Raison sociale de l'entreprise
Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l'arrêté du 29 mai 1989.
L'employeur doit la tenir à la disposition du médecin inspecteur régional du travail et de l'inspecteur du travail.
L'employeur la présente au C.H.S.C.T. Elle peut être consultée dans l'entreprise par les agents des services de prévention de la C.R.A.M.
1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL
1.1. Date de la fiche
1.2. Identification de l'entreprise
1.3. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement
2. APPRECIATION DES RISQUES/EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
2.1. Facteurs de risques
2.2. Conditions générales de travail
2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois)
3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES
3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles
3.2. Mesures de prévention technologique
3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail
3.4. Mesures particulières
3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité : moyens, modalités)
3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours
4. ANNEXES
4.1. Courriers et documents divers
4.2. Maladies professionnelles
4.3. Réglementation
4.4. Bibliographie
1.1. Date de la fiche
1.2. Identification de l'entreprise
1.3. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement
2. APPRECIATION DES RISQUES/EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
2.1. Facteurs de risques
2.2. Conditions générales de travail
2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois)
3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES
3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles
3.2. Mesures de prévention technologique
3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail
3.4. Mesures particulières
3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité : moyens, modalités)
3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours
4. ANNEXES
4.1. Courriers et documents divers
4.2. Maladies professionnelles
4.3. Réglementation
4.4. Bibliographie
1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL
1.1. Date de la fiche :
1.2. Identification de l'entreprise :
- Adresse :
- Téléphone :
- Télécopie :
- Personne contactée :
- Nature de l'activité :
- Convention collective de référence :
- Existe-t-il un CHSCT :
- Ou, à défaut, des délégués du personnel :
1.3. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement :
2. APPRECIATION DES RISQUES / EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
2.1. Facteurs de risques
2.1.1. Risques physiques
- Bruit : TMP n°42
Postes bruyants :- Grenaillage, sablage
- Découpe de tôles, martelage, presse, cisailles, façonnage
- Gougeage
- Meulage à air comprimé
- Piquage des soudures manuel et mécanique par aiguillage
- Intempéries en extérieur : équipes en chantiers
- Ambiance thermique des ateliers : température, hygrométrie, climatisation
- Rayonnements thermiques :
- UV, IR
- Rayons ionisants
- Poussières, fumées, aérosols :
- Grenaillage, sablage
- Peinture, pistolage, métallisation
- Aérosols, huiles de coupe
- Ponçage, grattage, meulage
- Poussières de fer et de zinc (galvanisation) TMP n°44
- Vibrations :
- Vibrations de basses fréquences, transmises à l'ensemble du corps par les chariots automoteurs TMP n°97
- Vibrations de fréquences moyennes transmises aux membres supérieurs : pistolets à aiguilles, machines-outils avec présentation de la pièce à la main, machines-outils portatives TMP n°69
2.1.2. Risques chimiques
Voir les fiches de données de sécurité.
- Bains de traitement de surface
- Révélateurs des films pour vérifier les soudures à la radio
- Peintures :
- Application de peintures par pulvérisation (peintures poudres) et métallisation
- En fonction du travail à effectuer :
- Pistolet
- Retouches de peinture par bombes aérosols
- Solvants TMP n°84 - TMP n°12 - TMP n°4 bis
- Résines époxydiques, polyuréthanes TMP n°51 - TMP n°62
- Silice TMP n°25
- Plomb TMP n°1
- Nickel TMP n°37
- Chrome TMP n°10
- Poussières de fer de zinc TMP n°44
- Huiles de coupe : huiles usagées riches en HAP (risque cancérogène)
2.1.3. Risques infectieux ou parasitaires
- Tétanos
- Boutons d'huile (staphylocoques) TMP n°36
2.1.4. Risques et contraintes liés à des situations de travail
- Manutentions contraignantes pour rachis et membres supérieurs surtout en chantier :
- Manutentions manuelles TMP n°98
- Manutentions mécaniques TMP n°97
- Postures :
- A genoux, accroupi TMP n°57
- Bras en surélévationTMP n°57
- Rachis en flexion
- Station debout permanente
- Charge mentale :
- Opérationnelle, fonction de la charge de travail
- Emotionnelle, fonction des relations de travail
- Cognitive, relative à l'adaptation au travail par son apprentissage
- Travail sur écran : la charge visuelle est importante et la posture contraignante ; importance de l'ergonomie des postes
- Déplacements, risque routier : pour les équipes extérieures, les commerciaux
2.1.5. Risques d'accidents prépondérants
- Risques de chutes :
- De hauteur, particulièrement grave pour les monteurs et lors de la maintenance de certains appareils (ponts roulants,...)
