Règlementation des examens complémentaires en santé au travail ( Archives)

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1. INTRODUCTION

Cette fiche présente :

• Les examens réglementaires qui s'appliquent en règle générale à des salariés soumis à surveillance médicale renforcée. Ces examens sont fixés par des textes qui prévoient des dispositions particulières en matière d'examens complémentaires et peuvent en fixer ou pas la nature et la fréquence selon les risques.
• Les examens complémentaires qui doivent être réalisés car ils servent de référence dans le cadre de la surveillance post professionnelle.

2. CADRE LEGISLATIF

Les examens complémentaires en milieu de travail sont prévus dans le cadre de plusieurs articles du Code du travail et du Code de la sécurité sociale :

2.1. ARTICLES R4624-25, R4624-26 ET R4624-27 DU CODE DU TRAVAIL :

• Le médecin du travail peut prescrire les examens complémentaires nécessaires :
  1° A la détermination de l'aptitude médicale au poste de travail, notamment au dépistage des affections comportant une contre-indication à ce poste de travail ;
  2° Au dépistage des maladies à caractère professionnel prévues à l'article L461-6 du code de la sécurité sociale et des maladies professionnelles non concernées par les dispositions réglementaires prises en application du 3° de l'article L4111-6 ;
  3° Au dépistage des maladies dangereuses pour l'entourage.
• Les examens complémentaires sont à la charge soit de l'employeur, soit du service de santé au travail interentreprises, lesquels donnent au médecin du travail le moyen d'assurer le respect de l'anonymat de ces examens.
• Le médecin du travail choisit l'organisme chargé de pratiquer les examens.
• En cas de désaccord entre l'employeur et le médecin du travail sur la nature et la fréquence de ces examens, la décision est prise par le médecin inspecteur du travail.
• La nature et la fréquence de certains examens complémentaires sont fixées par arrêté du ministre chargé du travail pris après avis du ministre chargé de la santé.

2.2. ARTICLE R4626-30 DU CODE DU TRAVAIL :

• Le médecin du travail peut prescrire les examens complémentaires nécessaires :
  a) A la détermination de l'aptitude du sujet au poste de travail et notamment au dépistage des affections comportant une contre-indication à ce poste de travail ;
  b) Au dépistage d'une maladie professionnelle ou susceptible de l'être ou imputable au service ;
  c) Au dépistage des affections susceptibles d'exposer l'entourage de l'agent à des risques de contagion.
• A cet effet, il est informé de tout changement d'affectation et peut, à cette occasion, prendre l'initiative de procéder à un nouvel examen de l'agent.

2.3. ARTICLE D461-25 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE :

• La personne qui au cours de son activité salariée a été exposée à des agents cancérogènes figurant dans les tableaux visés à l'article L. 461-2 du code de la sécurité sociale ou au sens de l'article R. 231-56 du code du travail et de l'article 1er du décret nº 86-1103 du 2 octobre 1986 peut demander, si elle est inactive, demandeur d'emploi ou retraitée, à bénéficier d'une surveillance médicale post-professionnelle prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie ou l'organisation spéciale de sécurité sociale. Les dépenses correspondantes sont imputées sur le fonds d'action sanitaire et sociale.
• Cette surveillance post-professionnelle est accordée par l'organisme mentionné à l'alinéa précédent sur production par l'intéressé d'une attestation d'exposition remplie par l'employeur et le médecin du travail.
• Le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen sont fixés par arrêté (Arrêté du 28 février 1995).
• Un suivi du dispositif est mis en place par l'organisme susmentionné.

3. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

3.1. AGENTS BIOLOGIQUES

3.1.1. Textes de référence

• Arrêté du 30 juin 1998 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1994 modifié fixant la liste des agents biologiques pathogènes.
• Décret n°94-352 du 4 mai 1994 relatif à la protection des travailleurs contre les risques résultant de leur exposition à des agents biologiques

3.1.2. Maladies professionnelles

• Régime général : Tableaux n°7, n°18, n°19, n°24, n°28, n°40, n°45, n°46, n°53, n°54, n°55, n°56, n°66, n°68, n°76, n°77, n°80, n°86, n°87, n°88, n°92, n°96
• Régime agricole : Tableaux n°1, n°2, n°4, n°5, n°5 bis, n°6, n°7, n°15, n°16, n°30, n°33, n°38, n°49, n°50, n°51, n°52, n°55, n°56

3.1.3. Principaux risques

• Contamination des salariés par des agents biologiques divers (bactéries, virus, parasites, champignons) en raison du contact avec des personnes ou des animaux malades, des prélèvements biologiques ou des espaces pollués.

