Documentation règlementaire

Régime agricole Tableau 57

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Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

-Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.


-Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.    

6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Travaux exposant habituellement aux vibrations de basses et moyennes fréquences, transmises au corps entier :
1. Par l'utilisation ou la conduite :
? de tracteurs ou machines agricoles, y compris les tondeuses autoportées,
? de tracteurs ou engins forestiers,
? d'engins de travaux agricoles ou publics,
? de chariots automoteurs à conducteurs portés ;
2. Par l'utilisation de crible, concasseur, broyeur ;
3. Par la conduite de tracteurs routiers et de camions monoblocs ;
4. Par l'utilisation et la conduite des sulkys de courses et d'entraînement de trot, tractés par des chevaux.