- De plain-pied : sol gras et encombré
- Accidents par chute de pièces
- Machines dangereuses : cisailles, perceuses, poinçonneuses, guillotines, presses...
- Appareils de levage : ponts roulants et palans électriques
- Apparaux de levage : nécessité d'un bon état des accessoires de levage (élingues, crochets, sangles, chaînes...)
- Engins mobiles
- Risques propres aux monteurs (atelier) : accident par chutes de pièces, d'objets
- Risques électriques
- Risques d'explosion ou d'incendie
- Autres risques : brûlures, coupures
2.1.6. Risques propres au soudage
Différents types de soudage :
- sous protection gazeuse : TIG, MIG, MAG
- soudage arc - plasma ; oxy-coupage (métaux nobles)
- soudage au chalumeau
Risques :
- Rayonnement thermique
- Fumées, poussières, vapeurs, gaz :
- Fumées
- Poussières : liées aux matériaux
- fer, sidérose pulmonaire infra-rouge : cataracte ù brûlures rétiniennes et TMP n°44 bis
- galvanisé à production de zinc
- Vapeurs : de solvants chlorés utilisés comme dégraissants --> production et dégagement de phosgène
- Gaz :
- oxyde de carbone : procédé MAG (Métal Active Gaz) = CO2 - Argon
- anhydride carbonique : technique MAG à sous-oxygénation de l'air respiré par le soudeur
- vapeurs nitreuses (O2 et azote de l'air respiré)
- ozone : U.V. de l'arc électrique + O2 de l'air
- Risques oculaires :
- Rayonnements visibles : fort éclat lumineux --> photophobie transitoire
- Rayonnements invisibles :
- U.V. : kérato-conjonctivite (coup d'arc), érythème du visage (AT)
- infra-rouge : cataracte, brûlures rétiniennes TMP n°71
- Risques divers :
- Perforation de tympan par projection de métal en fusion
- Brûlure de la peau, lésions externes de l'oeil, corps étrangers
- Blessures, coupures lors de la manutention de pièces
- Accidents d'électrisation :
- fonction de l'intensité du courant
- fonction du temps de contact
- fonction de la nature du courant : continu, alternatif
- fonction de l'humidité : sueur
2.2. Conditions générales de travail
2.2.1. Temps de travail :
- Travail de nuit
- Travail posté
- Travail en alternance
2.2.2. Installations générales (description sommaire et évaluation de l'état d'entretien) :
- Caractéristiques des locaux de travail :
- Les locaux sont anciens/récents et leur disposition est/n'est pas en adéquation avec une bonne organisation du travail.
- (Pas de) marquage au sol.
- Existence d'équipements sociaux : salle de repos, réfectoire, restaurant d'entreprise, distributeur de boissons
2.2.3. Hygiène générale (description et évaluation sommaires) :
- Ventilation : de l'atelier, générale...
- Renouvellement d'air naturel
- Dispositifs individuels fixes et mobiles de chauffage
- Vestiaires : armoires doubles
- Douches, toilettes obligatoires
2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois) :
2.3.1. Accidents de travail :
- Accidents sans arrêt dans l'année N-1 :
- Nombre :
- Causes :
- Carnet de soins ou déclaration AT
- Accidents avec arrêt dans l'année N-1 :
- Nombre :
- Nombre de jours de travail perdus :
- Causes :
- Incapacités Professionnelles Permanentes liées à un accident du travail :
2.3.2. Maladies professionnelles :
2.3.3. Autres pathologies remarquées : avec ou sans arrêt
- Les pathologies ostéo-articulaires sont en augmentation inquiétante ; elles touchent principalement le rachis et le membre supérieur droit.