3.1.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires pour certaines professions (sanitaires et sociales)
  • Dosage d'anticorps antiHbS après vaccination contre l'hépatite B pour les personnes vaccinées après l'âge de 25 ans, soumises à l'obligation vaccinale
  • Radiographie pulmonaire, intradermoréaction tuberculinique
• Conseillés :
  • Vaccinations :
    • Rougeole, oreillons, rubéole
    • Leptospirose, rage pour les métiers exposés
    • Vaccination pour les voyages internationaux et en tant que de besoin : fièvre jaune, hépatite A, tTyphoïde, méningoccoque
  • Sérologie de la rubéole, de toxoplasmose, du cytomégalovirus (pour les femmes en âge de procréer)
  • Radiographie pulmonaire, intradermoréaction tuberculinique selon l'exposition

3.1.5. Examens périodiques

• Obligatoire : examen clinique annuel, vaccinations pour certaines professions
• Contrôles vaccinaux et sérologiques conseillés

3.1.6. Suivi post-professionnel

• Eventuellement pour certaines pathologies susceptibles de provoquer des cancers (hépatite B)

3.2. AGENTS CANCEROGENES, MUTAGENES OU TOXIQUES POUR LA REPRODUCTION

3.2.1. Textes de référence

• Décret n°2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail (deuxième partie : décrets du Conseil d'Etat).
• Arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la Sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes. Annexe II (Modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel).
• Décret n° 95-16 du 4 janvier 1995
• Arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des substances, préparations et procédés cancérogènes au sens du deuxième alinéa de l'article R 231-56 du code du travail
• Décret n°92-1261 du 3 décembre 1992 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant la section V du chapitre Ier du titre III du livre II du Code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
• Article 1 du décret n° 86.1103 du 2 octobre 1986 (DG86.B.5. du 15 octobre 1986 (rayonnements ionisants)
• Circulaire du 14 mai 1985 modifiée relative à la prévention des cancers d'origine professionnelle
• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)
• Articles R4412-59 à R4412-93 du Code du travail

3.2.2. Maladies professionnelles

• Régime général : Tableaux n°4, n°6, n°10 ter, n°15 ter, n°16 bis, n°20, n°20 bis, n°20 ter, n°25, n°30, n°30 bis, n°36 bis, n°37 ter, n°44 bis, n°45, n°47, n°52, n°70 ter, n°81 et n° 85
• Régime agricole : Tableaux n°10, n°19, n°20, n°25 bis, n°33, n°35 bis, n°36, n°47 et n°47 bis

3.2.3. Principaux risques

• Cancers
• Stérilités et avortements spontanés
• Malformations congénitales
• Phrases de risques : R40 Effet cancérogène suspecté - preuves insuffisantes - R45 Peut causer le cancer - R49 Peut causer le cancer par inhalation - R68 Possibilité d'effets irréversibles

3.2.4. Examens à l'embauche

• A voir selon les produits

3.2.5. Examens périodiques

• Examen clinique annuel
• Examens complémentaires : à voir selon les produits

3.2.6. Suivi post-professionnel

• Pour certains agents et procédés cancérogènes, les modalités de la surveillance post-professionnelle sont fixées par arrêté : amiante, amine aromatique, arsenic et dérivés, bis-chlorométhyléther, benzène, chlorure de vinyle monomère, chrome, poussières de bois, rayonnements ionisants, huiles minérales dérivées du pétrole, oxydes de fer (dans les mines), nickel, nitrosoguanidines.
• Pour les autres agents, les modalités de la surveillance ne sont pas précisées.
• Délai de prise en charge pouvant aller jusqu'à 50 ans

3.3. AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX

3.3.1. Textes de référence

• Décret n° 2004-725 du 22 juillet 2004 relatif aux substances et préparations chimiques et modifiant le code du travail et le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat).
• Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
• Loi no 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du travail (1)
• Décret n°89-593 du 28 août 1989. Décret réglementant la production et l'utilisation de certaines substances dangereuses
• Articles R4411-3 et R4411-4 du Code du travail. Substances et préparations dangereuses
• Article R4412-41 du Code du travail. Fiche d'exposition

3.3.2. Maladies professionnelles

• Régime général : Tableaux n°1, 2 3, 4, 4 bis, 5, 9, 10, 10 bis, 10 ter, 11, 12, 13, 14, 15, 15 bis, 15 ter, 20, 20 bis, 20 ter, 21, 22, 26, 27, 31, 32, 33, 34, 37, 37 bis, 37 ter, 38, 39, 41, 43, 49, 49 bis, 50, 51, 52, 59, 61, 62, 63, 64, 70, 70 bis, 70 ter, 72, 73, 74, 75, 78, 81, 82, 84, 85, 89, 95
• Régime agricole : Tableaux n°8, 9, 10, 11, 12, 13, 13 bis, 18, 19, 19 bis, 21, 23, 26, 28, 34, 40, 41, 42, 43, 48

