FICHE METIER BOSSONS FUTE N°000
8. SURVEILLANCE MEDICALE
- L’exercice de la profession peut nécessiter une surveillance médicale renforcée (SMR) (Art R 4624-18 et 19)
- pour les motifs suivants :
- travailleurs âgés de moins de dix-huit ans, femmes enceintes, travailleurs handicapés
- exposition à l'amiante, aux rayonnements ionisants, au plomb dans les conditions prévues à l'article R 4412-160 du code du travail, au risque hyperbare, au bruit dans les conditions prévues à l'article R 4442-2 du code du travail, aux agents biologiques des groupes 3 et 4, aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégories 1 et 2
- Cette surveillance médicale renforcée comprend une médicale obligatoire avant l'embauche et au moins un ou des examens de nature médicale selon une périodicité n'excédant pas 24 mois.
- Une surveillance plus rapprochée est prévue
- pour les travailleurs de nuit, tous les 6 mois bien que non SMR
- pour les travailleurs exposés aux radiations ionisantes de catégorie A, tous les ans
- Surveillance médicale en raport avec la législation en cours R4624-10 et suivant
8.1. VISITE MEDICALE
- Voir Réglementation des examens médicaux.
- Réglementation :
- Visite d’embauche en précisant le cas échéant préalable à l’affectation
- Visites périodiques
- Contenu de la visite :
- Recherche de pathologies professionnelles...
8.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES
- Voir Réglementation des examens complémentaires.
- Examens réglementaires :
- Bruit : audiogramme
- Plomb : plombémie
- Substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie : examen cytologique urinaire, recherche d’hématurie microscopiqu
- Travail sur écran : acuité visuelle, phories, vision stéréoscopique, vision des couleurs
- Examens pour la détermination de l’aptitude
- Examens de biométrologie
- Examens conseillés
8.3. VACCINATIONS
- Voir la fiche Agents biologiques.
- Distinguer les vaccinations réglementaires et les vaccinations conseillées (tétanos pour les ouvriers, vaccinations internationales pour les travailleurs expatriés)
- Choléra
- Diphtérie
- Encéphalite à tiques
- Fièvre jaune
- Grippe
- Haemophilus influenzae de type B
- Hépatite A
- Hépatite B
- Leptospirose
- Méningite C
- Oreillons
- Pneumocoque
- Poliomyélite
- Rage
- Rougeole
- Rubéole
- Tétanos
- Tuberculose
- Typhoïde
- Varicelle
8.4. SUIVI POST PROFESSIONNEL
Voir la fiche Agents cancérogènes
- Modalités de la surveillance fixées par décret :
- Amiante
- Amines aromatiques
- Arsenic et dérivés
- Bis-chlorométhyléther
- Benzène
- Chlorure de vinyle monomère (C.V.M.)
- Chrome
- Poussières de bois
- Rayonnements ionisants
- Huiles minérales dérivées du pétrole
- Oxydes de fer (dans les mines)
- Nickel
- Nitrosoguanidines
- Modalités non fixées par décret : autres agents cancérogènes (silice...)
8.5. DOSSIER MEDICAL
La durée de conservation du dossier médical varie selon la nature des expositions :
- Agents cancérogènes ; au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition.
- Bruit : au moins 15 ans après la fin de la période d'exposition.
- Agents biologiques : au moins 10 ans à compter de la cessation de l'exposition ; toutefois, lorsque des agents biologiques sont susceptibles de provoquer des maladies présentant une longue période d'incubation, le dossier pourra être conservé jusqu'à 50 ans.
- Aucune exposition particulière : pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical mais la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel.
9. NUISANCES POUR L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR
- Pollution : air, eau, sol
- Accidents, incendie, explosion
- Autres
10. ACTIONS PREVENTIVES
Préciser si le métier peut entrer dans le champ d'application des textes sur la pénibilité en raison des contraintes suivantes : manutention, postures pénibles, vibrations, exposition aux agents chimiques dangereux, bruit, travail de nuit, travail en équipes successives alternantes, travail répétitif, hyperbarie, températures extrêmes :chaleur , températures extrêmes : froid
10.1. INDICATEURS D'AMBIANCE ET METROLOGIE
- Agents biologiques ou toxines dans l’air, sur les surfaces ou dans les fluides :
- Métrologie des bioaérosols (particules d'origine microbienne, animale ou végétale)
- Prélèvements de surface (industrie agroalimentaire, hôpitaux)
- Surveillance microbiologique des aliments (industrie agroalimentaire)
- Flore contaminant des fluides (huiles de coupe...)
- Agents chimiques : prélèvements d'atmosphère et analyses des vapeurs, gaz, poussières ; voir VLEP (article R4412-149 du code du travail)
- Ambiance thermique (température, hygrométrie) : mesurages à l'aide d'un thermomètre, d'un thermohygromètre...
