Documentation règlementaire

Régime général Tableau 87

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  • Date de création : 7 mai 1988
    (décret du 6 mai 1988)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Pneumopathie aiguë. 21 jours Travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections :
Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux. 21 jours - Travaux d'élevage et de vente des oiseaux ;

- Travaux de soins aux oiseaux dans les parcs zoologiques et ornithologiques ;
Formes neuroméningées.

Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l'isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de Chlamydia-psittaci.
21 jours - Travaux d'élevage, vente, abattage, conservation des volailles ;

Travaux de laboratoire comportant la manipulation des volailles et oiseaux, de leurs produits ou de leurs déjections.