3.3.3. Principaux risques

• Variables selon les produits
• Se référer soit aux pictogrammes soit aux phrases de risques obligatoires sur les emballages
• Pictogrammes : T+ : Très toxique ; T : toxique ; F+ extrêmement inflammable ; F : facilement inflammable ; C : corrosif ; Xn : nocif ; Xi : irritant ; E : explosif ; O : comburant

3.2.4. Examens à l'embauche

• Dépister les contre-indications pour certains produits (intérimaires, jeunes de moins de 18 ans, femmes enceintes, porteurs de certaines pathologies)
• Création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical

3.2.5. Examens périodiques

• Examen clinique annuel
• Examens complémentaires : à voir selon les produits

3.2.6. Suivi post-professionnel

• Une attestation d'exposition aux agents chimiques dangereux est remplie par l'employeur et le médecin du travail et remise au travailleur à son départ de l'établissement.

3.4. AMIANTE

3.4.1. Textes de référence

• Arrêté du 5 mai 2002 fixant la liste des maladies dont le constat vaut justification de l'exposition à l'amiante au regard des dispositions de l'article 53 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2001 instituant le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante.
• Décret n°2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail (deuxième partie : décrets du Conseil d'Etat).
• Arrêté du 13 décembre 1996 portant application des articles 13 et 32 du décret n°96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante déterminant les recommandations et fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés concernés.
• Décret n°96-98 du 7 février 1996 modifié par décret n°96-1132 du 24 décembre 1996 et par décret n°97-1219 du 26 décembre 1997 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante
• Arrêté du 6 décembre 1996 portant application de l'article 16 du décret n°96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante et fixant le modèle d'attestation d'exposition à remplir par l'employeur et le médecin du travail
• Arrêté du 4 avril 1996 modifiant l'arrêté du 8 octobre 1990 fixant la liste des travaux pour lesquels il ne peut être fait appel aux salariés sous contrat de travail à durée déterminée ou aux salariés des entreprises de travail temporaire. Activités de fabrication ou de transformation de matériaux contenant de l'amiante, opérations d'entretien ou de maintenance sur des flocages ou des calorifugeages contenant de l'amiante, activités de confinement, de retrait de l'amiante ou de démolition exposant aux poussières d'amiante.
• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.4.2. Maladies professionnelles

• Régime général : Tableaux n°30 et n°30 bis
• Régime agricole : Tableaux n°47 et n°47 bis

3.4.3. Principaux risques

• Plaques pleurales et mésothélium (cancer de la plèvre)

3.4.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires :
  • Création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical
  • Radiographie pulmonaire et épreuves fonctionnelles respiratoires (EFR) préalablement à l'affectation puis tous les deux ans

3.4.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale annuelle
  • Tenue à jour de la fiche d'exposition avec la nature des travaux et les dates et durée d'exposition
  • Radiographie pulmonaire et épreuves fonctionnelles respiratoires (EFR) tous les deux ans

3.4.6. Suivi post-professionnel

• Examen clinique tous les deux ans
• Examen radiologique du thorax tous les deux ans, éventuellement complété par une exploration fonctionnelle respiratoire (EFR)

3.5. AMINES AROMATIQUES

3.5.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.5.2. Maladies professionnelles

• Régime général : Tableaux n°15, n°15 bis et n°15 ter
• Régime agricole : néant

3.5.3. Principaux risques

• Intoxication avec atteinte neurologique, sanguine, hépatique
• Allergie respiratoire ou cutanée
• Cancer de la vessie

3.5.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires :
  • Création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical
  • Avant l'affectation au poste : examen cytologique urinaire et recherche d'hématurie microscopique pour les amines aromatiques susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie
• Conseillés : examen biologique des urines

3.5.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Examen annuel au minimum
  • Tous les 6 mois : examen cytologique urinaire et recherche d'hématurie microscopique
• Conseillés : dosage urinaire de l'amine ou des amines aromatiques

3.5.6. Suivi post-professionnel

• Examen biologique urinaire comportant une recherche d'hématurie à l'aide de bandelettes réactives ainsi qu'un examen cytologique urinaire tous les deux ans

3.6. ARSENIC ET DERIVES

3.6.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.6.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°20 et n°20 bis
• Régime agricole : tableau n°10

3.6.3. Principaux risques

• Intoxication aigüe
• Effets caustiques
• Cancers : bronchique, cutané, du foie

3.6.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires :
  • Création d'une fiche d'exposition par l'employeur avec indication de la nature du dérivé utilisé, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical

3.6.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale annuelle avec indication de la durée de l'exposition et des anomalies éventuelles constatées
• Conseillés : dosage de l'arsenic urinaire

3.6.6. Suivi post-professionnel

• Arsenic et ses composés minéraux : échographique abdominale de l'étage susmésocolique tous les deux ans
• Poussières ou vapeurs arsenicales : radiographie pulmonaire tous les deux ans

3.7. BENZENE

3.7.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.7.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableaux n°4, 4 bis et 84
• Régime agricole : tableaux n°19, 19 bis et 48