- Ces pathologies peuvent cadrer avec un tableau de maladie professionnelle en rapport avec le travail effectué et ont sûrement pour la plupart un lien direct avec l'activité professionnelle.
- Quelques maladies pulmonaires à type de bronchopneumopathies chroniques avec syndrome obstructif à l'exploration fonctionnelle respiratoire peuvent être reliées aussi bien à l'intoxication tabagique qu'aux fumées de soudure et la prévention de ce risque par une information collective des salariés pourrait s'envisager afin de limiter l'effet cumulatif de ces deux risques.
2.3.4. Autres indicateurs :
- Turn-over; absentéisme
3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES
3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles :
- Bruit
- Eclairement
- Prélèvements d'atmosphère
- Calcul de la vitesse d'air
- Rayonnements
- Glissance des sols
3.2. Mesures de prévention technologique :
3.2.1. Nature et efficacité de la protection collective :
- Conformité des machines, des appareils de levage
- Marquage au sol
- Isolation des machines bruyantes
- Pièges à sons :
- diminution de la réverbération
- cloisons acoustiques
- remplacement des systèmes antivibratiles sur les machines : patins sur plots antivibratiles à placer sous les machines-outils (surtout en mécanique de précision) pour que les cotes mesurées par la machines ne soient pas déplacées par des vibrations émises par d'autres engins (ex : passage d'un chariot automoteur)
- Préparation adéquate des pièces avant soudage
- Poste de soudure :
- aspiration des fumées de soudage à la source
- captage mobile incorporé à la torche
- ne pas souder face au vent
- tables aspirantes
- écrans de soudage opaques de longueur suffisante : pour la séparation des postes de travail
- Traitements de surface : acides forts (meilleure prévention : pièce fermée)
- Cabine de peinture et poste de préparation des peintures : cabine ouverte/fermée, aspiration verticale/horizontale
- Nettoyage, rangement
- Chauffage, ventilation
- Sur les chantiers : garde-corps à plate-formes individuelles roulantes légères, roulantes portables
- Aides à la manutention : système de ventouses...
3.2.2. Nature et efficacité de la protection individuelle :
- Protection anti-bruit en fonction du niveau de bruit
- Chaussures de sécurité
- Peinture : EPI respiratoire
- Equipement des monteurs : masques, lunettes, gants, tablier, chaussures, écrans de protection, guêtres
- Equipement spécifique des soudeurs :
- vêtement de travail (ensemble pantalon, veste) en coton ; ces vêtements devraient être en coton ignifugé, bien ajustés, dépourvus de plis, revers ou poches non dotées de rabats
- équipements complémentaires : tabliers de cuir, gants à manchettes, vestes
- protection des yeux : à chaque type de travail correspond un filtre particulier
- protection respiratoire :
- masques à écran LCD (Speedglass) ; des masques à cartouche sont importables sous les écrans faciaux
- ou protection totale de la face par masque à soudage avec obscurcissement automatique, cagoule et ventilation assistée par air filtré
- appareil respiratoire individuel avec filtre à air (A.R.I.) indispensable pour sablage, métallisation
- protection des mains contre l'action coupante des tôles, contre la chaleur et la conduction électrique
- protection contre l'électrisation : EPI réduisant la conduction, maintien du poste de soudage en bon état (permanence de la mise à la terre), câble de masse des pièces métalliques
- chaussures de sécurité recouvertes par le pantalon, à semelles isolantes
3.2.3. Fiches de données de sécurité : disponibles/non disponibles dans l'entreprise, communiquées/non communiquées au médecin du travail
3.2.4. Diffusion de consignes de sécurité :
- Affichage des consignes ainsi que des listes de secouristes
- Trousse de secours
- Fiches de postes
- Ne pas boire, fumer, ni manger dans les ateliers
3.2.5. Etablissement de mesures en cas d'urgence :
- Plan d'évacuation
- Numéros de téléphone : pompiers, SAMU, police
3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail :
3.3.1. Plan d'activité du médecin du travail (Articles D4624-33 à D4624-36 du Code du Travail) :
3.3.2. Actions menées dans le cadre d'une convention conclue dans le cadre de l'article 13 (décret n°88-1178 du 28 décembre 1988) :
3.4. Mesures particulières ( prises dans le cadre d'un contrat de prévention passé en application d'une convention d'objectifs article L.442-5 du Code de la Sécurité Sociale) :
3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité : moyens, modalités
- Formation à l'embauche
- Formation au poste :
- Gestes et postures
- CACES
- Formation anti-incendie : manipulation des extincteurs
3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours :
3.6.1. Armoire à pharmacie ou trousse de secours
3.6.2. Secourisme :
Pompier n'est pas un secouriste du travail, il faut une équivalence de sauveteur secouriste du travail.
