temps partiels choisis/imposés
- Travail en alternance
- Travail saisonnier : 2 saisons (été, hiver)
- Annualisation du temps de travail
2.2.2. Installations générales (description sommaire et évaluation de l'état d'entretien) :
2.2.2.1. Caractéristiques des locaux de travail :
2.2.2.2. Équipements sociaux :
| OUI | NON | |
| Salle de repos | ||
| Salle à manger/restaurant d'entreprise | ||
| Distributeur de boissons chaudes | ||
| Distributeur de boissons froides | ||
| Fontaine à eau |
2.2.3. Hygiène générale (description et évaluation sommaires) :
| INEXISTANT | EXISTANT | INSUFFISANT | SUFFISANT | |
| AERATION Cuisine Naturelle (portes et fenêtres) Mécanique Conditionnée |
||||
| Local du poste de plonge Naturelle (portes et fenêtres) Mécanique Conditionnée |
||||
| Salle de restaurant Naturelle (portes et fenêtres) Mécanique Conditionnée |
||||
| Réserve Naturelle (portes et fenêtres) Mécanique Conditionnée |
||||
| Cave Naturelle (portes et fenêtres) Mécanique |
||||
| CHAUFFAGE Appoint Général |
||||
| VESTIAIRES Armoires métalliques fermées 1 compartiment Armoires métalliques fermées 2 compartiments |
||||
| SANITAIRES Lavabos Toilettes Douches |
- Nettoyage des locaux
- Diagnostic amiante des locaux
- Diagnostic plomb
2.3. Indicateurs de résultats
(données connues au cours des douze derniers mois)
2.3.1. Accidents de travail :
- Accidents avec arrêt
- IPP liées à un AT
- Nombre d'enquêtes sur les AT
- Taux de fréquence : Nb AT avec arrêt X 1000000 / Nb H travaillées
- Taux de gravité : Nb de jours perdus X 1000 / Nb H travaillées
- Nombre de jours d'arrêts et analyse des AT
Eléments tirés du registre d'infirmerie :
2.3.2. Maladies professionnelles :
- Nombre, nature, tableau des maladies déclarées et/ou reconnues
- IPP
2.3.3. Maladies à caractère professionnel : (Article L461-6 Code de la Sécurité Sociale) :
- Nombre et nature de maladies déclarées
2.3.4. Autres pathologies remarquées :
- Fatigue physique et mentale
- Troubles du sommeil
- Toxicomanies
- Troubles digestifs
- Atteintes de l’appareil locomoteur
- Insuffisance veineuse (station debout prolongée)
- Dermites d’irritation de contact
- Principaux responsables :
- Le travail en milieu humide et les détergents
- Les désinfectants : ammoniums quaternaires et hypochlorite de sodium
- Certains aliments
- Principaux responsables :
- Dermatites allergiques de contact ou eczémas de contact
- Les aliments : ail, oignon...
- Les fruits : orange, citron...
- Les épices : curry...
- Les additifs alimentaires
- Urticaires de contact ou dermatites de contact aux protéines
- Les végétaux
- Céréales : farine de blé, seigle, orge, riz, malt
- Légumes : ail, artichaut, asperge, carotte, céleri, chou, ciboulette, concombre, cornichon, endive, haricot, laitue, moutarde, oignon, panais, persil, pomme de terre, tomate
- Fruits : abricot, amande, banane, cacahuète, citron, fraise, graine de tournesol, graine de sésame, graine de café, kiwi, litchi, mangue, melon, noix, pêche, pomme, prune, orange
- Epices : coriandre, cumin, curry, paprika, poivre de cayenne, thym
- Les champignons
- Les protéines animales
- Viande et/ou foie d’animaux : agneau, bœuf, dinde, poulet, porc
- Poissons (raie, hareng, aigle fin, morue…), crustacés et coquillages (crevettes, crabes, langoustes, huîtres…) et parasites de poissons (anisakis)
- Grenouilles
- Dérivés de produits d’animaux : lait, œuf, fromage, miel
- Parasites contaminant les aliments tels les blattes dans les farines
- Les enzymes : α-amylase, β-amylase, cellulase, gluco-amylase
- Les additifs alimentaires : acide benzoïque, acide cinnamique, aldéhyde cinnamique, benzaldéhyde, mentol, vanille
- La classique allergie au latex ne doit pas être oubliée.