3.7.3. Principaux risques

• Intoxication avec troubles neurologiques
• Eczéma et dermites
• Troubles gastro-intestinaux avec vomissements
• Affections sanguines, cancers de la moelle osseuse

3.7.4. Examens à l'embauche

• Obligatoire : création d'une fiche d'exposition par l'employeur avec indication de la nature du dérivé utilisé, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical
• Conseillé : examen sanguin (NFS et plaquettes)

3.7.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale annuelle
  • Prèlèvement d'atmosphère au moins une fois par an par un organisme agréé
• Conseillés :
  • Examen sanguin (NFS et plaquettes) tous les deux ans
  • Dosage des marqueurs biologiques

3.7.6. Suivi post-professionnel

• Examen clinique médical tous les 2 ans
• Numération formule sanguine et numération des plaquettes tous les deux ans

3.8. BIS-CHLOROMETHYLETHER

3.8.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.8.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°81
• Régime agricole : néant

3.8.3. Principaux risques

• Cancer bronchique primitif

3.8.4. Examens à l'embauche

• Obligatoire : création d'une fiche d'exposition par l'employeur avec indication de la nature du dérivé utilisé, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical
• Conseillé : examen radiologique pulmonaire

3.8.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale annuelle
  • Tenue de la fiche d'exposition avec indication de la date de début et de fin d'exposition, la survenue ou l'absence d'expositions accidentelles, la date de la mise en place des moyens de surveillance automatisés
• Conseillés :
  • Surveillance informatisée de l'exposition et résultats de ces contrôles
  • Examen radiologique des poumons

3.8.6. Suivi post-professionnel

• Examen clinique médical tous les deux ans
• Radiographie pulmonaire tous les deux ans

3.9. BRUIT

3.9.1. Textes de référence

• Arrêté du 31 janvier 1989 pris en application de l'article R.232-8-4 du code du Travail portant recommandations et instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés au bruit
• Circulaire du 6 mai 1988 relative à l'application du décret n°88-405 du 21 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs contre le bruit

3.9.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°42
• Régime agricole : tableau n°46

3.9.3. Principaux risques

• Surdité d'abord sur les fréquences aiguës puis sur les autres

3.9.4. Examens à l'embauche

• Obligatoire : avant l'affectation, audiométrie tonale en conduction aérienne complétée, en cas d'anomalie, par un examen audiométrique complet, tonal et vocal avec conduction aérienne et osseuse

3.9.5. Examens périodiques

• Obligatoire : contrôle audiométrique tonal en conduction aérienne
  • dans l'année qui suit l'affectation au poste
  • tous les 3 ans si Leq > ou = à 85 dBA et < à 90 dBA ou Lpc <140 dB
  • tous les 2 ans si Leq > ou = à 90 dBA et < à 100 dBA ou Lpc > ou = à 140 dB
  • tous les ans si Leq >ou = 100 dBA

3.9.6. Suivi post-professionnel : néant

3.10. CHLORURE DE VINYLE MONOMERE (CVM)

3.10.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.10.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°52
• Régime agricole : néant

3.10.3. Principaux risques

• Troubles circulatoires des extrémités, ostéolyse des phalanges des mains, hypertension portale, cancer du foie

3.10.4. Examens à l'embauche

• Obligatoire : création d'une fiche d'exposition par l'employeur avec indication de la nature du dérivé utilisé, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical
• Conseillé : dosage des transaminasese

3.10.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Examen clinique annuel avec indication des travaux exécutés, des durées d'exposition, des expositions accidentelles éventuelles
  • Mesures de la concentration de l'atmosphère en chlorure de vinyle monomère au moins une fois par an par un organisme agréé
• Conseillés : dosage des transaminases et échographie abdominale de l'étage susmésocolique tous les deux ans

3.10.6. Suivi post-professionnel

• Examen clinique médical tous les 2 ans
• Dosage des transaminases et échographie abdominale de l'étage susmésocolique tous les deux ans

3.11. CHROME

3.11.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.11.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableaux n°10, 10 bis et 10 ter
• Régime agricole : tableaux n°34 et 45A

3.11.3. Principaux risques

• Ulcérations et dermites
• Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme
• Cancer broncho-pulmonaire primitif

3.11.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : création d'une fiche d'exposition par l'employeur avec indication du type de travail effectué (fabrication et conditionnement pour l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ; fabrication pour le chromate de zinc ; le chromate électrolytique), transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical
• Conseillés : dosage du chrome urinaire, radiographie pulmonaire

3.11.5. Examens périodiques

• Obligatoires : examen clinique annuel avec date de début et de fin d'exposition aux chromes précités
• Conseillés :
  • Bilan dermatologique et/ou pulmonaire en cas de signes cliniques
  • Dosage du chrome urinaire, radiographie pulmonaire
  • Dosage du chrome au poste de travail