- Bruit :
- Mesurage du niveau d'exposition au bruit à l'aide d'un sonomètre et/ou d'un exposimètre
- Valeurs limites d'exposition :
- niveau d'exposition quotidienne au bruit de 85 db(A)
- ou niveau de pression acoustique de crête de 120 dB(C)
- Eclairage : mesurages effectués à l'aide d'un luxmètre, d'un luminancemètre...
- Ergonomie de l'aménagement du bureau de travail : dimensions, implantation de l'écran...
- Ergonomie du poste de travail
- Manutention : analyse de la manutention manuelle au poste de travail
- Mesurage de dimensions au poste de travail
- Mesurage de force : dynamomètre
- Mesure de la charge physique au poste de travail : cardiofréquencemètre...
- Poussières de bois : prélèvements d'atmosphère ; VLEP 1 mg/m3 sur 8 heures
- Ventilation : contrôle de l'efficacité
- Vibrations transmises aux bras et aux mains :
- Mesures de vibrations transmises aux bras et aux mains
- Valeur limite d'exposition journalière rapportée à une période de référence de 8 heures : 5 m/s2 pour les vibrations transmises aux mains et aux bras
- Vibrations transmises au corps entier :
- Mesures de vibrations transmises au corps entier
- Valeur limite d'exposition journalière rapportée à une période de référence de 8 heures : 1,15 m/s2 pour les vibrations transmises à l'ensemble du corps
- Citer les prélèvements et mesurages possibles d'ambiance et/ou au poste de travail en fonction des risques repérés.
- Citer les valeurs de référence pertinentes.
- Agents chimiques : prélèvements d'atmosphère et analyses des vapeurs, gaz, poussières ; voir VLEP (article R4412-149 du code du travail)
- Bruit : mesurage du niveau d'exposition au bruit à l'aide d'un sonomètre et/ou d'un exposimètre
- niveau d'exposition quotidienne au bruit de 81 db(A)
- ou niveau de pression acoustique de crête de 135 dB(C)
- Mesurage du niveau d'exposition au bruit à l'aide d'un sonomètre et/ou d'un exposimètre - (Voir norme NF EN ISO 4869. 2 août 1995. Acoustique - Protecteurs individuels contre le bruit - Partie 2 : estimation des niveaux de pression acoustique pondérés A en cas d'utilisation de protecteurs individuels contre le bruit).
- Valeurs limites d'exposition : niveau d'exposition quotidienne au bruit de 81 db(A) ou niveau de pression acoustique de crête de 135 db(C)
- Vibrations :
- 2.5 m/s² pour les vibrations transmises aux mains et aux bras
- 0.5 m/s² pour les vibrations transmises au corps entier
- Mesures de vibrations transmises aux bras et aux mains et au corps entier
- Valeur limite d'exposition journalière rapportée à une période de référence de 8 heures :
- Manutention et contraintes posturales : analyse sous l’angle de l’ergonomie de l'activité au poste de travail
- Horaires de travail : Etude des plannings ...
10.2. PREVENTION COLLECTIVE
Prévention technique
- Organisation matérielle des locaux
- Accessibilité sécurisée aux ouvrages et matériel
- Aménagement du local phytosanitaire et de l'aire de préparation
- Aménagement des salles de traite
- Aménagement des sites de chargement
- Aspiration des fumées
- Aspiration des poussières
- Automatisation des chaînes de production
- Balisage des voies et zones de circulation
- Protections contre les chutes : garde-corps, filets
- Insonorisation des machines et/ou des locaux
- Machines insonorisées
- Manipulation sous hotte
- Mise en conformité des machines dangereuses
- Plan de réduction du bruit : isolation des machines bruyantes, insonorisation de l'atelier
- Sol antidérapant
- Stockage rationnel des produits
- Travail en enceinte close spécialement conçue (sablage, peinture...)
- Ventilation efficace des locaux
- Ergonomie du poste de travail
- Aménagement locaux contre bruit, humidité, chaleur , froid , pollutions spécifiques, incendies, éblouissement, rayonnements, odeurs, intempéries ...suivant l'analyse des risques
- Aide mécanique à la manutention
- Aménagement du siège du véhicule adapté à la conduite prolongée
- Ecran protecteur
- Machines outils portatives équipées de dispositifs antivibratoires
- Ponceuse avec aspiration incorporée
- Stabilisation de l'ouvrage ou du matériel
- Taille à l'humide
- Véhicules adaptés et régulièrement contrôlés
- Gestion du risque chimique
- Hygiène et sécurité
- Douches de sécurité, rince-oeil
- Gestion du risque explosion
- Gestion du risque incendie
- gestion d urisque de vol , agression...
