FICHE DE RISQUE BOSSONS FUTE N°169
Mots clés : addiction, dépendance, chanvre indien, joint
1. CONTEXTE
1.1. Nature des dangers
- Le cannabis est issu de la culture du chanvre, qui trouve son origine en Asie du Sud. Les sous-produits issus de la culture du chanvre peuvent être utilisés comme :
- Matières premières industrielles, dans la confection de fibres (tissus, cordages…) et de produits alimentaires (huiles, farines…) ;
- Produits à usage médical, notamment grâce aux effets neuropharmacologiques déclenchés par les substances contenues dans la plante ;
- Produits stupéfiants à usage récréatif, sous forme d’herbe (marijuana), de résine (haschisch) et d’huile.
- Le cannabis est le nom donné à la plante lorsqu’elle est utilisée comme médicament et produit récréatif.
- Le cannabis à usage médical est généralement utilisé dans le traitement de nausées, de douleurs, d’épilepsies, de dépressions et de dépendances à certains produits. Des études sont réalisées pour déterminer l’éventuel impact des composants du cannabis dans les traitements contre le cancer. En France, les médicaments à base de cannabis ont été interdits à la vente depuis 1953. Cependant, en 2013, une modification de la législation a été effectuée rendant la vente de médicaments à base de cannabis possible (Cf. section 3.3. « Obligations »).
- Le cannabis à usage récréatif peut être fumé (avec ou sans mélange tabagique), infusé ou incorporé à des préparations alimentaires (gâteaux, sucreries…). Sa consommation provoque des effets euphorisants, désinhibants et relaxants, mais également des troubles psychiatriques. Ces effets sont dus aux substances actives du cannabis (principalement tétrahydrocannabinol, « THC » et cannabidiol, « CBD »), agissant sur le système nerveux et modifiant la perception des sensations.
- Tabac et cannabis : Les produits issus de la combustion de cannabis et de tabac sont :
- Acétaldéhyde (irritant des voies respiratoires) ;
- Nicotine (provoque l’addiction) ;
- Monoxyde de carbone (cancérigène) ;
- Benzène;
- Acroléine (irritant des voies respiratoires) ;
- Acétone (dissolvant) ;
- Naphtylamine(cancérigène) ;
- Méthanol(utilisé comme carburant) ;
- Acide cyanhydrique(gaz mortel à haute dose) ;
- Toluidine(cancérigène) ;
- Ammoniac (détergent) ;
- Uréthane(cancérigène) ;
- Toluène(solvant industriel) ;
- Arsenic (poison pour l’Homme) ;
- Dibenzacridine (cancérigène) ;
- Butane;
- Polonium(élément radioactif) ;
- Goudrons (extrêmement cancérigène) ;
- Plomb (extrêmement nocif) ;
- Mercure;
- Cadmium (cancérigène) ;
- Pyrène(cancérigène) ;
- Argon;
- Hydrogène;
- Sulfure d’hydrogène ;
- Phénols (irritant des voies respiratoires) ;
- Chrome;
- Formaldéhyde (cancérigène).
- Le cannabis aurait tendance à augmenter le nombre de cancers de la tête et du cou. De par leurs compositions, la résine, l’huile et l’herbe augmentent les risques de contractions de cancers du poumon, des voies aéro-digestives, des voies respiratoires et de la vessie. Cependant, il n’existe que très peu d’études réalisées et permettant de faire une réelle corrélation entre les risques de cancers provoqués par le tabac et ceux provoqués par le cannabis.
- Les fumeurs de cannabis sont répertoriés sous trois catégories :
- Fumeur : personne qui consomme du cannabis ;
- Fumeur occasionnel : personne qui fume moins d’un joint (plante de cannabis généralement mélangée à du tabac et roulée en forme de cigarette) par jour ;
- Fumeur régulier : personne qui fume au moins un joint* par jour.
- Bien que sa production, détention, vente, acquisition et consommation à des fins récréatives soient illégal s sur le territoire et punis par la loi depuis 1970, la France est parmi les pays comptant le plus de consommateurs de cannabis en Europe. Les autres pays du continent où le nombre de consommateurs de cannabis est le plus élevé sont l’Italie, la République tchèque et l’Espagne.
1.2. NATURE DES DANGERS
- Au-delà des dangers du cannabis sur l’organisme, il est important de considérer les dangers des produits qui y sont associés : en effet, le cannabis, très souvent fumé, est mélangé au tabac et au papier (feuille à rouler) de cigarette.
- Lorsqu’il est fumé ou ingéré, le cannabis provoque, par sa consommation (active et passive (Cf. fiche « Tabagisme »)), des risques et des dangers liés à :
- La contraction de maladies diverses, physiques et psychiques ;
- L’environnement ;
- Aux caractères socio-économiques.
- Les contres-indications lors de la prise de médicaments ou avec certaines maladies (troubles psychiques, comportementaux…) sont également des risques à prendre en considération.
- Le cannabis étant une drogue entraînant une toxicomanie et une dépendance, l’addiction au produit est un facteur de danger à ne pas négliger. Les substances contenues dans la plante peuvent avoir des effets néfastes sur le développement du système nerveux et entraîner des troubles psychiatriques.