3.11.6. Suivi post-professionnel

• Examen clinique médical tous les deux ans
• Examen radiologique pulmonaire tous les deux ans

3.12. GAZ DESTINES AUX OPERATIONS DE FUMIGATION (acide cyanhydrique, bromure de méthyle, phosphure d'hydrogène)

3.12.1. Textes de référence

• Décret n°88-448 du 26 avril 1988. Décret relatif à la protection des travailleurs exposés aux gaz destinés aux opérations de fumigation

3.12.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableaux n°5 et n°26
• Régime agricole : tableau n°23

3.12.3. Principaux risques

• Intoxication avec troubles neurologiques et/ou sensoriels
• Dermite, nécrose du maxillaire inférieur

3.12.4. Examens à l'embauche

• Obligatoire : visite médicale préalable à l'affection

3.12.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visites médicales tous les 6 mois
  • Formation à la sécurité

3.12.6. Suivi post-professionnel

• Attestation d'exposition aux agents chimiques dangereux

3.13. HUILES MINERALES DERIVEES DU PETROLE

3.13.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.13.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableaux n°36 et 36 bis
• Régime agricole : tableau n°25

3.13.3. Principaux risques

• Dermite irritative ou eczématiforme, papulo-pustules, granulome cutané
• Insuffisance respiratoire
• Cancers de la peau (épithéliomas primitif)

3.13.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical

3.13.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale
  • Recueil des paramètres d'exposition : type d'activité, brouillard d'huile, etc...
• Conseillé : contrôle dermatologique

3.13.6. Suivi post-professionnel

• Consultation dermatologique tous les deux ans

3.14. HYDROGENE ARSENIE

3.14.1. Textes de référence

• Arrêté du 21 décembre 1950 relatif aux termes des recommandations aux médecins chargés de la surveillance du personnel exposé aux risques d'inhalation d'hydrogène arsénié
• Décret n°50-1567 du 19 décembre 1950 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières d'hygiène applicables dans les établissements dont le personnel est exposé aux intoxications par l'hydrogène arsénié

3.14.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°21
• Régime agricole : néant

3.14.3. Principaux risques

• Intoxication avec atteinte sanguine, rénale ou hépatique

3.14.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical

3.14.5. Examens périodiques

• Obligatoires : visite médicale annuelle avec indication des dates et de la durée de l'exposition ainsi que des anomalies éventuelles constatées

3.14.6. Suivi post-professionnel

• Attestation d'exposition aux agents chimiques dangereux

3.15. NICKEL

3.15.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.15.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableaux n°37, n°37 bis et n°37 ter
• Régime agricole : néant

3.15.3. Principaux risques

• Allergies respiratoires et/ou cutanées
• Cancers bronchique et/ou de l'éthmoïde et des sinus de la face

3.15.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical

3.15.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale annuelle
  • Mesures d'empoussiérage individuelles ou collectives

3.15.6. Suivi post-professionnel

• Examen médical par un médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie tous les deux ans
• Examen radiologique pulmonaire et des sinus de la face, complétés éventuellement par 5 ou 6 coupes frontales d'un scanner des sinus tous les deux ans

3.16. NITROSOGUANIDINES

3.16.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.16.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableaux n°85
• Régime agricole : néant

3.16.3. Principaux risques

• Glioblastome (tumeur cérébrale)

3.16.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical

3.16.5. Examens périodiques

• Obligatoires : visite médicale annuelle

3.16.6. Suivi post-professionnel

• Consultation médicale spécialisée en neurologie tous les deux ans

3.17. OXYDE DE FER (DANS LES MINES)

3.17.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.17.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°44 et 44 bis
• Régime agricole : néant

3.17.3. Principaux risques

• Sidérose (affection pulmonaire chronique), complication cardiaque de la sidérose

3.17.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical
• Conseillés : radiographie pulmonaire et épreuve fonctionnelle respiratoire

3.17.5. Examens périodiques

• Obligatoires : visite médicale annuelle avec indication du type, de la date et de la durée d'exposition
• Conseillés : épreuves fonctionnelles respiratoires, radiographie pulmonaire

3.17.6. Suivi post-professionnel

• Examen clinique médical tous les deux ans
• Radiographie pulmonaire tous les deux ans

3.18. PLOMB METALLIQUE ET COMPOSES

3.18.1. Textes de référence

• Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.18.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°1
• Régime agricole : tableau n°18

3.18.3. Principaux risques

• Anémie, coliques de plomb, encéphalopathie, troubles neurologiques, insuffisance rénale

3.18.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires :
  • Création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical
  • Plombémie
• Conseillés : numération formule sanguine, créatinémie, acide delta-aminolévulinique urinaire ou protoporphyrine zinc dans le sang

