Documentation règlementaire

   

                  Renforcer la culture de la prévention

                         L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Régime agricole Tableau 36

Affections professionnelles provoquées par les bois


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. – Affections cutanéo-muqueuses d’origine irritative :
– dermatite irritative ;
– rhinite ;
– conjonctivite.		 7 jours Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
B. – Affections d’origine allergique :
– cutanéo-muqueuse (cf tableau 44) ;
– respiratoire (cf tableau 45 A, B, C).		 Délais correspondant aux tableaux 44 et 45 Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
C. – Cancer primitif des fosses nasales, de l’éthmoïde et des sinus de la face (sinus maxillaire, frontal, sphénoïdal et sinus accessoire). 40 ans Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :
-travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
-travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.