Fiches de dangers

   Renforcer la culture de la prévention

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Alcool et alcoolisme

FICHE DE RISQUE BOSSONS FUTE N°167

1.CONTEXTE

1.0. DEFINITIONS

L'alcool

  • Ce qu’on appelle communément « alcool », malgré la très grande diversité des produits, n’est en réalité d’une seule et même substance, l’éthanol ou alcool éthylique de formule C2H5OH
  • L'éthanol est un produit naturel issu de la fermentation ou de la distillation de fruits ou de grains riches en glucides. L'éthanol est aussi présent dans de multiples produits chimiques et dans divers process de fabrication.
  • Les alcools sont consommés sous différentes formes : champagne, vin, bière, spiritueux
  • On appelle degré alcoolique la quantité d'alcool pur contenue dans 100 ml. Ainsi une boisson qui fait 35° contient 35 ml d'alcool pur. 
  • 1 g d'alcool fournit 7 kcal

Les usagers : Les modes de consommation sont définis ainsi : 

  • Non usage: aucune consommation
  • Usage simple: Consommation occasionnelle et à faible quantité, sans risque majeur pour la santé
  • Usage nocif ou abus: Renvoie à un mode de consommation inapproprié entraînant des conséquences indésirables  récurrentes et importantes
  • Dépendance: Etat résultant de l'interaction entre un être vivant et une SPA caractérisées par une compulsion à prendre la substance de façon continue ou périodique afin de ressentir ses effets psychiques et parfois d’éviter le sevra

1.1. NATURE DES DANGERS

  • L'alcool est une substance psychoactive qui selon l'OMS agit sur le cerveau et entraîne des modifications du comportement. L'alcool, le tabac est le cannabis sont les 3 substances psychoactives les plus consommées en France. 
  • L’alcool absorbé passe rapidement dans le sang et le pic d’alcoolémie est atteint au bout d’une demie heure à jeun et d’une heure pendant le repas.
  • Il existe de nombreux paramètres liés à l’âge, au sexe, à l’état de santé, à la vulnérabilité individuelle. Ainsi un verre du commerce  (10 grammes d’alcool pur en moyenne), selon ces variables, peut donner, selon les sujets, une alcoolémie variant de 0,15 à 0,45g/l.

 1.2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Toutes les professions sont exposées en effet L’alcool est la substance psychoactive la plus consommée : seuls 7 % des 18-75 ans n’en ont jamais bu. 35 % des Français boivent régulièrement de l’alcool, 15 % tous les jours.
  • 12,7 l d’équivalent alcool pur (= alcool à 100 %), c’est ce que le Français consomme en moyenne par adulte et par an.
  • 92 000 personnes consultent chaque semaine pour un problème directement lié à l’alcool.
  • 30 % des accidents mortels de la circulation et environ 15 % des accidents du travail surviennent chez des personnes avec un taux d'alcoolémie supérieur au taux légal (0,5g/l).
  • Entre 23 000 et 45 000 décès/an sont liés à l’alcool.

2. DOMMAGES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (EFFETS SUR)

2.1.1. L’alcoolisation aiguë ou binge drinking ou biture express

  • La beuverie effrénée est un mode de consommation excessive de boissons alcoolisées sur une courte période de temps, par épisodes ponctuels ou répétés.
  • Elle peut entraîner selon les individus et les habitudes de consommation :
    • Des problèmes de santé :
      • Coma éthylique
    • Des accidents :
      • de la circulation (à 0,50g/l d'alcoolémie, le risque est X 2 ; à 0,80 g/l le risque est X par 10)
      • des accidents du travail
      • des accidents domestiques
    • Des troubles du comportement :
      • violences verbales et/ou physiques,
      • manque de coordination,
      • prises de risque (sexuels, etc..)

