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FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°42

(anciennement fiche de SMR N°6)

1. INTRODUCTION

2. PROFESSIONS EXPOSEES

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

3.3. FICHE D'EXPOSITION

Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit établir :

Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de la fiche d'exposition et a accès aux informations le concernant.

Le double de cette fiche est transmis au médecin du travail.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

4.2.1. REGIME GENERAL

4.2.1. REGIME AGRICOLE

5. SURVEILLANCE MEDICALE

Application de la législation concernant l'amiante et de celle concernant les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

Le salarié est informé des résultats et de l'interprétation des examens médicaux généraux et complémentaires dont il a bénéficié. La fiche d'aptitude doit attester que le salarié ne présente pas de contre-indication aux travaux concernés et indiquer la date de l'étude de poste et celle de la dernière mise à jour de la fiche d'entreprise.

5.1.3. VACCINATIONS

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

5.2.3. VACCINATIONS

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL

5.3.1. EXAMENS CLINIQUES

5.3.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

5.3.3. INFORMATIONS CARACTERISANT l'exposition à recueillir par le médecin du travail

5.4. DOSSIER MEDICAL

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE (Phrases de risque) et phrases de sécurité

7.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS et AUTRES

7.2.2. NORMES (AFNOR)

7.2.3. ETIQUETAGE (Phrases de risque) et (phrases de sécurité)

8. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

9. ADRESSES UTILES