- Les végétaux
3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES
Il existe une distinction fondamentale entre la présence de sources de risques potentiels dans l'entreprise ou l'établissement décrits au précédent chapitre et l'exposition effective des salariés concernés à de tels risques. Cette exposition sera d'autant plus limitée qu'auront été mises en œuvre des actions préventives de diverses natures que la présente rubrique a pour objet de mentionner. Elle sert de grille d'analyse applicable en tant que de besoin à la rubrique 2.1.
3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles
Indiquer les dernières données connues et leur date.
3.2. Mesures de prévention technologique
Préciser, en tant que de besoin, s'il s'agit de mesures déjà mises en œuvre ou préconisées, que celles-ci soient à l'initiative de l'employeur, du médecin du travail ou d'autres préventeurs.
3.2.1. Nature et efficacité de la protection collective :
| MISE EN OEUVRE | PRECONISEE | |
| 3.2.1.1 Risques physiques | ||
| Facteurs d'ambiance | ||
| Thermique : chauffage adapté à l'activité et, si possible, réglable par le personnel, aération, ventilation, climatisation, isolation thermique, contrôle de la vitesse de l'air et de l'hygrométrie ; aménagement de pauses dans un lieu tempéré pour le personnel travaillant en ambiance très chaude ou très froide | ||
| Sonore : -Séparation du local de plonge du reste de la cuisine -Traitement acoustique des parois sols, plafonds et machines (plonge) -Réduction à la source du bruit du matériel électroménager : matériel récent et en bon état (centrifugeuse) -Réduction du niveau sonore de la musique d'ambiance |
||
| Lumineuse : adaptation de l'éclairage aux travaux à effectuer, possibilité de réglage individuel, éclairage naturel suffisant, entretien de l'éclairage artificiel, installation d'éclairage de secours -Préconisée : -500 lux cuisine et plonge -250 lux dans les réserves -Temps suffisant de minuterie en réserve |
||
| Rayonnements | ||
| Matériel adapté et entretenu | ||
| Poussières, fumées, aérosols Aspiration, surveillance de l'atmosphère Hottes indispensables, puissantes, en bon état de fonctionnement, changement ou nettoyage des filtres Pas de balayage, nettoyage à l'humide ou aspiration Assainissement de l'air Entretien de la climatisation Extracteurs de fumées dans les bars et restaurants |
||
| Vibrations | ||
| Matériel adapté ; entretien du matériel | ||
| Autres | ||
| Travaux hyperbares NC | ||
| Travaux en salle blanche NC | ||
| 3.2.1.2 Risques chimiques | ||
| Remplacement du toxique par une substance équivalente sur le plan technique mais moins dangereuse | ||
| Ventilation générale des locaux | ||
| Ventilation localisée : aspiration par captage à la source (hottes, tables aspirantes...), sorbonnes | ||
| Vérification de l'efficacité des mesures d'aspiration par dosages atmosphériques | ||
| Entretien régulier des installations | ||
| Respect et transmission des informations fournies par l'étiquetage | ||
| Précautions de stockage : armoires ou locaux spécifiques ventilés, fermés, à l'abri de la chaleur et de l'humidité, protégés sur le plan électrique | ||
| Précautions lors de la manipulation, des vidanges, des transvasements : Ne pas mélanger l'eau de javel avec un détartrant ou autre produit de nettoyage | ||
| Traitement correct des déchets et résidus (récipients étanches...) | ||
| 3.2.1.3 Risques infectieux ou parasitaires | ||
| Classification des agents biologiques | ||
| Information du personnel sur les précautions et les règles d'hygiène à respecter | ||
| Soin correct et rapide de toute blessure, même légère | ||
| Bonne gestion des déchets | ||
| Moyens nécessaires au respect des consignes d'hygiène (sanitaires, vestiaires...) | ||
| Hygiène générale des locaux (Nettoyage soigneux, surfaces lisses, bonde de sol, dératisation, désinsectisation...) | ||
| 3.2.1.4 Risques et contraintes liés à des situations de travail | ||
| Posture | ||
| Organisation du travail -Alternance des postures -Favoriser les tabourets assis debout -Eviter les marches entre réserve, cuisine, restaurant -Eviter les montées et descentes d'escaliers : monte-plats -Toute organisation du travail est souhaitable pour éviter piétinement et déplacement |
||
| Ergonomie des postes, des sièges de travail -Adapter la hauteur et la profondeur des bacs de plonge -Positionner le lave-vaisselle à la hauteur des bras pour décharger plus facilement -Placer le four sur le plan de travail -Hauteur conseillée du plan de travail 90 +- 2 cm -Mettre à niveau l'ensemble des plans de travail -Préférer les éplucheurs autonomiques -Améliorer l'outillage : affûtage des couteaux |
||
| Manutention | ||