3.18.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale annuelle
  • Plombémie
• Conseillés : numération formule sanguine, créatinémie, acide delta-aminolévulinique urinaire ou protoporphyrine zinc dans le sang

3.18.6. Suivi post-professionnel

• Attestation d'exposition

3.19. POUSSIERES DE BOIS

3.19.1. Textes de référence

• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.19.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°47
• Régime agricole : tableau n°36

3.19.3. Principaux risques

• Allergies respiratoires et/ou cutanées
• Fibrose pulmonaire
• Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face

3.19.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : Création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical

3.19.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale annuelle avec indication de la nature et de la durée de l'exposition et des anomalies éventuelles constatées
  • Métrologie : paramètres d'empoussièrement et résultats des prélèvements

3.19.6. Suivi post-professionnel

• Examen médical par un médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie (ORL) tous les deux ans
• Examens radiologiques pulmonaires et des sinus de la face, complétés éventuellement par 5 ou 6 coupes frontales d'un scanner des sinus tous les deux ans

3.20. POUSSIERES DE SILICE

3.20.1. Textes de référence

• Arrêté du 10 avril 1997 relatif au contrôle de l'exposition des travailleurs exposés aux poussières de silice cristalline
• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.20.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°25
• Régime agricole : tableaux n°22 et 22 bis

3.20.3. Principaux risques

• Pneumoconiose et ses complications cardiaques ou pulmonaires
• Sclérodermie systémique progressive
• Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse
• Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde

3.20.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires :
  • Création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical
  • Radiographie pulmonaire standard à l'embauche pour le personnel des exploitations minières et assimilées
• Conseillés : radiographie pulmonaire, épreuves fonctionnelles respiratoires

3.20.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale annuelle
  • Renseignement de la fiche de suivi avec relevé des durées d'exposition, des mesures d'empoussièrement et du type des protections mis en œuvre
  • Radiographie pulmonaire tous les 6 mois pour les travaux de perforation de roche ayant une teneur élevée en silice libre dans les percements des tunnels et galeries et/ou dans les travaux de sablage exposant aux dégagements de silice libre ; tous les ans dans les autres cas
• Conseillés : radiographie pulmonaire, épreuves fonctionnelles respiratoires

3.20.6. Suivi post-professionnel

• Attestation d'exposition aux agents cancérogènes

3.21. PRODUITS ANTIPARASITAIRES A USAGE AGRICOLE

3.21.1. Textes de référence

• Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
• Décret n°87-361 du 27 mai 1987. Décret relatif à la protection des travailleurs agricoles exposés aux produits antiparasitaires à usage agricole

3.21.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableaux n°2, 10, 14, 20, 20 bis, 26, 34, 43
• Régime agricole : tableaux n°8, 9, 10, 11, 12, 13, 23, 28, 34

3.21.3. Principaux risques

• Intoxications aiguës ou chroniques (troubles neurologiques, circulatoires, respiratoires, sanguins, digestifs...)
• Troubles caustiques : ulcérations, dermites
• Allergies respiratoires et/ou cutanées
• Altérations rénales, hépatiques, cutanéo-muqueuses, digestives, respiratoires, neurologiques
• Cancers cutanés, hépatiques, bronchiques

3.21.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical

3.21.5. Examens périodiques

• Obligatoires : visite médicale annuelle avec indication de la durée de l'exposition et des anomalies éventuelles constatées
• Conseillés : selon les produits
  • Chrome : dosage du chrome urinaire, radiographie pulmonaire
  • Arsenic : dosage de l'arsenic urinaire
  • Bilan dermatologique et/ou pulmonaire en cas de signes cliniques

3.21.6. Suivi post-professionnel

• Arsenic et ses composés minéraux : échographique abdominale de l'étage susmésocolique tous les deux ans
• Poussières ou vapeurs arsenicales : radiographie pulmonaire tous les deux ans
• Chrome : examen clinique médical et examen radiologique pulmonaire tous les deux ans
• Attestation d'exposition pour tous les produits

3.22. RAYONNEMENTS IONISANTS

3.22.1. Textes de référence

• Arrêté du 8 décembre 2003 fixant les modalités de mise en oeuvre de la protection contre les rayonnements ionisants des travailleurs affectés à l'exécution de tâches à bord d'aéronefs en vol
• Décret n°2003-296 du 31 mars 2003 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants.
• Article R4454-1 à R4454-6 du Code du travail
• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.22.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°6
• Régime agricole : tableau n°20

3.22.3. Principaux risques

• Atteinte sanguine : anémie, leucopénie, thrombopénie, hémorragies, leucémie
• Atteinte ophtalmologique : blépharite, conjonctivite, cataracte
• Atteinte cutanée et muqueuse : radiodermite, radiolésions
• Atteinte osseuse : radionécrose, sarcome
• Cancer broncho-pulmonaire

