!Thésaurus des fiches métiers de 1 à 7

FICHE METIER BOSSONS FUTE N°000

1. INTITULES SYNONYMES OU APPARENTES

Prendre ces intitulés parmi les 3 classifications ci-dessus

L'indication des codes ROME, CITP, INSEE permet de définir avec une certaine précision l'emploi/métier décrit par la fiche.
Ces classifications ne sont pas toujours exhaustives, mais l'un dans l'autre (sauf pour les nouveaux métiers) elles permettent de situer le champ de la profession étudiée.
Le code ROME et La description des métiers se trouve sur le site de pôle emploi.fr
La classification de l'INSEE est la plus connue en France. Elle est intégrée dans certains logiciels de santé du travail. Sur le site nous avons utilisé la PCS 2003 qui doit être progressivement remplacée par la PCS 2020 pour le codage des professions
La CITP est une classification internationale qui devrait permettre de faire des comparaisons entre les même professions exercées dans différents pays.
Si vous ne trouvez par le ou les numéros concernant une profession vous pouvez joindre la coordinatrice des fiches ou le webmaster pour une aide ponctuelle (This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.). Toute fiche fait l'objet d'une relecture pour validation par le comité de lecture.

2. DEFINITION

Elle peut être créée par l'auteur de la fiche, tirée d'un dictionnaire, d'une nomenclature, d'une convention collective ou d'un statut. Elle permet de préciser le sujet de la fiche.

3. FORMATION ET QUALIFICATION

Classification française (Voir annexe 1 et 1 bis) - Attention cette classification n'a plus cours mais peut encore se trouver sur certaines fiches

La classification proposée par le ministère ne tient pas compte des nouvelles qualification LMD. Nous proposons :
Les niveaux de qualification exigés pour un emploi
- Niveau VI : Pas de qualification requise - formation n'allant pas au delà de la scolarité obligatoire (16 ans)
- Niveau V bis : Formation d'une durée maximale de 1 an après le collège
- Niveaux de formation V : Formation équivalant au CAP (certificat d'aptitude professionnelle), au BEP (brevet d'études professionnelles) ou au diplôme national du brevet (DNB, et anciennement brevet des collèges ou BEPC)
- Niveaux de formation IV : Formation équivalant au bac (général, technologique ou professionnel), au brevet de technicien (BT) ou au brevet professionnel
- Niveaux de formation III : Formation équivalant à un niveau bac+2 : BTS (brevet de technicien supérieur), DUT (diplôme universitaire de technologie) - En fait nous proposons d'indiquer le niveau licence
- Niveaux de formation II : Formation équivalant à un niveau égal ou supérieur au Bac+3 ( licence, maîtrise, ...) - En fait nous proposons d'indiquer le niveau Master (bac + 5)
- Niveaux de formation I : bac + 8 doctorat - En fait nous proposons d'indiquer un niveau doctorat
Nous proposons d'indiquer la possibilité de validation des acquis de l'expérience (VAE)en se référent au répertoire national des certification professionnelle (RNCP) édité par le commission nationale de la certification professionnelle

Classification internationale

Attention la classification internationale type de l'éducation est bâtie à l'inverse de la française. Il faut donc préciser dans les niveaux de qualifications requises à quelle classification on se réfère.
Les niveaux
- Niveau 0 : Education de la petite enfance
- Niveau 1 : Enseignement primaire
- Niveau 2 : Premier cycle de l'enseignement secondaire
- Niveau 3 : Deuxième cycle de l'enseignement secondaire
- Niveau 4 : Enseignement post secondaire non supérieur
- Niveau 5 : Enseignement supérieur de cycle court (DUT, BTS)
- Niveau 6 : Niveau licence ou équivalent
- Niveau 7 : Niveau master ou équivalent
- Niveau 8 : niveau doctorat ou équivalent

4. ACTIVITE PRINCIPALE

4.1. LIEUX D'ACTIVITE

Structures
- salarié d'un particulier
- salarié d'un employeur
- salarié d'une association...
- Commerçant
- Artisan
- professions libérales

Secteur public
Secteur privé
Secteur indépendant
Secteur mixte
Autoentreprise

Statut

Fonctionnaire titulaire, agent contractuel, agent de service public occasionnel
Gérant majoritaire ou salarié
Bénévole
Paiement à l’acte, indemnité

