Evaluation des risques

 Au travail !

Les fiches concernant la pénibilité sont sur le site

A vous de les relire !

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Aide à l'évaluation des risques

TEXTES REGLEMENTAIRES

  • Loi no 91-1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du travail (1)
  • Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L.230-2 du code du travail et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat).
  • Circulaire DRT n°6 du 18 avril 2002 prise pour l'application du décret n°2001-1016 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L.230-2 du code du travail et modifiant le code du travail.

DOCUMENTS CONCERNANT TOUTES LES ENTREPRISES

1. DOCUMENTS D'INFORMATION GENERALE

2. GUIDES PRATIQUES D'EVALUATION

3. GRILLES D'EVALUATION

DOCUMENTS SPECIFIQUES A CERTAINES PROFESSIONS

PROFESSIONS GUIDES EDITEUR - AUTEUR ANNEE
ABATTOIRS Evaluer les risques professionnels en abattoir et atelier de découpe. Aide à la rédaction d'un document unique
INRS 2003
Evaluation des risques professionnels en abattoir. Guide d'autodiagnostic en bouverie-porcherie. ED 851. INRS 2000
Responsables d'abattoir. Pourquoi et comment évaluer les risques biologiques.. ED 859 INRS 2000
AGROALIMENTAIRE. FABRICATION D'ALIMENTS POUR BETAIL Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2008
AIDE A DOMICILE Guide d'évaluation des risques. Aide à domicile CRAM des Pays de la Loire 2005
AMBULANCE Guide d'évaluation des risques. Ambulanciers CRAM des Pays de la Loire
2005
BOIS

Guide d'évaluation des risques. Travail du bois

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène. Métiers du bois

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène. Fabrication de panneaux de bois

CRAM des Pays de la Loire

INRS

INRS

2004

2009

2008

BTP Guide d'évaluation des risques professionnels dans le BTP CRAM Alsace-Moselle 2004
COIFFURE Guide d'évaluation des risques. Coiffure CRAM des Pays de la Loire 2006
COMMERCE DE GROS Guide d'évaluation des risques. Commerces de gros
CRAM des Pays de la Loire
2006
COMMERCE DE PROXIMITE Les commerces alimentaires de proximité. Aide à l'évaluation des risques. ED 925 INRS 2004
Guide d'évaluation des risques. Commerce de proximité CRAM des Pays de la Loire 2003
CONTRUCTION AERONAUTIQUE  Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2009
CORDONNERIE Guide d'évaluation des risques. Cordonnerie CRAM des Pays de la Loire 2007
COUVREURS Guide d'évaluation des risques. Couvreurs CRAM des Pays de la Loire 2003
DEMANTELEMENTS DE VEHICULE HORS D'USAGE Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2010
DEMOLITION DE BATIMENTS NON INDUSTRIELS Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2009
EDUCATION NATIONALE Evaluation des risques professionnels. Document unique Ministère de l'Education nationale  
ELECTRICIENS Guide d'évaluation des risques. Electriciens 
CRAM des Pays de la Loire 2006
FABRICATION DE PEINTURES Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2009
FABRICATION DE PRODUITS BETON

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène

INRS 2009
FABRICATION DE VERRE TECHNIQUE Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2008
FABRICATION D'OBJETS EN CAOUTCHOUC Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2008
FAIENCERIE Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2008
FONDEURS ALLIAGE DE CUIVRE Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2011
FONDEURS D'ALUMINIUM Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2011
FONDERIE DE FONTE ET D'ACIER

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène

INRS 2011
GARAGEs POUR VEHICULES LEGERS ET POIDS-LOURDS Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2008
IMPRIMERIES Evaluation des risques professionnels. Guide pour les industries graphiques (prépresse, imprimerie offset). ED 938 INRS 2005
Guide d'évaluation des risques. Imprimerie
CRAM des Pays de la Loire 2006
INCINERATION D'ORDURES MENAGERES

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène

INRS 2011
INDUSCTRIES DES PATES A PAPIER ET CARTON Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2009
INDUSTRIE SUCRIERE Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2009
INTERIM Grille d'évaluation des risques professionnels dans les entreprises d'intérim Jean-Pierre Gaillard (Périscop Ingénierie) 2005
LABORATOIRES DE BIOLOGIE MEDICALE

Guide d'évaluation des risques. Laboratoire de biologie médicale

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène. Laboratoire d'anatomo-cytopathologie

CRAM des Pays de la Loire

INRS

2003

2011

MACON FUMISTE Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2008
METALLIERS Guide d'évaluation des risques. Métalliers CRAM des Pays de la Loire 2003
METIERS DE L'IMPRESSION Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2007
NETTOYAGE A SEC Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2009
PEINTRES

Guide d'évaluation des risques. Peintres

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène. Métiers de la peinture

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène. Peintres en bâtiment

CRAM des Pays de la Loire

INRS

INRS

2004

2009

2008

PHARMACIE Guide d'évaluation des risques. Pharmacie 
CRAM des Pays de la Loire 2006
PLASTURGIE. INJECTION OU MOULAGE DE THERMODURCISSABLES

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène

INRS 2011
PLASTURGIE. INJECTION, THERMOFORMAGE ET EXTRUSION DE THERMOPLASTIQUES Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2011
PLATRERIE

Guide d'évaluation des risques. Plâtrerie

 

CRAM des Pays de la Loire 2007
PLOMBIERS CHAUFFAGISTES

Guide d'évaluation des risques. Plombiers chauffagistes

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène: entretien et maintenance de chaudières

CRAM des Pays de la Loire

INRS

2006

2011

PORCELAINERIE Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2009
POSE DE REVETEMENTS ROUTIERS Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2011
PRESSING Guide d'évaluation des risques. Pressing CRAM des Pays de la Loire 2004
PROTHESISTE DENTAIRE

Guide d'évaluation des risques. Prothésistes dentaires

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène

CRAM des Pays de la Loire

INRS

2006

2011

RESTAURATION La restauration traditionnelle. Prévention des risques professionnels.. ED880 INRS 2010
RISQUE ROUTIER Le risque routier en mission. Guide d'évaluation des risques. ED 986 INRS 2006
SOINS DENTAIRES Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2011
SOUDAGE / BRASSAGE DES METAUX Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2009
STRUCTURES VETERINAIRES Guide d'évaluation des risques. Structures vétérinaires 
CRAM des Pays de la Loire 2008
TANNERIES ET MEGISSERIES Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2008
TERTIAIRE Guide d'évaluation des risques. Tertiaire CRAM des Pays de la Loire 2003
THANATOPRAXIE Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2009
TRAITEMENT ÉLECTROLYTIQUE DES METAUX Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2009
TRAITEMENT THERMIQUE DES METAUX Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène INRS 2008
USINAGE DES METAUX

Guide d'évaluation des risques. Usinage des métaux

Fiche d'aide au repérage des produits cancérogène

CRAM des Pays de la Loire

INRS

2006

2010

VENTE Chargement/déchargement des marchandises dans les surfaces de vente. Auto-évaluation des risques professionnels. CRAM Alsace-Moselle 2002
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