2.1.2. La consommation d’alcool chronique et régulière

  • Elle entraîne des effets reconnus tardivement 
  • Risques pour la santé :
    • Troubles digestifs, cirrhoses, pancréatites,
    • Cancers digestifs : bouche, œsophage, foie
    • Maladies cardiovasculaires : hypertension artérielle,  cardiomyopathies, troubles du rythme cardiaque,
    • Maladies neurologiques,
    • Risques psychologiques et psychiatriques 
      • Altération cognitive (modification de la capacité relationnelle)
      • Anxiété, dépression
      • Suicide
    • Risque social 
      • Désinsertion sociale, familiale et professionnelle
      • Problèmes judiciaires
    • Chez la femme enceinte le syndrome d'alcoolisation fœtale (S.A.F.) entraîne des risques pour l’enfant à naître avec un retard de croissance et des problèmes neurologiques.

2.1.3. La dépendance

  • La dépendance résulte de l’interaction entre un individu et une SPA (substance psychoactive). Elle se caractérise par une impossibilité répétée à contrôler la prise de la substance de façon continue ou périodique. C'est la poursuite de l’utilisation de la substance malgré la connaissance de l’existence d’un problème physique ou psychologique persistant ou récurrent déterminé ou exacerbé par la substance.
  • La dépendance est physique et psychique et plus ou moins variable  dans le temps pour l’individu.

2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (EFFETS SUR)   

  • Accidents de la circulation (pertes humaines et dégâts matériel)
  • Accidents  professionnels (Blessures, détérioration du matériel , perte de production...)

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES  

  • D’après une étude, le « coût social » annuel de l’alcool pour la société française est de 120 milliards d’euros dont 95,1% est dû aux pertes en vie humaines (49 000 décès par an environ) à la dégradation de la qualité de vie qu’il provoque et aux pertes de production et d’efficacité en entreprise. Les décès prématurés et les accidents mortels provoqués par la consommation d'alcool pèsent particulièrement lourd dans ce calcul.
  • Coût médical :
    • Le coût des soins résultant des consommations d'alcool représentent 8,5 milliards d’euros par an et les efforts de prévention 283 millions d’euros. Les recettes de la taxation ou les « gains » en retraites qui ne seront pas versées ne couvrent pas ces dépenses. Elles ne rapportent respectivement que 3,2 milliards d’euros et 727 millions d’euros à l’Etat.
  • Coût pour l’entreprise :
    • liées à la diminution de l’efficacité, de la productivité, de la qualité des performances professionnelles, à l'absentéisme
    • modification du comportement par effet désinhibiteur de l’alcool et impact sur les relations de travail par exemple les violences verbales ou physiques contre les objets et les personnes
    • accidents de travail sur les machines ou de circulation
    • mise en danger de la vie d’autrui.

3. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

  • Depuis le 1er juillet 2015, le taux d'alcoolémie légal est de 0,2 g/L pour les jeunes conducteurs.
  • Pour les autres conducteurs, la limite autorisée du taux d'alcool dans le sang par la loi en 2019 est de 0,5 g/L soit en équivalent 0,25 mg par litre d'air expiré. 

3.2. REGLEMENTATION

  • Le code de la santé publique prévoit un certain nombre de mesures pour lutter contre l'alcoolisme
    • Limitation de l'implantation des débits de boissons
    • Interdiction de vente d'alcool au mineurs
  • Le code du travail prévoit également 
    • Interdiction d'introduire des boissons alcoolisées dans l'entreprise
    • Interdiction d'accès des salariés en état d'ivresse au poste de travail