- Nombre de personnes formées :
- Nature de leur formation : à préciser
- Actualisation de leur formation : à préciser
4. ANNEXES
4.1. Courriers et documents divers :
- Fiche adhérent
- Liste des salariés
- Pyramide des âges
- Résultats des mesurages et prélèvements effectués
- En cas d'accident
- Contenu de la trousse de secours
- Rappel réglementaire sur la surveillance médicale des salariés
- Ordonnances de prévention
4.2. Maladies professionnelles :
- Tableau n°1 RG : Affections dûes au plomb et à ses composés
- Tableau n°4 bis RG : Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
- Tableau n°10 RG : Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
- Tableau n°12 RG : Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène)
- Tableau n°25 RG : Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille
- Tableau n°36 RG : Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
- Tableau n°37 RG : Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
- Tableau n°42 RG : Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
- Tableau n°44 RG : Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxyde de fer
- Tableau n°44 bis RG : Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
- Tableau n°51 RG : Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants
- Tableau n°57 RG : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
- Tableau n°62 RG : Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
- Tableau n°69 RG : Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
- Tableau n°71 RG : Affections oculaires dues au rayonnement thermique
- Tableau n°84 RG : Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et leurs mélanges (white spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; acétonitrile ; alcools, aldéhydes, cétone, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ; diméthylformamide, diméthylsulfoxyde
- Tableau n°97 RG : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
- Tableau n°98 RG : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes
4.3. Réglementation :
- Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail
- Circulaire du 6 mai 1988 relative à l'application du décret n°88-405 du 21 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs contre le bruit
- Circulaire n°10 du 29 avril 1980 relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
- Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance spéciale
4.4. Bibliographie :
- Le grenaillage. Fiche pratique de sécurité ED 121. Travail et Sécurité, n°646, décembre 2004. (INRS)
- Les maladies professionnelles. Régime général. Aide-mémoire juridique TJ 19. (INRS) (2004)
- Risques toxiques et pathologies professionnelles liés au soudage métallique. Encyclopédie médico-chirurgicale. Toxicologie, pathologie professionnelle 16-538-B-10. (Editions scientifiques et médicales Elsevier) (2001)
- Conduite d'engins en sécurité : le CACES. Fiche pratique de sécurité ED 96 (INRS) (2001)
- Prévention et port des équipements de protection individuelle. 5. Une usine métallurgique. Notes scientifiques et techniques de l'INRS NS 214. (INRS) (2001)
- Une grande enquête sur les fluides de coupe. Travail et sécurité, n°607, mai 2001. (INRS)
- Dermatoses professionnelles aux fluides de coupe. Allergologie-dermatologie professionnelle, 83 TA 61. Documents pour le médecin du travail, n°93, 3e trimestre 2000. (INRS)
- Machines à métaux. Manuel pratique de prévention 29. C9 P 03 99. (OPPBTP) (1999)
- Le soudage manuel à l'arc avec électrodes enrobées. Fiche pratique de sécurité ED 83 (INRS) (1999)
- Opérations de soudage à l'arc et de coupage. (INRS) (2007)
AUTEURS :
- Catherine Boraud (médecin du travail), Catherine Foucaud (médecin du travail), Dominique Goude (médecin du travail), Isabelle Gourdin (médecin du travail), Charlette Joguet (médecin du travail), Marie-France Lefant (médecin du travail), Jean-Jacques Lefebvre (médecin du travail), Maryse Legendre (médecin du travail), François Mistouflet (médecin du travail), Dominique Orsat (médecin du travail), Brigitte Roman (médecin du travail) (APAS) (17)
- Franck Hamelin, Jean-Pierre Kollmann (contrôleurs de la (CRAM du Centre-Ouest) (87)
DERNIERE MISE A JOUR : Décembre 2008