3.22.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires :
  • Etablir la fiche d'exposition du dossier médical spécial (catégorie A) définie à l'article 39 du décret n°86-1103 du 2 octobre 1986 et à l'article 43 et 44 du décret n° 75-306 du 28 avril 1975 modifié
  • Demander une carte de suivi médical à l'ORPI
• Conseillés : bilan sanguin

3.22.5. Examens périodiques

• Obligatoires : visite médicale annuelle par un médecin agréé avec indication des travaux effectués, de la date et de la durée de l'exposition et des expositions accidentelles éventuelles
• Conseillés : examens complémentaires en rapport avec les pathologies éventuelles constatées

3.22.6. Suivi post-professionnel

• Examen clinique et dermatologique tous les deux ans
• Examen hématologique et/ou radiographie pulmonaire (lorsqu'une inhalation de substance radioactive aura été notifiée ou possible, comme notamment pour le radon) et/ou radiographies osseuses

3.23. SUBSTANCES SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER DES LESIONS MALIGNES DE LA VESSIE

3.23.1. Textes de référence

• Arrêté du 5 avril 1985 fixant les instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des salariés exposés aux substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie
• Article D461-25 du Code de la sécurité sociale (suivi post professionnel)

3.23.2. Maladies professionnelles

• Régime général : Tableau n°15 ter, n°16 bis
• Régime agricole : Tableau n°35 bis

(Aluminium, amines aromatiques et leurs sels, auramine, benzidine, brais de houille, suies de combustion du charbon, ramonage entretien et nettoyage de chaudières et ou de cheminées, marche et entretien des fours de cokeries, colorants (amines aromatiques et dérivés de la benzidine), coulée de fonte ou d'acier, 4,4'-diaminobiphényle et ses sels, 0.dianisidine, 3,3-diméthoxybenzidine, 3,3-diméthylbenzidine et ses sels, direct black 38 , direct blue 6, direct brown 95, ditolylbase, fabrication de l'aluminium par électrolyse à anode continue, procédé de fabrication de l'aluminium par la méthode de Söderberg, usines à gaz, goudron de houille, huiles de houille, 4,4'-méthylène bis 2-chloro aniline ( MOCA), 2-méthylalanine et ses sels, 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline et ses sels), 2-naphtylamine et ses sels, n.nitroso-dibutylamine et ses sels, noirs minéraux, para chloro ortho toluidine et ses sels, sables au noir, 0.tolidine, 0.toluidine, xénylamine)

3.23.3. Principaux risques

• Cancers de la vessie

3.23.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires :
  • Examen cytologique des urines, recherche d'hématurie microscopique
  • Si exposition à des dérivés du diphénylméthane : NFS, dosage de méthémoglobine, ASAT, ALAT

3.23.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale annuelle avec indication de la nature et de la durée de l'exposition et des anomalies éventuelles constatées
  • Examen cytologique des urines, recherche d'hématurie microscopique
  • Si exposition à des dérivés du diphénylméthane : NFS, dosage de méthémoglobine, ASAT, ALAT

3.23.6. Suivi post-professionnel

Pour les salariés ayant été exposés au moins 3 ans à des amines aromatiques :

• Examen clinique médical tous les deux ans
• Recherche d'hématurie à l'aide de bandelettes réactive et examen cytologique urinaire tous les 2 ans

3.24. TRAVAIL SUR ECRAN DE VISUALISATION

3.24.1. Textes de référence

• Circulaire DRT 91-18 du 4 novembre 1991 relative à l'application du décret n°91-451 du 14 mai 1991 relatif à la prévention des risques liés au travail sur des équipements comportant des écrans de visualisation
• Décret n°91-451 du 14 mai 1991 relatif à la prévention des risques liés au travail sur des équipements comportant des écrans de visualisation

3.24.2. Maladies professionnelles

• Régime général : néant
• Régime agricole : néant

3.24.3. Principaux risques

• Décompensation d'un trouble visuel latent, sécheresse oculaire

3.24.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : examen approprié des yeux et de la vue (acuité visuelle, phories, vision stéréoscopique, vision des couleurs) ; ontrôle par un spécialiste si nécessaire

3.24.5. Examens périodiques

• Obligatoires : examen approprié des yeux et de la vue (acuité visuelle, phories, vision stéréoscopique, vision des couleurs) ; contrôle par un spécialiste si nécessaire

3.24.6. Suivi post-professionnel : néant

3.25. TRAVAIL DANS LES EGOUTS

3.25.1. Textes de référence

• Décret du 21 novembre 1942

3.25.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableaux n°7, 19, 21, 45, 46, 96
• Régime agricole : tableaux n°5, 33, 56

3.25.3. Principaux risques

• Contamination par les eaux polluées

3.25.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : visite préalable à l'affectation
• Conseillés : contrôle des vaccinations