3.3. OBLIGATIONS

  • Le non-respect de la législation sur la prévention des risques professionnels liés aux consommation d'alcool peut constituer une faute inexcusable de l’employeur et peut engager sa responsabilité pénale.
  • L’application de la législation doit faire l’objet de procédures écrites afin de permettre une réflexion collective et la mise en place de conduites à tenir pratiques et consensuelles. Par exemple en cas de suspicion d’alcoolisation :
    • conduite à tenir par les collègues :
      • informer le salarié de son état de santé incompatible avec un travail de qualité
      • proposer l’interruption de l’activité à négocier avec le supérieur hiérarchique
      • reconduire à domicile avec l’accord de la hiérarchie
    • conduite à tenir par le responsable, délégataire d'autorité :
      • refuser l’accès au poste
      • faire reconduire à domicile ou maintenir à l’infirmerie en attendant le dégrisement
      • faire prévenir le service de santé au travail, éventuellement la famille et/ou le médecin traitant
      • faire un bref compte-rendu écrit à conserver dans le dossier
      • au retour au poste procéder à un entretien pour rappeler la loi, proposer une aide médicale, sociale ou professionnelle si nécessaire
      • Il peut être utile de prévoir une visite systématique de médecine du travail à la demande de l'employeur telle que prévue à l'Art R 4624-18 du code du travail pour tout salarié suspecté d'alcoolisation.
    • Le règlement intérieur peut prendre des dispositions plus contraignantes par exemple sur l’interdiction de toutes boissons alcoolisées et/ou sur les conditions de contrôle de l’alcoolémie. Le dépistage de l’alcoolémie ne peut pas être systématique mais il peut être prévu dans le règlement intérieur pour les postes de sécurité c'est à dire ceux dont le comportement de l'individu peut mettre en danger la vie d'autrui.
    • L’alcootest ne peut pas être imposé, sauf par un officier de police judiciaire en cas de crime, de délit ou d’accident de la route. Cependant son refus peut être un motif d’éviction temporaire du poste au titre du principe de précaution.
    • L'alcootest sera fait par l'employeur ou par son représentant, en présence d'un témoin. Quant au résultat de l'alcoolémie, il est couvert par le secret médical, dans le cadre de la santé au travail.

4. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

  • Il est possible de mesurer le taux d'alcool dans l'organisme ainsi que son retentissement sur la personne 
  • Moyens de dépistage
    • En cas d'alcoolisation aiguë : alcoolémie, alcootest
    • En cas d'alcoolisation chronique
      • un bilan sanguin peut être envisagé pour étudier le retentissement éventuel de la consommation d'alcool, notamment sur la fonction hépatique : gamma GT, transaminases, triglycérides, CDT. Le dosage de la CDT est l'examen le plus spécifique.
      • Des tests de vigilance peuvent être pratiqués notamment chez les personnes travaillant sur des machines dangereuses ou de précision.
    • il existe un certain nombre de tests pour le dépistage de la dépendance

4.2. BASE DE DONNEES

5. PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

5.1. TECHNIQUE COLLECTIVE

  • la prévention technique collective passerait par la réalisation de produits non toxiques et non addictifs.
  • En fait le prévention est essentiellement organisationnelle.

5.2. ORGANISATIONNELLE

5.2.1. En entreprise

  • Lutter contre les facteurs pouvant influer sur la consommation d'alcool
    • une charge physique de travail 
      • travail pénible
      • forte amplitude horaire ou horaires décalés
      • exigence du poste
      • activités répétitives
    • des tensions psychiques au sein de l'entreprise ou de l'équipe
      • Conflits
      • Charge émotionnelle
      • Charge affective …
      • Moments de convivialité
      • Socialisantes : appartenance et/ou identification à un groupe…
      • Des pratiques culturelles 
    • La prévention passe également par l’amélioration des conditions de travail. Parmi d’autres citons :
      • Possibilité de participer à l’élaboration de son planning, évitant ainsi l’isolement lié aux roulements aléatoires
      • Relations sociales satisfaisantes
      • Locaux de permanence accueillants, proposant des activités
      • Lutte contre les facteurs de stress
      • Recours possible à des médiateurs en cas de difficultés au sein de l’entreprise
      • Temps libéré pour les démarches sociales
  • Mettre en application la législation relative à l’alcoolisation sur les lieux de travail dans le règlement intérieur afin de :
    • limiter l’introduction des boissons alcoolisées dans l’entreprise selon les textes officiels du Code du travail
    • interdire l'entrée et la présence de personnes en état d’ébriété sur le lieu de travail
    • permettre aux salariés de se désaltérer en leur proposant gratuitement des boissons non alcoolisées.
  • Mettre en place des  procédures écrites afin de permettre une réflexion collective et la mise en place de conduites à tenir pratiques et consensuelle (Voir 3.3)

