FICHE METIER BOSSONS FUTE N°93
1. INTITULES SYNONYMES OU APPARENTES
- Conducteur de car, conducteur de ligne régulière, conducteur de ramassage, conducteur d'autobus, conducteur de transport en commun sur route, transporteur scolaire.
2. DEFINITION
- Le conducteur de transport en commun de voyageurs est un titulaire du permis D qui transporte des personnes dans un véhicule accueillant 9 personnes et plus (chauffeur compris) sur une distance plus ou moins longue.
3. FORMATION - QUALIFICATION
- L'emploi est accessible aux titulaires du permis D âgés de plus de 24 ans. L'âge est ramené à 21 ans pour les personnes titulaires d'une formation diplômante ou d'un titre professionnel et justifiant d'un minimum de travail de 3 mois temps complet.
- Une carte individuelle de qualification de conducteur est nécessaire (Règlement CE n° 1360 - 2002).
- Une formation initiale de niveau V est obligatoire (Formation initiale minimum obligatoire ou FIMO-voyageurs) puis tous les 5 ans une formation continue obligatoire (FCO).
- Par ailleurs le salarié doit posséder une attestation d'initiation aux secours :
- attestation de formation aux premiers secours (AFPS)
- ou attestation de secouriste-sauveteur du travail (SST)
- ou attestation de prévention et secours civique 1 (PSC1)
- Il existe des possibilités de formation dans le cadre d'un CAP par l'apprentissage ou d'un bac professionnel ainsi qu'une qualification dans le cadre de la validation des acquis de l'expérience (VAE).
4. ACTIVITE PRINCIPALE
Il y a deux types d'activités principales qui correspondent en fait à deux métiers car les conditions de travail y sont très différentes :
- Les conducteurs de bus urbains effectuent des tournées en ville et/ou dans les banlieues voisines. Dans les très grandes villes ils peuvent être salariés d'une régie municipale ou régionale ou d'une collectivité territoriale (RATP en Ile de France, Marseille, Troyes). En Province ils sont le plus souvent salariés de sociétés privées.
- Les conducteurs de car de tourisme sont le plus souvent salarié d'une entreprise privée et effectuent des déplacements de moyenne et longue distance.
- Les conducteurs de bus scolaires peuvent appartenir à l'une ou l'autre des catégories. Ils assurent le ramassage des élèves 2 où 4 fois par jour et travaillent sur des tournées fixées annuellement. Ils exercent cette activité à temps partiel (contrat de conducteur en période scolaire = CPS) et complètent leur temps de travail soit par une autre activité de conduite (bus urbain ou car de tourisme, selon l'employeur), soit par des activités tout à fait différentes.
4.1. LIEUX D'ACTIVITE
- Le lieu d'activité est essentiellement dans les rues ou sur les routes avec des temps de récupération en dehors du domicile (dépôt ou hôtel), et du travail administratif éventuel.
4.2. DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
- Actions communes :
- Se rendre au dépôt ou au garage
- Vérifier l'état de l'autobus ou de l'autocar à la prise de service : tour du véhicule, pneumatiques, test de freinage avant le départ, et à la fin
- Prendre les voyageurs, les informer à la demande
- Vérifier la sécurité des voyageurs avant la fermeture des portes et le départ
- Eventuellement présenter son véhicule aux contrôles périodiques à la demande de l'entreprise
- Activités spécifiques :
- Pour les conducteurs urbains :
- Vendre et contrôler les titres de transports
- S'arrêter aux haltes prévues
- Dans les cars de tourisme :
- Aider au chargement et au déchargement des bagages
- S'assurer auprès de l'accompagnateur de la présence de tous les passagers
- Informer les clients de l’utilisation des issues de secours etc…
- Vérifier le nettoyage du car entre chaque étape (cendriers, sanitaires...)
- Pour les conducteurs de bus scolaires
- Veiller à la sécurité des enfants pendant le transport et lors des opérations de ramassage
4.3. MACHINES ET OUTILS UTILISES
- Autobus à un ou deux étages, autobus double à soufflet, minibus, autocar de tourisme de confort et d'âge variable
4.4. PRODUITS ET MATERIAUX UTILISES
- Ethanol, gazole(+ additif), gaz, électricité
4.5. PUBLIC ET RELATIONS SOCIALES
- Elles peuvent être de qualité très variable selon les personnes transportées de la familiarité des habitués à l'agressivité imprévisible.
- Sans oublier le caractère parfois bruyant lorsqu'il s'agit de transporter des enfants, des suporters ...