- De par ses effets psychotropes et sur le comportement du consommateur (perte d’attention, de saillance, somnolence…), l’accomplissement de certaines actions peut s’avérer dangereux (conduite de véhicules routiers, d’engins de chantier, utilisation de certains outils…).
- Par ailleurs, le cannabis étant illégal, sa vente et sa consommation engendre de la criminalité, et finance certains trafics, qui peuvent être internationaux.
1.3. PROFESSIONS EXPOSÉES
- L’ensemble des professions est concerné par les risques liés à la prise de cannabis, dans la mesure où, bien qu’illicite, la consommation de cannabis est une décision individuelle et privée, et que l’acte d’en consommer n’est généralement pas connu de l’employeur.
- Certaines professions sont plus exposées que d’autres, comme par exemple les professions aux tâches répétitives, sans responsabilité, ou bien les milieux professionnels où les relations sont conflictuelles. En effet, ces types de situations entretiennent le « climat » favorisant la prise de drogues diverses (Cf. fiche tabagisme et alcool).
- Au-delà des professions et métiers, l’ensemble de la population est concerné par les risques liés à la prise de cannabis. En effet, en 2016, 42% de la population adulte (18-64 ans) déclarait avoir déjà consommé du cannabis.
- Chaque année en France, 500 millions d’euros sont dédiés à la politique de répression concernant les produits stupéfiants. Le gouvernement tente ainsi de combattre l’usage récréatif de cannabis et la vente.
- L’usage de cannabis dans des solutions médicamenteuses est légal en France et extrêmement contrôlé. Aucun médicament n’est encore en vente sur le territoire, mais leurs éventuelles futures utilisations sur les lieux de travails devront être particulièrement surveillées. Il n’est pas impossible que la démocratisation de médicament à base de cannabis modifie un certain nombre de procédures sanitaires et de sécurité, afin de répondre aux risques inhérents aux effets secondaires et indésirables desdits médicaments (Cf. section 2. « Dommages »).
2. DOMMAGES
2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (EFFETS SUR)
2.1.1. Effets du cannabis
- Bien que le THC et le CBD soient les composés créant les effets psychoactifs connus, les cannabidiol du cannabis contiennent plus de 60 isomères actifs ayant chacun des effets particuliers sur le comportement humain.
- Leurs impacts sur les usagers peuvent variés, mais les études post-consommations mettent généralement en lumière :
- L’allongement du temps de réponse cérébrale;
- L’allongement du temps de parole;
- Des dysfonctionnements cognitifs et verbaux;
- Des dysfonctionnements psychomoteurs;
- Des troubles de la mémoire à court terme ;
- La vulnérabilité aux troubles de types schizophréniques.
- Il a été également prouvé que la consommation de cannabis réduit la saillance et la perception visuelle de l’environnement, notamment en causant des troubles oculomoteurs. Les actions telles que la lecture peuvent devenir moins évidente pour des usagers réguliers.
- La plupart des fonctions psychomotrices et cérébrales détériorées par le cannabis résulte d’une utilisation prolongée. Généralement chez l’adulte, ces fonctions reviennent à la normale après quatre semaines d’arrêts (en particulier en ce qui concerne la mémoire, les troubles cognitifs et verbaux). Cependant, ces symptômes peuvent persister et dégénérer en troubles permanents lorsque le système nerveux de l’usager est en développement.
- La consommation de cannabis à usage récréatif chez les adolescents et jeunes adultes est très importante (en France en 2017, près de quatre adolescents sur dix déclaraient avoir fumé du cannabis au cours de leur vie) : en effet, le cannabis crée des troubles du système nerveux et nuit à son bon développement. Ce dernier altère plus particulièrement la mémoire et est la cause d’apparition de maladies psychologiques (troubles schizophréniques). Il est reconnu que la consommation de cannabis à haute dose et sur une longue période provoque un déclin cognitif significatif par rapport aux jeunes non-consommateurs.
- Le cannabis aurait tendance à augmenter le nombre de cancers de la tête et du cou. De par leurs compositions, la résine, l’huile et l’herbe augmentent les risques de contractions de cancers du poumon, des voies aéro-digestives, des voies respiratoires et de la vessie. Cependant, il n’existe que très peu d’études réalisées et permettant de faire une réelle corrélation entre les risques de cancers provoqués par le tabac et ceux provoqués par le cannabis.
2.1.2. DEPENDANCE et Effet du stress
- Le cannabis possède des molécules entraînant une dépendance (THC et CBD), mais le cannabis est généralement consommé avec du tabac, et le risque quasi-systématique pour les consommateurs est lié au couple de dépendances cannabis et tabac (produit très généralement consommés simultanément). Pour l’usager, distinguer la dépendance tabagique et la dépendance au cannabis devient impossible : il est souvent considéré que la dépendance globale à ces conduites addictives est uniforme et confondu.