| Organisation du travail pour diminuer ou supprimer les manutentions -Prévoir des rayonnages -Organiser des rangements : bacs colorés par catégories d'aliments -Placer les charges lourdes à hauteur de taille -Prévoir des plans de travail assez grand pour éviter les déplacements -Prévoir des moyens de manutentions à roulettes avec poignées à hauteur et en avant -Prévoir des tables d'appoint -Prévoir des mobiliers de terrasse légers ou les porter à deux -Limiter le poids des assiettes -Etudier le conditionnement des fûts de bière -Etudier les manutentions des sommeliers |
||
| Utilisation de moyens de manutention : transpalettes, chariots à roulettes... | ||
| Utilisation de moyens de mise à niveau pour la réception des marchandises | ||
| Charge mentale | ||
| Organisation du travail : personnel en nombre suffisant | ||
| Formation : prévoir la formation du personnel récemment embauché | ||
| Prévention des risques psychosociaux (règlement intérieur) -Favoriser la communication entre les différents membres de l'équipe -Formation des différents membres du personnel au respect de l'équipe -Formation à la gestion des comportements inadaptés des clients |
||
| Travail sur écran | ||
| Mobilier ergonomique : supports pour le clavier, les documents, siège réglable, repose-pieds... | ||
| Ecran bien positionné par rapport aux sources lumineuses | ||
| Stores à lamelles, dispositifs anti-reflets... | ||
| Utilisation de logiciels ergonomiques (possibilité d'adapter les tailles de caractères, les couleurs) | ||
| Organisations de pauses régulières ou d'interruption du travail sur écran | ||
| Autres risques | ||
| Gestes répétés : limiter la répétitivité gestuelle (organisation du travail, alternance des tâches, rythmes de travail, choix des outils...) | ||
| Risques liés au manque de formation : compléter les formations de base, former les nouveaux embauchés et les intérimaires aux règles générales de sécurité et à celles qui sont spécifiques au travail, former les personnes qui changent de poste de travail... | ||
| Travail isolé : Consignes, téléphone... | ||
| 3.2.1.5 Risques d'accidents prépondérants | ||
| Risques de chutes | ||
| De plain-pied : organisation de la circulation des personnes (portes western, hublot, revêtement de sol anti-dérapant, suppression des inégalités du sol, élargissement des passages…), nettoyage des sols, réparation des parties défectueuses, dégagement, éclairage, signalisation des passages, rangement... | ||
| De hauteur : suppression des zones avec différence de niveau et améliotation des accès en hauteur | ||
| Chutes d'objet : organisation des stockages, stockage de hauteur limitée | ||
| Outils dangereux | ||
| Machines conformes à la réglementation Utilisations conformes aux prescriptions du fournisseur Utilisation des dispositifs de protection des parties tranchantes des outils (armoires à couteaux) Engins et matériel conformes à la réglementation et périodiquement entretenus Réparation immédiate en cas de défaillance |
||
| Risques de brûlures | ||
| Portes de four refroidissantes | ||
| Risques électriques |
||
| Installations réalisées par personnel qualifié | ||
| Contrôle périodique | ||
| Risques d'explosion ou d'incendie | ||
| Remplacement des produits dangereux quand c'est possible | ||
| Friteuses : respect des consignes d'utilisation | ||
| Flambage des aliments : respect des consignes | ||
| Vérification des arrivées de gaz | ||
| Moyens de détection, alarme | ||
| Moyens d'extinction adaptés et bien répartis : sprinklers, extincteurs, couverture anti-feu | ||
| Plans d’intervention (consignes d’incendie, exercice avec les pompiers...) et d’évacuation (issues de secours...) | ||
| Autres risques | ||
| Risques liés à l'intervention d'une entreprise extérieure : Inspection commune des locaux de travail, établissement en commun des mesures de prévention nécessaires, communication des consignes de sécurité... | ||
| Risques routiers : | ||
| Organisation du travail | ||
| Entretien des véhicules | ||
| Respect du code de la route (téléphone portable) | ||
| Prise en compte des déplacements, trajets travail/domicile, logement des saisonniers |
3.2.2. Nature et efficacité de la protection individuelle :
| MISE EN OEUVRE | PRECONISEE | |
| Formation adaptée au poste de travail | ||
| Vaccinations | ||
| Mesures d'hygiène générale : lavage des mains fréquent avec moyens adaptés | ||
| Equipement spécifique : -Mains : gants (protection thermique et chimique) - éviter les gants en latex -Corps : vêtements de travail, tabliers -Pieds : chaussures antidérapantes de sécurité |
3.2.3. Fiches de données de sécurité :
Les fiches de données de sécurité doivent être communiquées au service médical et disponibles aux postes de travail.