4.6. EXIGENCES PARTICULIERES
- Remplir les conditions administratives requises
- être titulaire du permis D
- avoir une fiche d’aptitude médicale récente
- posséder d’une carte de qualification de conducteur, à compter du 10 septembre 2009 (Règlement CE n° 1360 - 2002)
- avoir une attestation de formation initiale minimum obligatoire (FIMO) ou d’une attestation de formation continue obligatoire (FCO), de moins de 5 ans
- avoir un casier judiciaire vierge
- Avoir les aptitudes physiques requises pour la conduite poids lourds conformément à l’arrêté du 21 décembre 2005
- Avoir un bon contact avec les passagers (renseignements, encaissement, contrôle des cartes de circulation...)
- Etre attentif aux besoins des enfants et des passagers
- Pouvoir travailler assis en permanence
- Travailler en horaires variables (conduite de nuit...)
- Faire parfois de la manutention (bagages...)
- Ne pas prendre de produits altérant la vigilance
- Avoir le sens de la sécurité
4.7. TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Sous réserve d’en avoir les capacités professionnelles l’emploi peut être accessible à des travailleurs présentant certains types de handicaps moyennant des adaptations permettant de respecter les critères indiqués par l'arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée.
5. ACTIVITES POUVANT ETRE ASSOCIEES
- Manutention : chargement et déchargement de bagages, changement de roue
- Relations avec la clientèle : contrôle des titres de transport, renseignements
- Activités administratives : organisation de l'itinéraire, contacts hôteliers
- Contrôle et entretien du véhicule (propreté du véhicule : extérieur et intérieur ; niveaux)
6. DANGERS
- Accidents de la circulation
- Chute de hauteur en cas de rangement des bagages sur le toit dans les très anciens cars de tourisme
- Lumbago
- Glissade montée/descente (entorses ou autres..)
- Agression physique et verbale surtout pour les transports urbains
6.2. AMBIANCES ET CONTRAINTES PHYSIQUES
- Conditions climatiques de conduite pouvant être difficiles : circulation urbaine, pluie, neige, verglas, vent, brouillard, inondations
- Circulation de nuit (somnolence, décalage horaire)
- Vibrations dues au mauvais état des routes, aux ralentisseurs, à l'état du véhicule
- Chaleur de l'habitacle
- Sollicitation visuelle permanente, éblouissement du aux phares
- Bruit de la circulation urbaine, de la musique d'ambiance, des conversations
- Odeurs (transports de voyageurs de nuit ..)
- Station assise prolongée avec contraintes cervicales
- Gestes répétitifs des membres
- Troubles musculosquelettiques dus aux gestes et postures des bras et du dos
6.3. AGENTS CHIMIQUES
- Gaz d'échappement et pollution atmosphérique : CO, NO, plomb, formaldéhyde
6.4. AGENTS BIOLOGIQUES
- En fonction des pays traversés
- En fonction des personnes transportées
6.5. CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES
- Prise d'informations et vigilance permanente : à la circulation, aux voyageurs
- Contraintes psychologiques : traversée de quartiers difficiles, agressivité des voyageurs, refus de paiement
- Stress en raison des risques : de blessures ou d'accidents en cas de transport d'enfants (bousculade, sorties imprévisibles sur la route ..), de malaise chez les personnes âgées
- Travail de nuit, horaires irréguliers, amplitude des horaires variables
- Découcher pour les transports de longue distance
- Perturbation au niveau de l'alimentation
7. RISQUES POUR LA SANTE
- Tableau n° 57 : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
- Tableau n° 97 : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
7.2. AUTRES MALADIES LIEES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE
- Pathologie ostéoarticulaire due aux gestes et postures des bras et du dos, aux vibrations mécaniques
- Fatigue liée à l'exposition au bruit
- Exposition à certaines infections (tuberculose, grippe..)
- Troubles cardio-vasculaires ou veineux (liés à la chaleur, au mode de vie ..)
- Pathologie digestive : gastrites, colopathies, dyspepsie, ulcères
- Troubles neuro-psychiatriques : perturbation de la vie familiale et sociale, alcoolisation, dévalorisation de soi, phobie de la conduite, dépression réactionnelle
8.1. VISITE MEDICALE
- Dans le secteur public :
- Visite médicale d'embauche puis visites médicales annuelles réalisées par le service de santé au travail
- Visite médicale de titularisation réalisée par un médecin assermenté
- Dans le secteur privé : visite médicale d'embauche puis visites médicales périodiques en fonction des risques par le service de santé au travail
- Dans tous les cas :
- Visite médicale d'aptitude pour le permis de conduire organisée par la préfecture de police dont la périodicité est de 5 ans jusqu'à 60 ans puis annuelle.
- Visite standard en vérifiant la compatibilité de l'état de santé avec les exigences du permis de conduire.
- En cas d'exposition aux vibrations mécaniques l'employeur doit réaliser une fiche d'exposition à la pénibilité qui doit être mise dans le dossier médical.