- La dépendance est une cause non négligeable de stress, parfois intense, et ce dernier entraîne notamment divers troubles physiques, émotionnels, relationnels et intellectuels :
- Troubles physiques :
- Troubles du sommeil, de la vigilance et de l’attention ;
- Augmentation de la prévalence des troubles musculo-squelettiques ;
- Troubles digestifs ;
- Fragilité accrue aux infections ;
- Troubles dermatologiques ;
- Maux de têtes ;
- Hypertension artérielle ;
- Troubles métaboliques ;
- Crises d’asthme ;
- Troubles cardiaques, vasculaires cérébraux et lipidiques ;
- Suicide ou tentative de suicide.
- Troubles émotionnels :
- Sentiment de mal-être et d’oppression ;
- Tremblements, sueurs inhabituelles, crises de larmes ;
- Anxiété, sentiment de peur, voire de peur panique, crises d’angoisse ;
- Colères, agressivité ;
- Développement de névroses, de psychoses et de phobies ;
- Nervosité, excitabilité, sautes d’humeur ;
- Troubles obsessionnels compulsifs ;
- Tristesse, baisse de l’estime de soi, sentiment fréquent d’échec ou de frustration ;
- Attitudes négatives ;
- Troubles anxio-dépressifs pouvant atteindre des formes sévères de dépression ;
- Modification des habitudes alimentaires avec une perte ou une prise de poids ;
- Développement de pratiques addictives.
- Troubles relationnels :
- Repli sur soi, isolement social, inhibition ;
- Irritabilité ;
- Incapacité à communiquer avec les autres ;
- Peur de l’autre.
- Troubles intellectuels :
- Difficultés de concentration ;
- Difficultés à respecter ses obligations professionnelles ;
- Troubles de la mémoire ;
- Troubles du jugement ;
- Le sentiment de perdre en efficacité et en professionnalisme.
- Ces troubles engendrés par le stress sont accentués par les effets du cannabis, plus particulièrement pour les jeunes consommateurs.
1.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (EFFETS SUR)
- Les problématiques environnementales relatives au cannabis sont proches de celles relatives au tabac (Cf. fiche « tabagisme »).
- Le cannabis étant une plante tropicale, les plantations (souvent en serres) dans les pays n’ayant pas les conditions climatiques adéquates nécessitent de grandes quantités de ressources :
- Eau : le cannabis a besoin beaucoup d’eau pour pousser et de façon régulière ;
- Energie : pour apporter les besoins en rayons ultraviolets (UV) et en termes de températures.
- De plus, la production génère beaucoup de déchets (engrais, pesticide, résidus des plantes…).
- Les plantations illégales se font généralement dans des milieux protégés ou peu surveillés (forêts, régions retranchées…). Cela engendre de la déforestation et atteint la biodiversité locale.
- Il est important de prendre en compte le transport du cannabis en France (peu de production dans le pays pour une forte consommation, entraînant des entrées par les réseaux routiers, maritimes et aériens). Difficilement mesurable de par le caractère illégal du produit, les émissions de polluants sont néanmoins non négligeables
2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES
2.3.1. ASPECTS sociaux
- Les conséquences sociales du cannabis découlent majoritairement de la législation et du caractère illégal du produit. Chaque année, le nombre d’interpellations engendrés par le cannabis avoisine les 90 000, mais les sanctions maximales ne sont appliquées que très rarement.
- La prise de drogues engendre un « climat » entre le consommateur et l’environnement extérieur. Les relations deviennent conflictuelles, et cela se répercute très souvent dans les cercles familiaux.
- Les consommations de cannabis engendrent par conséquent de la délinquance, de la criminalité (trafic, production, vente et consommation) et de la corruption (forces de l’ordre) en plus des problèmes sanitaires.
- Enfin, le trafic de cannabis est souvent associé aux trafics de drogues, d’armes ou de prostitution à l’international.
2.3.2. ASPECTS économiques
- En France, les usagers adolescents quotidiens de cannabis dépensent en moyenne 950 euros par an pour se procurer le produit. En général sur toute la population ce chiffre s'élève à 1200 euros. cela représente une part non négligeable, d'autant que s’ajoute généralement le budget dédié au tabac et que la consommation de ces produits est plus répandue chez les populations les plus modestes. Cela creuse les inégalités sociales et économiques, et engendre des problèmes juridiques et de santé publique.
- Le traitement des maladies liées à la prise de cannabis engendre un coût social difficile à déterminer, et doit être ajouté au coût des maladies déclenchées par le tabagisme (Cf. fiche « Tabagisme »).
- Les trafics résultants de l’illégalité du produit sont de gros manques à gagner pour l’Etat. Il est estimé que le chiffre d’affaires lié aux trafics de stupéfiants s’élève à 700 millions d’euros à l’année, et que pendant cette même période, l’Etat dépense environ 500 millions d’euros pour appliquer la politique de répression. Ces sommes colossales découlent de la législation mise en place en France relative au cannabis.
3. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES
3.1. PARAMETRES
- La plante de cannabis compte plus de soixante cannabinoïdes. Les substances actives et responsables des effets neuropharmacologiques sont le delta9-tetra-hydro-cannabinol (THC) et les cannabidiol (CBD) :
- Le THC : la molécule tétrahydrocannabinol est responsable, à forte dose, des effets psychoactifs (euphorie, modification de la saillance, responsable de psychoses, de paranoïa…) ;
- Les CBD : la molécule de cannabidiol (présente en quantité moindre dans la plante) est utilisée dans le cas de traitements médicaux (traitements nausées, douleurs, anxiété…).
- Les deux molécules ont des effets contradictoires. Cependant, le THC est très généralement en quantité supérieur au CBD, et supplante cette dernière en termes d’effets.
- Les troubles du comportement engendrés par la prise de cannabis peuvent causer des dommages sociaux et économiques en plus des dommages sanitaires et juridiques, en entreprise comme en société.
- Les risques afférents à la prise de cannabis à prendre en considération concernent l’accessibilité du produit : plus le produit est accessible, plus ces risques sont élevés.
- Pour être consommé, le cannabis utilisé à des fins récréatives (dans ses formes d’huile, de résine ou d’herbe) est couramment mélangé au tabac de cigarette, véritable usine à produits chimiques et à substances cancérigènes (Cf. fiche « Tabagisme »).
- Les risques en relation avec l'alimentation. Par exemple, un gâteau au cannabis peut être très sucré, et provoquer des risques de diabète.
- Enfin, les molécules de THC et de CBD sont également présentent dans les solutions médicamenteuses, et peuvent être couplées à d’autres molécules actives, ayant leurs propres risques.
3.2. REGLEMENTATION
- La réglementation française interdit formellement l’usage, la possession, la production, la vente et l’échange de cannabis. L’enfreindre expose l’usager à des délits référencés dans le code Pénal. Les sanctions sont principalement :
- Trafic : peines pouvant aller jusqu’à 10 ans d’emprisonnement et 7 500 000 euros d’amendes ;
- Production : peines pouvant aller jusqu’à 20 ans d’emprisonnement et 7 500 000 euros d’amendes ;
- Consommation : peines pouvant aller jusqu’à 20 ans d’emprisonnement et 7 500 000 euros d’amendes.
- Concernant la consommation, les peines maximales ne sont que rarement appliquées. En 2019, l’Etat français a instauré une loi forfaitisant les contraventions pour simple usage pouvant aller jusqu’à 450 euros d’amendes, si l’usager n’a pas d’antécédent.
- Cependant, en France, le cannabis fumé sous forme de résine, de plante et d’huile est le produit illicite le plus consommé, et est la deuxième drogue la plus répandue (derrière l’alcool) du pays : le nombre d’expérimentateurs du cannabis s’élève à 17 millions (population des 11-75 ans).
3.3. OBLIGATIONS
- Les seules obligations concernant le cannabis concernent les médicaments autorisés à la vente qui en contiennent. Ces obligations régulent par dérogation (établies et menées par l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé (ANSM) par l’intermédiaire de comité CSST) les conditions d’utilisations des composants actifs du cannabis contenus dans ces médicaments. Les conditions d’utilisation doivent répondre aux critères scientifiques de qualité, sécurité et efficacité.
- Les ventes de ces médicaments sont très surveillées. Un médicament contenant des cannabinoïdes (composants du cannabis) a obtenu une Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) en 2014, mais n’a jamais été commercialisé.
- Enfin, toutes les publicités portant allégations des vertus thérapeutiques de médicaments sont interdites (à l’exception des médicaments bénéficiant d’une AMM).
4. EVALUATION
4.1. METROLOGIE
4.1.1. Dépistage
- Le temps durant lequel le cannabis peut se dépister varie selon plusieurs critères
- La matrice utilisée (urine, sang, salive ou cheveux)
- Le niveau de consommation
- Le métabolisme de la personne testée (capacité à éliminer le THC)
- Il existe 4 méthodes afin de détecter le cannabis :
- Le test salivaire détecte la présence de cannabis de 4 à 6 heures après le dernier joint. En effet, le taux de THC diminue drastiquement 4 à 6 heures après le dernier joint fumé et le taux de THC n’est donc plus détectable. Les tests salivaires ont un seuil de détectabilité de 5ng/ml.
- Le test urinaire détecte la présence de cannabis dans l’organisme jusqu’à 60 jours selon le niveau de consommation (consommateurs occasionnels : 2 à 3 jours, consommateurs réguliers : 5 à 10 jours, consommateurs chroniques : 14 à 60 jours). Le seuil légal de positivité d’un test urinaire pour la détection du THC est de 50ng/ml. Cela veut dire que si le résultat du dépistage urinaire est supérieur à 50ng/ml le test est considéré comme positif, sinon il est considéré comme négatif.
- Les deux tests précédents sont des tests rapides, c’est-à-dire que les résultats sont exploitables au bout de 5 à 10 minutes. La limites de ces deux tests rapides sont que certains médicaments peuvent fausser les résultats et rendre un test positif alors qu’aucune substance n’a été consommée. Dans ce cas, une analyse sanguine sera nécessaire afin de trancher sur la potentielle consommation.