5.3.1. FORMATION, INFORMATION

  • Des informations, formations et sensibilisations  des personnels encadrants et des managers sont nécessaires sur l'alc0ol et sur les conduites à tenir en cas de troubles du comportement dans l’entreprise en face de salariés sous l’effet de l’alcool et/ou autre substances psychoactives.

  • Une information sur les procédures disciplinaires en cas d’alcoolisation problématique doit être faite à tous les salariés. Ces procédures seront différentes selon le type de poste. Pour les emplois à risque aucune justification d’un état d’ébriété n’est admissible et entraîne un licenciement pour faute grave. Pour les emplois sans risque particulier les sanctions peuvent être modulées de l’avertissement au licenciement pour faute grave en cas d’intempérance réitérée ayant des répercussions sur la marche de l’entreprise.

  • En raison de l’importance des conduites d'alcoolisation sur les lieux de travail et des risques qu’il comporte, une action de prévention doit être systématiquement menée dans les entreprises. L’information doit être pilotée, conduite par le CSE et le service de santé au travail, en liaison avec la direction, avec la participation de volontaires, avec des objectifs clairs.
    Elle doit être indépendante de la direction mais soutenue et encouragée par elle. Elle doit disposer de moyens : local, temps, formation, financement d’intervenants extérieurs. Elle doit être régulièrement évaluée.
    L'information doit être objective et loyale, non pénalisante et non traumatisante. Elle peut être globale ou par service. Elle se fait pour les consommateurs d'alcool comme pour les non-consommateurs. Elle doit être faite à tous et notamment à la hiérarchie.
    Elle doit porter sur :
    les dangers de l’alcool souvent méconnus et/ou niés les doses acceptables
    l’évaluation de leur consommation individuelle par les salariés les notions d'usage et de mésusage la responsabilité de l’entourage dans l’alcoolisation d’autrui l’analyse des causes, des facteurs conduisant au mésusage voire à la dépendance alcoolique
    l’analyse des motivations à l’arrêt de la consommation d'alcool
    les méthodes de sevrage et l’obligation d’une cessation durable, voire définitive du recours à l’alcool pour les consommateurs dépendants
    la nécessité d’un suivi et la possibilité d’un entretien personnalisé
    les lieux ressources d'aide au sevrage et au maintien de l'abstinence du département
    Elle permet éventuellement de repérer les différents types de consommateurs et donc ceux qui sont susceptibles de changer d’habitude de consommation avant le passage au stade suivant.
    La plupart des interventions collectives en entreprise commencent par une réunion plénière de 2 heures ouvertes à tous et présentant la problématique de l’alcool. A la suite de cette réunion il est possible de mettre en place des groupes de réflexion sur les modifications de comportement au sein de l’entreprise, sur la prise en charge des collègues présentant une possible consommation d'alcool problématique…

5.3.2. SUIVI MEDICAL EN SANTE AU TRAVAIL

Cadre administratif

  • En entreprise il peut être utile de dépister et de suivre les consommateurs en mésusage et/ou dépendants, à leur demande, et de les éloigner des  expositions à des produits neurotoxiques et/ou dangereux sur le plan neurologique ou digestif
  • Pour certains postes l'affectation est conditionnée à un examen spécifique prévu par le code du travail (SIR) où le dépistage de l'alcoolisme pourrait trouver sa place
    • travailleurs autorisés à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans le voisinage (Art R 4544-10 du code du travail)
    • conduite d'équipements de travail mobiles ou servant au levage des charges (Art R 4323-56)
    • Travaux de manutention manuelle > 50 kg (Art R4541-9)
  • Un dépistage et un suivi doit être envisagé pour les personnes titulaires d'une autorisation de conduite
    • d'un équipement de travail dans le cadre du CACES
    • d'un véhicule léger
    • d'un poids lourd
  • Par ailleurs l'employeur peut proposer un liste de postes à risque pouvant faire l'objet d'une éventuelle surveillance médicale et d'orientations vers la santé au travail.