8.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES
- Etude de la fonction visuelle (acuité visuelle de loin et de près, vision mésopique, résistance à l'éblouissement, champ visuel, vision des couleurs)
- NFS, Gamma GT (en cas doute sur une intoxication énolique ou en systématique)
- Audiométrie
- Glycémie (motif : glycosurie)
- Radiographie du rachis lombaire au cas par cas
8.3. VACCINATION
- DTPolio et vaccins spécifiques en fonction des personnes transportées
8.4. SUIVI POST PROFESSIONNEL
8.5. DOSSIER MEDICAL
- Pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical mais la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel.
9. NUISANCES POUR L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR
- Pollution urbaine par des gaz et/ou des vapeurs irritantes ou toxiques liées aux produits de combustion pouvant entraîner de l'asthme ou des allergies dans la population
10. ACTIONS PREVENTIVES
10.1. INDICATEURS D'AMBIANCE ET METROLOGIE
- Vibrations transmises au corps entier :
- Mesures de vibrations transmises au corps entier
- Valeur limite d'exposition journalière rapportée à une période de référence de 8 heures : 1,15 m/s2 pour les vibrations transmises à l'ensemble du corps
- => L'exposition aux vibrations est un facteur de pénibilité qui doit être recherché. En cas de dépassement des seuils une prévention doit être mise en place et un compte pénibilité ouvert auprès de la caisse vieillesse
10.2. PREVENTION COLLECTIVE
- Qualité du réseau routier
- Aménagement des aires de repos
- Choix de l'itinéraire
- Respect de la réglementation des temps de conduite et des temps de repos
- Organisation du travail permettant une vie familiale et sociale et une régularité dans la prise des repas et du sommeil
- Présence d'un accompagnateur à bord pour assurer la surveillance
- Prise en charge psychologique rapide en cas d'agression
- Véhicule confortable, bien suspendu, avec rangement des bagages dans des soutes en dessous et non sur le toit
- Ergonomie du poste de conduite :
- siège adapté réglable, de plus en plus souvent avec suspension pneumatique
- chauffage, climatisation
- protection éventuelle contre les agressions physiques
- Entretien mécanique, pneumatique, électronique, régulier du véhicule
- Interdiction du tabac dans le véhicule
10.3. PREVENTION INDIVIDUELLE
- Vêtements confortables et adaptés
- Gymnastique d'étirement et de relaxation
- Alimentation équilibrée et bonne hydratation
10.4. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION : variable selon le type d'activité
- Prévention des accidents de la route
- Gestion des conflits et conduite à tenir en cas d'agression
- Gestion du stress
- Règles hygiéno-diététiques concernant l'hygiène alimentaire, le tabagisme, l'alcool et la sédentarité
- Danger de l'utilisation de médicaments et de drogues
- Formation aux premiers secours
- Formation commerciale
- Formation sur l’entretien préventif des véhicules
11. REGLEMENTATION
11.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
- Sur l'exercice de la profession :
- Sur la conduite routière et les véhicules :
- Règlement (UE) no 165/2014 du Parlement Européen et du Conseil du 4 février 2014 relatif aux tachygraphes dans les transports routiers ....
- Arrêté du 31 août 2010 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée
- Arrêté du 3 août 2007 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes
- Arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée
- Décret n°2004-1186 du 8 novembre 2004. Décret relatif à la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs salariés du transport routier privé de marchandises, des conducteurs salariés et non salariés du transport routier public de marchandises et des conducteurs salariés du transport routier public interurbain de voyageurs.
- Décret n°2004-1138 du 25 octobre 2004 relatif à la conduite sous l'emprise d'un état alcoolique et modifiant le code de la route
- Arrêté du 9 août 2002 relatif au contrôle technique routier des véhicules utilitaires
- Décret n°2000-69 du 27 janvier 2000 modifiant le décret n° 83-40 du 26 janvier 1983 modifié relatif aux modalités d'application des dispositions du code du travail concernant la durée du travail dans les entreprises de transport routier (extrait d'une décision d'annulation du Conseil d'Etat)) Par la décision no 219286 et no 219413 du 30 novembre 2001, le Conseil d’Etat a annulé les paragraphes 4o, 5o et 6o et le paragraphe 7o, en tant qu’il fixe, pour les personnels roulants marchandises « grands routiers » ou « longue distance », la durée maximale de travail hebdomadaire à 56 heures au cours d’une même semaine, de l’article 5 du décret du 26 janvier 1983 dans sa rédaction issue de l’article 1er du décret no 2000-69 du 27 janvier 2000.