- Le test sanguin détecte la présence de cannabis dans l’organisme de 2 à 8 heures après la consommation, ce temps peut s’allonger jusqu’à un mois pour les usagers intensifs et quotidiens. Le seuil légal de positivité d’un test sanguin pour la détection du THC est de 5ng/ml. Cela veut dire que si le résultat du dépistage sanguin est supérieur à 5ng/ml le test est considéré comme positif, sinon il est considéré comme négatif.
- Le test capillaire détecte la présence de cannabis dans l’organisme plusieurs mois après la dernière consommation (jusqu’à 90 jours) car les cheveux poussent en moyenne de 1 cm/ mois et les traces de THC ne disparaissent pas. Ce test est généralement utilisé lors des autopsies.
4.1.2. Marché du cannabis en France
- La consommation de médicaments à base de cannabis est autorisée en France, mais aucun n’est en vente sur le marché : ce dernier est pour le moment inexploité.
- Concernant la consommation à des fins récréatives, le marché en France est un des plus développé d’Europe. Cela est dû au nombre de consommateurs, très élevé dans le pays. Cependant, la loi n’autorisant pas la consommation récréative du produit, le marché est un marché noir.
- En 2011, le chiffre d’affaires du marché noir de cannabis était estimé entre 700 millions et un milliard d’euros. Il existe entre 100 000 et 200 000 cultivateurs de cannabis en France, produisant environ 30 tonnes d’herbe chaque année. Cependant, la majorité des produits du cannabis consommés sur le territoire proviennent essentiellement du Maroc (résines, huiles) et des pays de l’Est (herbes ; Belgique, Pays-Bas).
- Les drogues, dont le cannabis, sont vendues sur les marchés noirs et alimentent d’autres trafics plus importants, tels que le trafic d’armes.
4.2. BASE DE DONNEES
- Les risques et dangers encourus par les fumeurs de cannabis sont à ce jour globalement bien connus, et dépendent des avancées technologiques en matière de recherche, de chimie et de médecine :
- Les laboratoires de recherche déterminent le nombre de substances nocives contenues dans le cannabis ainsi que leurs effets ;
- Les organisations spécifiques et les associations engagées dans la lutte contre les drogues et la toxicomanie peuvent également apporter des contributions, au travers d’action de lobbying et de recherche ;
- Les organismes d’Etat (OFDT, Santé Publique, l’ANSM…) font régulièrement des études afin de mettre en lumière les nouvelles connaissances relatives au produit, ce qui permet d’établir des corrélations entre plusieurs facteurs et d’ajuster la législation.
- Plusieurs bases de données existent concernant les chiffres liés au cannabis, et ces dernières sont régulièrement mises à jour, généralement par les organismes détenteurs. Leur accessibilité dépend de l’organisme ayant réalisé ou commandé l’étude, et du traitement qui en est fait.
- Les méthodes de réalisation des bases de données sont également sensibles aux avancées technologiques : par exemple, l’outil informatique a permis de collecter, de traiter et de croiser plus de données.
- La véracité de ces bases de données est surveillée, dans la mesure où le cannabis est un problème majeur en termes de santé publique et de criminalité, dont l’Etat est le principal acteur de la maîtrise du risque (législation, campagnes de lutte contre les drogues, répression…).
5. PREVENTION
5.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE
Rôle de l'Etat
- La prévention collective est réalisée principalement par l’Etat, et prend la forme de plans de lutte contre les drogues illicites, le tabac et l’alcool (définis et appliqués par la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives (MILDECA)). A ce titre, les moyens de prévention mis à disposition par l’Etat se confondent avec les moyens de prévention mis en place pour lutter contre le tabagisme (Cf. fiche n°167 « Tabagisme »). En ce qui concerne les drogues illicites, l’application des plans de préventions diffèrent selon que ces derniers soient scolaires ou non.
- La prévention dans les établissements scolaires permet de diffuser des messages à spectres larges, à une population jeune généralement sensible à ce type de produit.
- La prévention collective n’est par définition pas ciblée sur l’individu, et induit par conséquent que chaque personne est égale face au produit. Dans la réalité, ce n’est pas tout à fait le cas, et certains individus peuvent réagir de manière disproportionnée au produit (troubles très prononcés, dépendance excessive…).
En entreprise
- La prévention des risques professionnels est une obligation de l’employeur. L’application de la législation (code du travail, code pénal) est un des aspects de la prévention des risques professionnels.
- L’interdiction de consommer des drogues illicites, la mise en place d’éléments de signalisation et de sensibilisation contribue au « climat » favorisant la non-consommation.
- La décision du Conseil d'Etat du 5 décembre 2016 autorise les employeurs à organiser des contrôles par dépistages de drogues, dont le cannabis, pour des raisons de protection de la sécurité au travail. Cela doit être stipulé dans le règlement intérieur, et la personne contrôlée doit être informée qu'elle peut être accompagnée par un autre salarié de l'établissement et qu'elle peut contester le résultat du test. Cependant si le salarié ne souhaite pas réaliser le test, ce dernier peut s'exposer à des sanctions mentionnées dans ledit réglement intérieur.