Contenu

  • Rechercher de symptômes évocateurs d'une intoxication chronique : troubles neuropsychiques (irritabilité, troubles de l'attention et de la mémoire, troubles du sommeil, syndrome dépressif) et troubles digestifs (nausées, vomissements, gastralgies), signes d’imprégnation alcoolique, syndrome de sevrage.
  • Informer et sensibiliser dans le cadre du repérage précoce et d’intervention brève  (RPIB), les consommations d’alcool et d' autres substances psychoactives (SPA).

5.3.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

5.3.3.1. Le dépistage et la sensibilisation

  • La prévention de l’usage de l’alcool en entreprise ne peut relever que d'une démarche individuelle d'où l'intérêt d'une RPIB.
    • Cet entretien a pour but d'organiser une éventuelle orientation en santé au travail pour une prise en charge spécialisée si besoin et permet
      • de réduire les conséquences néfastes des usages à risque ou nocifs,
      • d’éviter une évolution vers l’addiction (chronicité),
      • de faciliter l’accès au soin
    • Principe et méthodologie en cas de consommation déclarée
      • Evaluer le risque par l’utilisation d’outils (questionnaire FACE, CAST)
      • Entretien motivationnel (intervention brève)
      • Orientation si besoins (accompagnement)
  •  Le salarié en mésusage de l'alcool sans dépendance :
    • C'est celui pour lequel l'intérêt du dépistage est le plus fort car une prise de conscience précoce permettra d'éviter des conséquences graves.
    • En cas de mésusage à risque (consommateur occasionnel sans troubles associés), l'objectif est de ramener la consommation dans les limites fixée par l'OMS par une information sur les risques et un apprentissage des consommations sans risque (exemple : retour au domicile après une réunion, un repas bien "arrosé"...).
    • En cas de mésusage à problème (consommation excessive, régulière, avec retentissement médical ou psychique ou social), l'objectif est le même mais il faut aider le sujet à prendre conscience des liens entre ses troubles et sa consommation et l'aider à modifier ses comportements de consommation.
  • Les salariés dépendants :
    • En cas de dépendance l'objectif est d'obtenir un prise de conscience afin d'aider la personne à un arrêt durable, voire définitif, de la consommation d'alcool. Il faut reconnaître les difficultés spécifiques du sujet, mettre en place une prise en charge des difficultés associées, le préparer au sevrage, en collaboration avec l'entourage et les professionnels concernés et enfin l'accompagner secondairement pour maintenir l'abstinence.

5.3.3.2. Le sevrage alcoolique

Le sevrage alcoolique ne concerne que les alcoolo-dépendants. Il n'est possible que pour les buveurs motivés.