- Arrêté du 8 février 1999 relatif aux conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire. Voir Version abrogée le 19 janvier 2013
- Arrêté du 17 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 5 décembre 1996 modifié, dit "arrêté ADR", relatif au transport des marchandises dangereuses par route
- Décret n°96-1082 du 12 décembre 1996 modifiant le décret n°83-40 du 26 janvier 1983 modifié relatif aux modalités d'application des dispositions du code du travail concernant la durée du travail dans les entreprises de transport routier
- Principe du congé de fin d'activité des conducteurs routiers du transport de voyageurs
- Décret no 95-962 du 29 août 1995 modifiant les articles R. 233-5, R. 256 et R. 266 du code de la route
- Réglementation CEE n°3821/85 du conseil du 20 décembre 1985 modifié, applicable depuis le 29 septembre 1986 concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route. Ce Règlement est abrogé et remplacé au plus tard le 2 mars 2016 par le Règlement (UE) no 165/2014 du Parlement Européen et du Conseil du 4 février 2014
- Réglementation CEE n°3820/85 du conseil du 20 décembre 1985 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports par route.
- J.O. N° 1523 : Transport en commun des personnes sur route
- J.O. N° 20017 : Code de la route
- J.O. N° 1708 : Les règles de circulation routière
- Sur le statut des personnels de la fonction publique
- Fonction publique territoriale :
- Statut général : Ouvrage n° 316650000 du J.O.
- Personnel technique : Ouvrage n° 316670000 du J.O.
- Fonction publique hospitalière :
- Tome 1 : Statut général et textes communs - Ouvrage n° 310540001 du J.O.
- Tome 2 - Formation professionnelle continue - Primes et indemnités Ouvrage n° 310540002 du J.O.
- Tome 7 : Personnels techniques - Personnels ouvriers - Conducteurs d'automobile - Conducteurs ambulanciers - Personnels d'entretien et de salubrité - Personnels des
- catégories C - Assistance publique - Hôpitaux de Paris . J.O. Ouvrage n°310540007
11.2. RECOMMANDATIONS
RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS
- R 227 Freinage des véhicules articulés
- R 241 Utilisation des pneumatiques poids lourds
AUTRES
11.3. NORMES
11.4. CONVENTIONS COLLECTIVES
Le transport de voyageurs par route peut être effectué :
- par un patron-conducteur, propriétaire de son autocar, qui a un statut d'artisan ou de gérant au sein d'une entreprise individuelle et qui agit pour son propre compte ou pour le compte d'autrui.
- par des salariés d'une PME ou PMI ou d'une grande entreprise de transport qui relèvent de :
- par des salariés d'une ou d'une grande entreprise de tourisme qui relèvent de la convention de l'entreprise
- par des salariés des collectivités territoriales (conseils régionaux, conseils généraux, mairies) qui peuvent être soit titulaires soit contractuels
12. BIBLIOGRAPHIE
- wk.transport-logistique.fr : information et solution pour les professionnels du transport et de la logistique
- ROME Les fiches métiers. N4103 Conduite de transport en commun sur route. (Pôle emploi) (2009)
- Classification Internationale Type des professions (CITP-08) : 8331 Conducteurs d'autobus et de tramways. (O.I.T.) (2008)
- Conducteur de transport en commun. Fiche de poste n°38. Catherine Vollet, Béatrice Muller et Dominica Feron (Médecine du travail Durance Luberon) (2004)
- Classification INSEE des professions (PCS 2003) : 641b Conducteurs de véhicule routier de transport en commun salarié. (INSEE) (2003)
- Rappel de la réglementation concernant la conduite professionnelle des poids lourds. Pierrette Trilhe (2002)
- Le conducteur receveur d'autobus en milieu urbain région parisienne. Fiche médico-professionnelle n°24. Cahiers de médecine interprofessionnelle 1997-4. (Docis)
- Mode de vie socioprofessionnel et santé des conducteurs de véhicules poids lourds. Etude descriptive transversale. Publications ASMT. Document 15/1996. (CISME) (1997)
- Enquête sur le sommeil des conducteurs routiers. Archives des maladies professionnelles, volume 57, n°4, juillet 1996. (Masson)
- Vigilance et transports. Aspects fondamentaux, dégradation et prévention. Transversales. (Presses universitaires de Lyon) (1995)
REDACTION
- AUTEURS : Pierrette Trilhe (médecin du travail) (SMT d'Amboise, Bléré, Loches) (37)
- DATE DE CREATION : Mai 2003
- RELECTEURS : Marie-Hélène Houdemer (Ingénieur Qualité Sécurité Environnement)(TRANSDEV - PÔLE REGIONAL RHÔNE-ALPES AUVERGNE), This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.; Yves Yeboué, Professeur, This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.
- DERNIERE MISE A JOUR : Septembre 2016
Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.