- La prise de drogues peut altérer les capacités d’un salarié à réaliser certaines tâches. Ces tests de dépistage n’ont pas vocation à mettre en lumière le produit illicite consommé ni la quantité ingérée, mais de révéler un prise de drogues récente, pouvant donner lieu à des sanctions définies par l’entreprise en fonction des éléments portés dans le règlement intérieur.
- Il convient d’impliquer, dans la lutte engagée par l’entreprise contre les drogues et les comportements à risques, (via de l’information, consultation ou des missions) l’ensemble des acteurs de l’entreprise, en particulier les membres des Comités Sociaux et Economiques (CSE, regroupant les instances représentatives de l’entreprise à partir de Janvier 2020), ayant un impact dans la qualité de vie et la santé au travail.
5.2. PREVENTION ORGANISATIONNELLE
- En France, la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives (MILDECA) définie et s’assure de la mise en place du plan de lutte contre les drogues illicites, le tabac et l’alcool. La MILDECA couvre les domaines suivants :
- Recherche et observation ;
- Prévention ;
- Santé et insertion ;
- Application de la loi ;
- Lutte contre les trafics ;
- Coopération internationale.
- Des chefs de projets répartis sur le territoire ont comme mission de relayer les actions créées par la MILDECA.
- La MILDECA s’appuie sur deux organismes pour définir le cadre de ses recherches et établir ses plans d’actions : l’Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (OFDT) qui détermine l’état de la consommation des drogues à l’échelle nationale, et Centre Interministériel de Formation Anti-Drogue (CiFAD) qui s’occupe de réaliser les formations et de lutter contre les trafics, principalement en France des DOM-TOM.
- Pour plus d’informations sur ces organismes et leurs actions :
- Enfin, parmi les campagnes de sensibilisation réalisées dans le cadre du plan de lutte contre les drogues illicites figurent des campagnes itinérantes (réalisées essentiellement par la MIssion de Lutte AntiDrogue (MILAD) et par la Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie (MILDT)), des campagnes liées à la sécurité routière, des services téléphoniques, des campagnes médiatiques nationales…
5.3. FACTEUR HUMAIN
5.3.1. Formation, information
- Il est important de transmettre des messages de prévention liés à la consommation de cannabis, et plus généralement de drogues illicites. La mise à disposition des coordonnées des services d’aide lors des visites médicales peut également orienter les personnes consommant du cannabis.
- Les campagnes de sensibilisation créées par l’Etat et les diverses associations engagées dans la lutte contre le les drogues illicites sont d’excellents vecteurs de transmission d’information. Des compléments sur les risques juridiques peuvent être réalisés. Des supports sont disponibles sur les sites internet officiels du gouvernement.
- En entreprise, des formations peuvent être effectuées et porter sur les thèmes suivants :
- Les dangers des drogues illicites (souvent méconnus et/ou niés) ;
- La dépendance aux drogues, notamment au cannabis ;
- Plus spécifiquement, l'analyse des motivations à la prise de drogues ou à l'arrêt ;
- Les méthodes de sevrage.
- Des organismes de formations proposent des sessions de sensibilisation, généralement incluses dans des présentations qui concernent les addictions, le tabagisme ou l’alcool. Les actions individuelles de sensibilisation ou de soins organisées à l’initiative de l’employeur doivent garantir le respect des libertés et les garanties de confidentialité sur les données personnelles en santé.
- Ces dispositions sont plus particulièrement affiliées aux dispositions appliquées dans la lutte contre le tabagisme. Bien que porter sur des sujets différents - mais complémentaires - les dispositions relatives à la prise de cannabis et de tabac sont de par leurs modes de consommations quasi-indissociables.
- En entreprise, tous les acteurs de la qualité de vie et de la santé au travail (par exemple, Comités Sociaux et Economique, CSE) peuvent être sollicités pour transmettre les informations relatives au tabac et à sa consommation.
5.3.2. Suivi médical
Cadre administratif
- En entreprise il peut être nécessaire de dépister les consommateurs de cannabis avant l'affectation à certains postes prévus au règlement intérieur.
Contenu
- Information sur la consommation
- Rechercher de symptômes évocateurs d'une intoxication chronique
- Proposition d'aide au sevrage
5.3.3. Prévention individuelle
5.3.3.1. dépistage, processus d’arrêt et suivi des personnes
- Les composant du cannabis créent une dépendance (THC et CBD), et les consommateurs souhaitant arrêter sont par conséquent exposées aux symptômes du sevrage (Cf. fiche « Tabagisme »).
- Il est possible d’effectuer un bilan de consommation, notamment pour les jeunes, auprès des Consultations jeunes consommateurs (CJC).
- L’étude des comportements suivants est nécessaire afin d’accompagner les personnes souhaitant stopper leur consommation de cannabis au quotidien ou occasionnelle :
- Compréhension des rôles satisfaisants du cannabis ;
- Détermination du niveau de dépendance/de toxicomanie de l’individu ;
- Transfert du plaisir lié à la prise du produit sur une autre activité ;
- Développement de la vision négative du produit (effets sur la santé, juridiction…) ;
- Eventuellement la poursuite dans le cadre d’une thérapie comportementale ou psychologique.