  • La prise de conscience :
    • Elle constitue la première et l'indispensable étape préalable. Sans celle-ci aucune guérison n'est possible. Le rôle de l'entourage familial, médical ou professionnel est capital.
    • Le facteur déclenchant peut être une mise en demeure de l'entourage exigeant un comportement responsable.
  • Le sevrage doit être précédé d'un bilan préalable portant sur :
    • la motivation
    • les antécédents et les habitudes de consommation
    • les comportements alimentaires
    • les addictions associées
    • les troubles psychologiques associés éventuels qui peuvent être dépisté au moyen de différentes échelles : HAD, Beck-Pichot si au HAD le D est > à 8, échelle d'Angst (troubles bipolaires)
  • En cas de troubles psychologiques associés un traitement devra être mis en place.
  • Toutefois, l'association alcool-médicaments psychotropes (antidépresseurs et anxiolytiques) rend la prescription délicate tant que dure l'intoxication alcoolique et doit être soigneusement pesée.
  • Les techniques classiques reposent sur une quadruple prise en charge qui peuvent se faire en ambulatoire ou en milieu hospitalier:
    • La prise en charge de la dépendance alcoolique et des conséquences du sevrage :
      • elle est précédée d'un bilan de l'état général clinique et biologique
      • elle associe des traitements réparateurs des lésions : réhydratation, vitaminothérapie B
      • des traitements préventifs du délirium tremens (sédatifs)
      • des psychotropes : anxiolytiques au moment du sevrage et éventuellement antidépresseurs, neuroleptiques, selon les cas, dans les suites immédiates ou secondaires du sevrage
      • et dans la plupart des cas, le choix se porte sur des médicaments de la classe des benzodiazépines. Ils permettent non seulement de limiter les tremblements, l’anxiété et l’insomnie dus au sevrage mais préviennent les crises d’épilepsie et le delirium tremens. En général, la prescription ne dépasse pas cinq jours. On leur associe souvent des vitamines (B1 et PP) qui viennent combler les carences fréquentes chez les personnes alcoolo-dépendantes, carences qui peuvent être à l’origine de graves troubles neurologiques.
      • Enfin, en complément de ces traitements, une attention accrue est portée à la réhydratation du patient en sevrage (plusieurs litres d’eau par jour pendant la phase critique des cinq premiers jours). En effet, l’arrêt de la consommation entraîne une déshydratation massive.
      • Après cette étape de sevrage, d’autres médicaments peuvent être prescrits afin d’aider à maintenir l’abstinence. Ils reposent soit sur la diminution de l’envie de boire, soit sur la dissuasion (la prise d’alcool concomitante au traitement provoque des réactions désagréables).
    • La prise en charge psycho-comportementale peut se réaliser à plusieurs niveaux :
      • comprendre le pourquoi et le comment du passage à une consommation nocive ou à une dépendance
      • transférer le plaisir lié à la prise d'alcool sur une autre activité moins dangereuse
      • développer des renforcements négatifs vis-à-vis de l'alcool
      • éventuellement se poursuivre dans le cadre d'une thérapie comportementale et cognitive pour un apprentissage de la sobriété émotionnelle
    • La prise en charge sociale consiste à :
      • analyser les situations favorables à l'alcoolisation et à trouver des réponses adaptées (pots sans alcool, activité sociale...)
      • faire face aux difficultés (vie de famille, logement, emploi) et mettre en place des solutions réalistes
    • La prise en charge des troubles associés est indispensable pour éviter les récidives :
      • troubles psychologiques
      • troubles alimentaires : prendre le temps de faire des repas équilibrés riches en légumes ; redécouvrir les saveurs et les odeurs...
    • Autres techniques de prises en charge : acupuncture, homéopathie, mésothérapie, hypnose, dont on ne connaît pas exactement le niveau d'action.
    • Dans tous les cas, c’est un accompagnement global médico-psycho-social au long cours qui est le plus à même d’apporter un mieux-être aux personnes en difficulté avec l’alcool. Le soutien des associations d’entraide peuvent être également bénéfique.