- Installations sanitaires à proximité de l'atelier (WC, lavabo, douches)
- Nettoyage avec un matériel adapté (suppression des soufflettes)
- Organisation des secours
- Vérification périodique des installations électriques et des équipements
- Vestiaires avec armoires à deux compartiments
- Gestion des déchets
- Collecteurs d'aiguilles
- Elimination spécifique des déchets
Prévention organisationnelle
- Risque chimique
- Repérage des produits dangereux
- Substitution des produits dangereux
- Ergonomie de l'organisation du travail
- Plan de circulation à jour
- Plan de prévention (plan de circulation, approvisionnement, stockage, protections techniques et formation) à jour
- Respect de la législation sur le port de charge
- Respect de la législation sur les horaires de travail
- Service anti hold-up
10.3. PREVENTION INDIVIDUELLE
- Casque avec jugulaire
- Chaussures/bottes de sécurité, antidérapantes, anti perforantes
- Gants anti-coupures, anti vibratiles, de manutention, contre les produits chimiques, contre le froid, contre le risque biologique, contre le risque nucléaire
- Genouillères
- Gilet de protection
- Guêtres
- Harnais de sécurité
- Lunettes anti-UV
- Lunettes de protection
- Manchettes étanches
- Masque filtrant
- Masque antipoussières
- Pantalon anti-coupures
- Protection cutanée – crème barrière
- Protections respiratoires
- Protections auditives
- Protection intégrale
- Tablier de protection
- Vêtements de travail
10.4. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION
- Connaissance de la procédure pour les accidents d'exposition au sang (AES)
- Formation PRAP (Prévention des Risques liés à l'Activité Physique)
- Information sur les risques des agents biologiques
- Formation à la manipulation des animaux
- Formation et information sur le bruit
- Formation à la conduite des engins de chantier (CACES)
- Formation à la conduite des équipements de levage (chariots automoteurs...) (CACES)
- Formation à la mise en œuvre et à l'utilisation des équipements de protection individuelle (EPI)
- Formation à l'hygiène et à la sécurité alimentaire
- Formation et sensibilisation à l'hygiène corporellle
- Formation et sensibilisation à l'hygiène des locaux
- Sensibilisation à l'hygiène de vie (alcool, tabac, drogues, médicaments alérant la vigilance, alimentation, sport, sommeil)
- Formation à la sécurité incendie
- Formation au management et à l’organisation du travail
- Formation au poste de travail
- Formation à la radioprotection
- Formation et information sur le risque chimique
- Formation et sensibilisation au risque électrique
- Sensibilisation au risque routier
- Formation de sauveteur secouriste du travail (SST)
- Formation à la sécurité
- Formation à la gestion du stress
- Formation et information sur le travail en hauteur
11. REGLEMENTATION
- RECOMMANDATIONS DEL'OIT
- RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION EUROPEENNE
11.2. RECOMMANDATIONS ET CONFERENCES DE CONSENSUS
11.3. NORMES
NORMES (AFNOR)
NORMES INTERNATIONALES DU TRAVAIL (OIT)
Les conventions collectives sont issues du catalogue des publications du J.O. de l'année. Ce catalogue est disponible aux Journaux officiels - 25 rue Desaix - 75015 PARIS ou sur le site Internet Légifrance.
12. DOCUMENTATION ET BIBLIOGRAPHIE
13. ADRESSES UTILES
REDACTION
- AUTEUR : , Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95), Pierrette Trilhe (médecin du travail) (CMIE) (75)
- DATE DE CREATION : Mai 2004
- RELECTEURS :
- DERNIERE MISE A JOUR : juillet 2016
Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.