3.25.5. Examens périodiques

• Obligatoires : visite médicale annuelle

3.25.6. Suivi post-professionnel : néant

3.26. TRAVAIL EN MILIEU HYPERBARE

3.26.1. Textes de référence

• Arrêté du 28 mars 1991 définissant les recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
• Décret n°90-277 du 28 mars 1990 modifié par le décret n°95-608 du 6 mai 1995 et par le décret n°96-364 du 30 avril 1996 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare

3.26.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableau n°29
• Régime agricole : néant

3.26.3. Principaux risques

• Syndrome vertigineux, otite moyenne, hypoacousie par lésions cochléaire, ostéonécrose des grosses articulations

3.26.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : avant l'affectation
  • Epreuves fonctionnelles respiratoires (EFR)
  • Electrocardiogramme (ECG) au repos et au cours d'un test d'effort sous maximal sur bicyclette ergonomique
  • Audiogramme avec une impédancemétrie
  • Electroencéphalogramme (EEG) avec stimulation lumineuse intermittente et hyperpnée
  • Bilan biologique : numération formule sanguine (NFS), glycémie, uricémie, cholestérolémie totale, triglycéridémie, recherche d'albumine et de sang dans les urines
  • Bilan radiologique : téléthorax, radiographie des grosses articulations (hanches et épaules de face, genoux de profil avec un tiers inférieur du fémur et un tiers supérieur du tibia)
  • Test de compression en caisson à une vitesse comprise entre 300 hectopascals (0,3 bar) et 3000 pascals (3 bars) par minute jusqu'à la pression relative minimale de 1200 hectopascals (1,2 bars)

3.26.5. Examens périodiques

• Obligatoires : visite médicale annuelle
  • Epreuves fonctionnelles respiratoires (EFR)
  • Audiogramme
  • Electrocardiogramme (ECG) au repos avec épreuve sous maximale d'effort
  • Bilan biologique : numération formule sanguine (NFS), glycémie, uricémie, cholestérolémie totale, triglycéridémie, recherche d'albumine et de sang dans les urines
  • Radiographie des grosses articulations : tous les 4 ans seulement, sauf en cas d'anomalie
  • Pour les plus de 40 ans, l'examen clinique semestriel est assorti, s'il y a lieu, d'examens complémentaires

3.26.6. Suivi post-professionnel

• Conseillé en raison du délai de prise en charge de l'ostéonécrose de 20 ans

3.27 TRAVAUX DE PEINTURE ET DE VERNISSAGE PAR PULVERISATION

3.27.1. Textes de référence

• Décret n°47-1619 du 23 août 1947 modifié par le décret n°62-1040 du 27 août 1962 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières relatives à la protection des ouvriers qui exécutent des travaux de peinture ou de vernissage par pulvérisation

3.27.2. Maladies professionnelles

• Régime général : tableaux n°1, 4 bis, 9, 12, 51, 62, 84
• Régime agricole : tableaux n°18, 19 bis, 21, 43, 44, 48

3.27.3. Principaux risques

• Intoxications, altérations de la santé en raison de la diversité des produits utilisés

3.27.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires :
  • Création d'une fiche d'exposition par l'employeur, transmise au médecin du travail, à conserver dans le dossier médical
  • En fonction des produits utilisés

3.27.5. Examens périodiques

• Obligatoires :
  • Visite médicale tous les 6 mois
  • En fonction des produits utilisés

3.27.6. Suivi post-professionnel

• Conseillé en raison de la potentialisation des risques

3.28. TRAVAIL DE NUIT

3.28.1. Textes de référence

• Circulaire DRT n°2002-09 du 5 mai 2002 relative au travail de nuit.
• Décret n°2002-792 du 3 mai 2002 pris pour l'application des articles L.213-2, L.213-3, L.213-4 et L.213-5 du code du travail
• Article R3122-8 du Code du travail

3.28.2. Maladies professionnelles

• Régime général : néant
• Régime agricole : néant

3.28.3. Principaux risques

• Troubles de l'adaptation physique, mentale ou sociale

3.28.4. Examens à l'embauche

• Obligatoires : visite préalable à l'affectation
• Conseillés : mise en place d'une fiche de suivi avec indication du poste et des rythmes (nuit exclusive, 3X8, astreintes, travail en coupure...)

3.28.5. Examens périodiques

• Obligatoires : visite médicale tous les 6 mois
• Conseillés :
  • Mise en place d'une fiche de suivi avec indication du poste et des rythmes (nuit exclusive, 3X8, astreintes, travail en coupure...)
  • Tests d'évaluation de l'adaptation et de la souffrance mentale

3.28.6. Suivi post-professionnel : néant

AUTEURS : Docteur Pierrette Trilhe (CMIE), Claude Chazelle Ingénieur (AIST), Docteur Evelyne Reyniard (AIST)
DATE DE CREATION : Mai 2005
DERNIERE MISE A JOUR : Mai 2005