Documentation règlementaire

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Bulletin de veille réglementaire Novallia

Bulletin sécurité

Bulletin environnement

Synthèse du code du travail regroupé par thèmes

• Cod-IT : le classeur excel édité par la DGT (mis à jour au 1er Janvier 2015)

Maladies professionnelles ou à caractère professionnel

• Tableaux de maladies professionnelles de l'OIT (révisée en 2010)
• Tableaux de maladies professionnelles du régime général. (France)
• Tableaux de maladies professionnelles du régime agricole. (France)
• Guide d'accès aux tableaux du régime général et du régime agricole de l'INRS (INRS) (France)
• Liste européenne des maladies professionnelles.. (Fichier pdf 116 Ko)
• Anciens tableaux de maladies professionnelles du Maroc. (Fichier pdf 2 Mo)
• Nouveaux tableaux des maladies professionnelles du Maroc  voir en annexe: Arrêté du ministre de l'emploi et des affaires sociales n° 160-14 du 119 rabii I 1435 (21 janvier 2014) Bulletin officiel page 4458 à 4584
• Tableaux de maladies professionnelles du Sénégal. (Fichier pdf 396 Ko)
• Tableaux de maladies professionnelles de la Tunisie. (Fichier pdf 337 Ko)

Produits chimiques

Système de classification CLP :

• Pictogrammes pour la signalisation de santé et de sécurité et l'étiquetage des produits chimiques (INRS)
• Classes et catégories de dangers (PDF - INRS)

Système préexistant :

• Etiquetage règlementaire (PDF - INRS)
• Phrases R
• Phrases S

Titres professionnels

• Titres professionnels

Recommandations de la CNAMTS

• Recommandations de la CNAMTS

Extraits du code du travail par thématique

Vous trouverez dans les liens ci-dessous des rappels concernant la réglementation en vigueur pour les sujets spécifiés:

• cabinets d'aisance
• congés maternité (cf PJ)
• consigne de sécurité
• dégagements
• documents et affichages
• materiel de premier secours
• salariés en CDD ou en intérim