- Il est possible d’associer l’entourage de la personne en sevrage de cannabis, ainsi que des professionnels de la santé (en fonction du niveau de dépendance/de toxicomanie).
- Après un arrêt, les risques de rechute sont importants, et bien qu’ils diminuent avec le temps, ils ne deviennent que très rarement nuls.
- Les rechutes peuvent être dues à une pression sociale, à un « climat » familial ou en entreprise défavorable, à un manque de soutien général… Des actions orientées vers le sport ou la diététique permettent de réduire les risques de rechutes, en modifiant le comportement de l’individu.
- Le sevrage de cannabis est intimement lié au sevrage tabagique. Les produits étant généralement consommés simultanément, un processus de sevrage tabagique peut être nécessaire afin d’éliminer complètement les risques liés au cannabis.
5.3.3.2. Traitement de la toxicomanie et aide au sevrage
- Le traitement de la toxicomanie se réalise à la demande du toxicomane, d’un professionnel ou par injonction thérapeutique (justice) :
- Toxicomane :
- Les Centres de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) permettent d’établir un bilan de la consommation de cannabis d’un individu. Au-delà du cannabis, ces CSAPA proposent des accompagnements personnalisés, hospitalisés ou non, pendant toute la durée du sevrage.
- Il est possible de trouver ces services directement dans certains hôpitaux ayant une structure adaptée (unités hospitalières d’addictologie).
- Egalement, Les Centres d'Accueil et d'Accompagnement à la Réduction des Risques des Usagers de Drogues (CAARUD) proposent des accompagnements individuels, et sont spécialisés dans les usages de drogues dites « dures ».
- Professionnel :
- Les médecins et les assistances sociales peuvent déclencher une enquête de l’Agence Régionale de Santé (ARS). Cette dernière effectuera alors des recherches sur la vie sociale, familiale et professionnelle de l’individu. Cela peut aboutir à une simple surveillance médicale, ou à un suivi plus intense.
- Injonction thérapeutique :
- La justice peut obliger un individu à suivre des stages de sensibilisation en complément des diverses peines (Cf. section 3.2. « Réglementation »).
- Ces injonctions thérapeutiques peuvent comprendre des cures de désintoxication. Dans ces cas, un médecin jugera de l’état de l’individu dans le cadre de l’accomplissement de sa sanction/peine.
6. REFERENCES
6.1. JURIDIQUE : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS
- Code de la route L 235-1 et R 235-3 et 4
- Code de l'éducation : Délivrance, dans les lycées et collèges, d'une information sur les conséquences de la consommation de cannabis sur la santé : code de l'éducation, art. L. 312-18
- Code pénal
- Texte relatif à la production du cannabis : Article 222-35 du code Pénal
- Texte relatif à la détention et à la vente de cannabis : Article 222-37 du code Pénal
- Code de la santé publique
- Texte relatif à l’interdiction de consommation du cannabis : Article L3421-1
- Interdiction de la production, de la mise sur le marché, de l'emploi et de l'usage du cannabis et dérogations à cette interdiction (autorisation thérapeutique) Art. R. 5132-86
6.2. RECOMMANDATIONS – NORMES
- Il est conseillé de réaliser des campagnes de sensibilisation aux dangers liés au cannabis en entreprise et dans les organismes. Ces campagnes de sensibilisation peuvent portées l’aspect pénal, sanitaire, et compléter des actions de prévention des addictions (tabac, alcool…).
- L’Organisation Mondiale de la Santé et d’autres acteurs (associés généralement à la lutte contre le tabac) réalisent différents outils de communication contre les produits provocants une addiction, et ces dernières sont consultable sur Internet.
- Concernant l’utilisation médicamenteuse, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé établit les règles d’utilisations par dérogation.
- Les recommandations du gouvernement quant à l’usage illicite de cannabis portent sur l’application de la loi en accentuant les aspects de répressions du trafic et de prise en charge des usagers.
6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE
- Documents consultés
- Liens utiles
- ANSM Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- ANACT
- CiFAD Centre Interministériel de Formation Anti-Drogue
- CNRACL : Fonds National de Préventon de la CNRACL
- DGT
- drogues.gouv.fr
- MILDECA Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives
- CiFAD Centre Interministériel de Formation Anti-Drogue
- Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) :cannabis ce qu'il faut savoir
- INRS : Cannabis et travail -TC 160 - 12/2017
- invs.santepubliquefrance.fr
- Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé (INPES) : http://inpes.santepubliquefrance.fr/CFESBases/catalogue/pdf/1704.pdf
- LégiFrance - www.legifrance.gouv.fr
- OFDT Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies
- Organisation Mondiale de la Santé – OMS : who.int
- SDIS
7. ANNEXES
7.1. Annexe 1 : Composition du cannabis
7.1.1. Composition pour usage récréatif
- La plante de cannabis à usage récréatif est composée principalement de tétrahydrocannabinol (THC), de cannabidiol (CBD) et de cannabinol (CBN), ainsi que plus de 60 cannabinoïdes.