3.2.4. Diffusion de consignes de sécurité :
| MISE EN OEUVRE | PRECONISEE | |
| Consignes générales de sécurité (ne pas fumer, boire ou manger sur les lieux de travail...) | ||
| Etablissement de fiches de postes (risques, FDS, procédures, EPI...) |
3.2.5. Etablissement de mesures en cas d'urgence :
- Centre d'appel d'urgence :
- Du téléphone fixe : 15
- Du portable : 112
- Pompiers : 18
- Police ou gendarmerie : 17
- Affichage de la liste des secouristes, avec les téléphones
- Affichages des consignes d'urgence en fonction des risques (désinfection, secours aux électrocutés...)
- Affichage du plan d'évacuation
3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail :
3.3.1. Dispositions essentielles du plan d'activité du médecin du travail concernant l'entreprise (Articles D4624-33 à D4624-36 du Code du Travail) :
3.3.2. Actions menées dans le cadre d'une convention conclue dans le cadre de l'article 13 (décret n°88-1178 du 28 décembre 1988) :
3.4. Mesures particulières (prises dans le cadre d'un contrat de prévention passé en application d'une convention d'objectifs (article L.442-5 du Code de la Sécurité Sociale) :
3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité :
- Moyens, modalités (gestes et postures)
3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours :
3.6.1. Personnel infirmier
3.6.2. Secourisme
- Nombre de personnes formées
- Nature de leur formation
- Actualisation de leur formation
3.6.3. Boîte de secours
4. ANNEXES
4.1. Documents propres à l'entreprise :
- Fiche administrative
- Liste des salariés ventilés en SMS/SMR
- Facteurs de risques et effectifs exposés
- Résultats des mesurages et prélèvements effectués
- Référence des courriers envoyés (ou copie des courriers)
4.2. Documentation jointe :
- En cas d’accident
- Contenu standard de la trousse de secours
- Rappel réglementaire sur la surveillance médicale des salariés
- Fiches Conseils Express Travail sur écran. (AST 67)
- Ordonnances de prévention...
4.3. Tableaux de maladies professionnelles susceptibles d'être rencontrés :
| N° Tableau | Intitulé |
| 57 | Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail |
| 88 | Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach) |
| 98 | Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes |
| 65 | Lésions eczématiformes de mécanisme allergique |
| 66 | Rhinite et asthmes professionnels |
| 77 | Périonyxis et onyxis |
| 95 | Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel) |
| 46 | Mycoses cutanées |
| 42 | Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels |
| 92 | Infections professionnelles à Streptococcus suis |
4.4. Références réglementaires :
- Décret n° 2004-760 du 28 juillet 2004 relatif à la réforme de la médecine du travail et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat).
- Circulaire n°10 du 29 avril 1980 relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
- Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance spéciale
4.5. Bibliographie :
- La restauration traditionnelle. Prévention des risques professionnels.. ED880. (INRS). (2010)
- Evaluation des risques professionnels. Aide au repérage des risques dans les PME-PMI. Editions INRS ED 840. (INRS) (2004)
- Pathologie toxique en milieu de travail, F. Testud, Ed A. Lacassagne, 1993
AUTEURS :
- Anne-Marie Bernadou (médecin du travail), Catherine Foucaud (médecin du travail), Charlette Joguet (médecin du travail), Marie-France Lefant (médecin du travail), François Mistouflet (médecin du travail), Jean-Philippe Morineaud (médecin du travail), Dominique Orsat (médecin du travail), Brigitte Roman (médecin du travail) (APAS) (17)
- Françoise Cougoule (médecin du travail), Catherine Dumartin (médecin du travail), Françoise Guiho (médecin du travail) (Médecine du travail de l’Aunis) (17)
- Martine Favot (médecin du travail) (AMET)
- Franck Hamelin (contrôleur de la (CRAM du Centre-Ouest) (87)
DERNIERE MISE A JOUR : Septembre 2010