ANNEXE 1 : Nomenclature des niveaux de formation (1969)
(approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale, le 21 mars 1969)
| NIVEAU |
DEFINITION |
INDICATIONS |
| V |
Personnel occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du brevet d'études professionnelles (BEP) ou du certificat d'aptitude professionnelle (CAP), et par assimilation, du certificat de formation professionnelle des adultes (CFPA) du premier degré. |
Ce niveau correspond à une qualification complète pour l'exercice d'une activité bien déterminée avec la capacité d'utiliser les instruments et les techniques qui s'y rapportent. Cette activité concerne principalement un travail d'exécution qui peut être autonome dans la limite des techniques qui y sont afférentes. |
| IV |
Personnel occupant des emplois de maîtrise ou d'ouvrier hautement qualifié et pouvant attester d'un niveau de formation équivalent à celui du brevet professionnel (BP), du brevet de technicien (BT), du baccalauréat professionnel ou du baccalauréat technologique. |
Une qualification de niveau IV implique davantage de connaissances théoriques que le niveau précédent. Cette activité concerne principalement un travail technique qui peut être exécuté de façon autonome et/ou comporter des responsabilités d'encadrement (maîtrise) et de coordination. |
| III |
Personnel occupant des emplois qui exigent normalement des formations du niveau du diplôme des Instituts Universitaires de Technologie (DUT) ou du brevet de technicien supérieur (BTS) ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur. |
La qualification de niveau III correspond à des connaissances et des capacités de niveau supérieur sans toutefois comporter la maîtrise des fondements scientifiques des domaines concernés. Les capacités et connaissances requises permettent d'assurer de façon autonome ou indépendante des responsabilités de conception et/ou d'encadrement et/ou de gestion. |
| II |
Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation d'un niveau comparable à celui de la licence ou de la maîtrise. |
A ce niveau, l'exercice d'une activité professionnelle salariée ou indépendante implique la maîtrise des fondements scientifiques de la profession, conduisant généralement à l'autonomie dans l'exercice de cette activité. |
| I |
Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau supérieur à celui de la maîtrise. |
En plus d'une connaissance affirmée des fondements scientifiques d'une activité professionnelle, une qualification de niveau I nécessite la maîtrise de processus de conception ou de recherche. |
ANNEXE 1 bis : Nomenclature des niveaux de formation (1967)
(définie par la circulaire interministérielle n°11-67-300 du 11 juillet 1967. B.O. n°29 du 20 juillet 1967)
| Niveaux |
Définitions |
Ancien classement
Niveaux correspondants de la circulaire du 22.12.1959 |
| I et II |
Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau égal ou supérieur à celui des écoles d'ingénieurs ou de la licence. |
V |
| III |
Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation du niveau du brevet de technicien supérieur, du diplôme des instituts universitaires de technologie, ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur (deux ans de scolarité après le baccalauréat). |
V |
| IV |
IV a - Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation du niveau du baccalauréat, du brevet de technicien (BT), du brevet supérieur d'enseignement commercial (BSEC) (trois ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré). Provisoirement, formation du niveau du brevet d'enseignement industriel (BEI), et du brevet d'enseignement commercial (BEC). |
IV |
| IV |
IV b - Personnel occupant un emploi de maîtrise ou titulaire du brevet professionnel ou du brevet de maîtrise (deux ans de formation au moins et de pratique professionnelle après l'acquisition d'une formation de niveau V). |
III |
| IV |
IV c - Cycle préparatoire (en promotion sociale) à l'entrée dans un cycle d'études supérieures ou techniques supérieures. |
IV bis |
| V |
Personnel occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du brevet d'études professionnelles (BEP) (deux ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré) et du certificat d'aptitude professionnelle (CAP). Provisoirement, formation du niveau du brevet d'études de premier cycle (BEPC). |
II |
| V bis |
Personnel occupant des emplois supposant une formation spécialisée d'une durée maximum d'un an au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré, du niveau du certificat de formation professionnelle. |
I |
| VI |
Personnel occupant des emplois n'exigeant pas une formation allant au-delà de la scolarité obligatoire. |
I |
ANNEXE 2 : Classification de la CNAM concernant les outils et équipements utilisés pour les déclarations d'accidents du travail
- Véhicules en mouvement : voiture, poids-lourd, tracteurs, transport collectif
- Appareil de levage et de manutention
- Appareil de levage, amarrage, préhension
- Machine productrice et transformatrice d'énergie
- Organe de transmission (intérieur ou extérieurs aux machines)
- Machine à broyer, concasser, pulvériser, diviser
- Machine à cribler, tamiser, séparer
- Presse mécanique et pilon
- Machine à presser, à mouler et à injecter
- Machine à cylindres pour laminer, étirer, planer, imprimer mélanger
- Machine à couper, trancher, dérouler, défibrer (autres que les scies)
- Scies
- Machine à percer, aléser, tourner, fraiser, raboter les métaux
- Machine à percer, tourner, toupiller, raboter le bois et les matières similaires
- Machine à meuler, poncer, polir
- Machine et matériel à souder
- Machine à riveter, coudre, agrafer, mettre des oeillets
- Machines à remplir, conditionner, empaqueter, emballer, clouer
- Machine à effilocher, ouvrir, battre, carder
- Machine de filature, de tissage, de câblerie et d'apprêt
- Matériel et engin de terrassement et travaux annexes
- Autre machine : En clair
- Arme
- Outil mécanique tenu ou guidé à la main (mu ou alimenté électriquement, pneumatique ou à autre commande mécanique)
- Outil individuel à main
- Appareil à pression
- Appareil ou ustensile mettant en oeuvre des produits chauds, four, étuve, appareil de cuisson, etc...
- Appareillage et installation frigorifique
- Appareil ou ustensiles mettant en oeuvre des produits caustiques, corrosifs, toxiques
- Matériel du bureautique (téléphone, ordinateur, fax, imprimante...)