- D’après l’analyse des saisies de cannabis en France et par extrapolation, le produit est beaucoup plus consommé sous forme de résine (84 tonnes saisies en 2005) que sous forme d’herbe (3 tonnes, saisie 2005);
- Résines et huile
- La résine de cannabis est extraite des fleurs de la plante de cannabis compressée et se conditionne sous forme de plaquette. La résine est très concentrée en THC (entre 1% et 30%).
- Pour des raisons de qualité de combustion et de poids (directement lié au prix et à la vente), la résine et l’huile de cannabis sont généralement mélangées avec :
- De la terre ;
- Du henné ;
- Du cigare ;
- Des excréments ;
- De la paraffine ;
- Du sable ;
- Diverses formes de plastiques ;
- De la silice.
- La résine et l’huile non mélangées à ces substances peuvent être utilisées dans des préparations culinaires. La digestion et l’assimilation par l’organisme des composants actifs du cannabis sont plus lente que lorsque le produit est fumé, et les effets peuvent être plus intenses.
- Herbe
- Contrairement à la résine, l’herbe est un produit très peu transformé. Cependant, il est possible de retrouver des traces d’éléments suivants dans de l’herbe ou de l’huile, pour les même raisons que la résine (qualité de combustion et poids) :
- De la laque pour cheveux ;
- De la paraffine ;
- De la silice ;
- Des microbilles de verre ;
- Des microbilles de plastiques.
- Ces éléments sont nocifs pour la santé. Il en est de même pour les éléments additionnels ajoutés aux résines et aux huiles.
- Consommation
- De manière générale lorsqu’il est fumé (résine, herbe, huile), le cannabis est mélangé à du tabac et à du papier de cigarette, dont les principaux composants (chimiques et nocifs pour la santé) sont :
- Monoxyde de carbone (responsable des risques cardiovasculaires) ;
- Oxyde d’azote ;
- Acide cyanhydrique (substance irritante, responsable des problèmes respiratoires) ;
- Acétone (substance irritante, responsable des problèmes respiratoires) ;
- Phénols (substance irritante, responsable des problèmes respiratoires) ;
- Ammoniac ;
- Cadmium ;
- Mercure ;
- Plomb ;
- Chrome ;
- Nitrate (papier de cigarette, substance cancérigène) ;
- Autres agents de combustions.
- L’ensemble des risques liés au tabagisme et des composants nocifs sont référencés dans la fiche « tabagisme ».
- Les composants du cannabis, notamment le THC, comme le tabac, créent une forte dépendance, surtout physique et psychique, mais entraînant toutes sortes de troubles (comportementaux, psychiques et physiques).
7.1.2. Composition pour usage médical
- En France, dans le cadre d’études menées pour l’usage médical des dérivés de cannabis, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) a effectué des recherches relatives aux pathologies et aux posologies des cas suivants :
- Douleurs réfractaires aux thérapies (médicamenteuses ou non) accessibles ;
- Formes d’épilepsie sévères et pharmaco-résistantes ;
- Soins de support en oncologie ;
- Situations palliatives ;
- Spasticité douloureuse de la sclérose en plaque.
- C’est l’ANSM qui régule les taux de concentration et les posologies associés aux médicaments à base de Cannabis. Outre les molécules de tétrahydrocannabinol (THC) et de cannabidiol (CBD), la composition des médicaments évolue régulièrement (chaque demande de mise sur le marché français de ce type de médicaments requiert une étude de l’ANSM).
- Le SATIVEX est un spray buccal contenant des dérivés de cannabinoïde et est le seul médicament ayant obtenu une Autorisation de Mise sur Marché (AMM). Le SATIVEX est un médicament utilisé pour le soulagement de la douleur induite par des maladies telles que la sclérose en plaque. A titre d’exemple, voici sa composition :
- Tétrahydrocannabinol (THC) ;
- Cannabidiol (CBD) ;
- Propylèneglycol ;
- Éthanol.
- Il est important de respecter les contres-indications et règles en matières d’association de produits/traitements médicaux afin de minimiser les risques.
- Dans des solutions médicamenteuses, le cannabis n’est pas l’unique composant chimique. Il convient de prendre en compte les risques inhérents aux produits associés aux dérivés du cannabis.
REDACTION
- AUTEURS :
- Création : Etudiants en licence pro QHSSE de l'université UPEM-IFIS : Natalie DE OLIVEIRA (This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.), Lynda COFFIE (This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.mail.com) ; KevinDuarte, Cindy HILDEVERT (This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.), Christophe CURT This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. ; sous la direction Lucile DESMOULINS de( This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.) ; et Eloria VIGOUROUX-ZUGASTI (This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.)
- Relecture : Bertrand FAUQUENOT, addictologue (This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. ; Sybille CZERNIAKOWSKI, AFTIM (This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.)
- DATE DE CREATION : Mai 2019
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