5.3.3.3. L'accompagnement post-sevrage 

  • Il est indispensable aussi bien pour les salariés qui étaient en mésusage que pour les salariés dépendants car après une normalisation de la consommation d'alcool ou un sevrage alcoolique les rechutes restent possibles. Elles sont liées à la (ré)apparition de la dépendance psychique, à l'existence d'un état anxio-dépressif sous-jacent ou aigu, à un ralentissement intellectuel, à la persistance d'un environnement alcoolisant, à la persistance de problèmes sociaux. Chez la femme à la fin d'une grossesse qui avait été l'occasion d'un arrêt. Un suivi post-sevrage est nécessaire tant que persistent des problèmes médicaux, sociaux, familiaux, et/ou professionnels et pour une durée minimum de 1 an après leur résolution.
  • Chez le consommateur en mésusage sans dépendance, le suivi a pour objectif de stabiliser la consommation en dessous des limites fixées par l'OMS. Chez l'alcoolo-dépendant, il vise à maintenir l'abstinence et à prévenir les ré-alcoolisations. Ce suivi doit assurer une prise en charge des troubles
  • En cas de ré-alcoolisation, il faut noter les progrès accomplis, les pièges à éviter, en vue d'une nouvelle tentative. En entreprise la lutte contre la reprise de consommation passe par la possibilité d'entretiens d'accompagnement post-sevrage, la limitation des occasions d'alcoolisation et le repérage des situations de stress associés à l'alcool.
  • Le maintien dans l'emploi des salariés en mésusage ou alcoolo-dépendants doit être systématiquement recherché en liaison avec les services de santé au travail et les axes de maintien dans l'emploi. Des formations ou des réorientations sont parfois à envisager.
  • "La maladie alcoolique est socialement transmissible, elle est aussi socialement guérissable." (Jacques Chaumette)

6. REFERENCES

6.1. JURIDIQUE : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

Code de la santé publique : lutte contre l'alcoolisme 

  • Prévention de l'alcoolisme : Art L3311-1 à 4
  • Boissons
    • Classification des boissons art L3321-1 
    • Fabrication et commerce des boissons art L 3322-1 à 11
    • Publicité des boissons : Art L 3323-1 à 6
  • Débits de boissons
    • Limitation du nombre des débits de boissons Art L 3331-1 à 6
    • Ouvertures, mutations et transferts Art L 3332-1 à 17
    • Péremption des licences Art L 3333-1 à 3
    • Débits temporaires Art L 3334-1 à 2
    • Zones protégées Art L 3335-1 à 11
    • Exploitation Art L 3336-1 à 4
  • Répression de l'ivresse publique et protection des mineurs
    • Répression de l'ivresse publique Art L 3341-1 à 4
    • Protection des mineurs Art L 3342-1 à 4
  • Dispositions pénales
    • Boissons Art L 3351-1 à 8
    • Débits de boissons Art L 3352-1 à 10
    • Répression de l'ivresse publique et protection des mineurs Art L3353-1 à 6
    • Mesures conservatoires Art L 3354-1 à 5
    • Dispositions communes Art L 3355-1 à 8

Alcool et mise en danger de la vie d'autrui :

  • Article 221-6 du Code pénal : violation d'une obligation de sécurité
  • Article 222-19 du Code pénal : violation d'une obligation de sécurité
  • Article 223-6 du Code pénal : non-assistance en personne en danger

Alcool et travail :

  • Article R 4228-20 du code du travail :
    • Aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré n'est autorisée sur le lieu de travail.
    • Lorsque la consommation de boissons alcoolisées, dans les conditions fixées au premier alinéa, est susceptible de porter atteinte à la sécurité et la santé physique et mentale des travailleurs, l'employeur, en application de l'article L. 4121-1 du code du travail, prévoit dans le règlement intérieur ou, à défaut, par note de service les mesures permettant de protéger la santé et la sécurité des travailleurs et de prévenir tout risque d'accident. Ces mesures, qui peuvent notamment prendre la forme d'une limitation voire d'une interdiction de cette consommation, doivent être proportionnées au but recherché.
  • Article R 4228-21 du code du travail : Il est interdit de laisser entrer ou séjourner dans les lieux de travail des personnes en état d'ivresse
  • Article R 4121-1 du code du travail :
    • L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs à laquelle il procède en application de l'article L. 4121-3.
    • Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement, y compris ceux liés aux ambiances thermiques
  • Article L 4622-2 du code du travail : Les services de santé au travail ont pour mission exclusive d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. A cette fin, ils :
    • 1° Conduisent les actions de santé au travail, dans le but de préserver la santé physique et mentale des travailleurs tout au long de leur parcours professionnel
    • 2° Conseillent les employeurs, les travailleurs et leurs représentants sur les dispositions et mesures nécessaires afin d'éviter ou de diminuer les risques professionnels, d'améliorer les conditions de travail, de prévenir la consommation d'alcool et de drogue sur le lieu de travail, de prévenir le harcèlement sexuel ou moral, de prévenir ou de réduire les effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1 et la désinsertion professionnelle et de contribuer au maintien dans l'emploi des travailleurs ;
    • 3° Assurent la surveillance de l'état de santé des travailleurs en fonction des risques concernant leur santé au travail et leur sécurité et celle des tiers, des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1 et de leur âge ;
    • 4° Participent au suivi et contribuent à la traçabilité des expositions professionnelles et à la veille sanitaire.
  • Article R 4624-10 du code du travail : Tout travailleur bénéficie d'une visite d'information et de prévention, réalisée par l'un des professionnels de santé mentionnés au premier alinéa de l'article L. 4624-1 dans un délai qui n'excède pas trois mois à compter de la prise effective du poste de travail.
  • Art R 4624-34 du code du travail : Indépendamment des examens d'aptitude à l'embauche et périodiques ainsi que des visites d'information et de prévention, le travailleur bénéficie, à sa demande ou à celle de l'employeur, d'un examen par le médecin du travail. Le travailleur peut solliciter notamment une visite médicale, lorsqu'il anticipe un risque d'inaptitude, dans l'objectif d'engager une démarche de maintien en emploi et de bénéficier d'un accompagnement personnalisé. La demande du travailleur ne peut motiver aucune sanction. 

Alcool et conduite :

  • Article L224-12 du Code de la route : condamnation d'un conducteur
  • Article L232-1 du Code de la route : homicide involontaire
  • Article L234-1 à L234-14 du Code de la route : conduite sous l'emprise d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang, le taux d’alcool dans le sang doit être inférieur à 0,5 g/L soit en équivalent 0,25 mg par litre d’air expiré.
  • Les jeunes conducteurs, le taux d’alcoolémie légal a été abaissé à 0,2 g/L. (décret n° 2015-743 du 24 juin 2015 relatif à la lutte contre l'insécurité routière).

6.2. RECOMMANDATIONS – NORMES

  • Recommandations de l’OMS (seuils de toxicité) :
    • 3 verres standard par jour pour l’homme soit 21 verres par semaine
    • 2 verres standard par jour pour la femme soit 14 verres par semaine
    • Ne pas dépasser 3 à 4 verres par occasion
    • Respecter 1 jour par semaine sans alcool

6.3. BIBLIOGRAPHIE & SITOGRAPHIE

REDACTION

  • AUTEURS : Nadine Bouhot (médecin du travail) (SNCF 75), Bertrand Fauquenot (Préventeur ANPAA)(75),Paul Kiritze-Topor (médecin du travail) (Société Française d'Alcoologie), Martine Taktouk (médecin du travail) (CIAMT 75), Pierrette Trilhe (médecin du travail) (retraitée (37). La partie juridique est extraite de la communication de Maître Jean-Sébastien Capisano (SCP Fromont Briens et associés) à la formation Comundi
  • DATE DE CREATION : Juillet 2005
  • RELECTEURS :
    • Etudiants en Lpro QHSSE à l'U-PEM : Julie GIÉ   (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) ; Alexia HENAULT (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) ; Audrey MAITREHANCHE (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) ; Karine THELEMAQUE  (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.); Alicia TIRAMANI (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.)
    • Relecture : Bertrand FAUQUENOT, addictologue,  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
    • Etudiants HSE de Thionville-Yutz sous la direction de Sophie PACHURA :  Nicolas JOMINET (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) ; Tristan BROSSARD (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.) ; Théo VAUDEMONT  (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.)
  • DERNIERE MISE A JOUR : Février 2021

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 7. ANNEXES

Test-addicto.fr