Lieux physiques
- Aéronef, avion
- Autocar, bus
- Poids lourd
- Train, tram
- Utilitaire
- Véhicule particulier

Atelier au sein d’un ICPE
Bureau individuel ou en coworking
Chantier
Commerce de ville
Domicile personnel
En clientèle
Entreprise tertiaire
Entreprises extérieures
Entrepôt, hangar
Galerie marchande
Hôpital, clinique, maison de retraite
Laboratoire
Magasin spécialisé
Marché
Milieu aérien
Milieu hypobare
Milieu hyperbare
Milieu marin
Mines et carrières
Parking
Particulier
Restaurant
Route, autoroute
Salon et foire
Site Seveso
Supermarché ou hypermarché
Transports
Travail en altitude
Télétravail
Usine
Voie publique en ville
Voies fluviales

Secteur géographique

Local, départemental, régional, inter-régional, nationale, européen, international

4.2. DESCRIPTION DE L'ACTIVITE

Préparation : préciser les actions nécessaires
- Prendre connaissance
  - des besoins, (matériaux, personnels, informations, temps, espace)
  - des devis de la commande
  - des fournitures
  - des services
- Prospecter : informations, produits, financement, clients, fournisseurs
- Vérifier les informations sur différents supports...
- Concevoir les projets
- Choisir les matériaux, les techniques
- Etablir et diffuser un cahier des charges
- Effectuer les tâches administratives : rendez-vous, dossiers, ....
- Identifier le niveau de délégation
- Obtenir des autorisations
- Acheter
  - des fournitures
  - des services
Réalisation : préciser les actions nécessaires
- Accueillir
- Assurer les contrôles techniques
- Communiquer des résultats
- Elaborer de nouveaux produits
- Effectuer les opérations spécifiques au métier, par exemple :
  - Cuisiner
  - Conseiller, vendre à la clientèle
  - Examiner et diagnostiquer les maladies ou les lésions
  - Préparer des commandes
  - Service …
- Enseigner et former
  - Savoir et savoir faire
  - conduite …
  - conseils hygiéno-diététiques …
- Facturer et encaisser
- Faire des activités de secrétariat et d’administration
- Intégrer des composants ou des services
- Interpréter des résultats
- Nettoyer les locaux et laver... désinfecter le matériel...
- Réparer et assurer la maintenance
Evaluation – Suivi : préciser les actions nécessaires
- Facturer et suivre l’encaissement
- Faire un compte-rendu d’activité – repporting
- Nettoyer ranger le matériel
- Rédiger des préconisations
- Se ré-approvisionner
Communication
- Se faire connaitre : publicité, réseaux sociaux ...
- Publier des résultats

4.3. MACHINES ET OUTILS UTILISEES

Appareil de levage et de manutention : chariot automoteur à conducteur porté, transpalette manuel, transpalette électrique, diable, roll
Appareil de levage, amarrage, préhension : pont roulant, grue
Appareil générant des rayonnements : laser, appareils de radiologie, machines à insolation...
Appareil sous pression : générateur (pression vapeur), compresseur (pression gaz), outillage, canalisations, soufflette, chaudière
Appareil ou ustensile mettant en oeuvre des produits chauds, four, étuve, appareil de cuisson...
Appareil ou ustensile mettant en oeuvre des produits caustiques, corrosifs, toxiques
Appareillage et installation frigorifique
Arme
Ascenseur, monte-charge, escalator
Echafaudage
Explosifs
Laser de puissance
Machine à broyer, concasser, pulvériser, diviser
Machine à couper, trancher, dérouler, défibrer (autres que les scies)
Machine à cribler , tamiser, séparer
Machine à cylindres pour laminer, étirer, planer, imprimer mélanger
Machine à effilocher, ouvrir, battre, carder
Machine à meuler, poncer, polir
Machine à percer, aléser, tourner, fraiser, raboter les métaux
Machine à percer, tourner, toupiller, raboter le bois et les matières similaires
Machine à presser, à mouler et à injecter
Machines à remplir, conditionner, empaqueter, emballer, clouer
Machine à riveter, coudre, agrafer, mettre des oeillets
Machine de filature, de tissage, de câblerie et d'apprêt
Machine et matériel à souder
Machine générant des ondes électromagnétiques reconnues comme dangereuses
Machine générant un risque d’ensevelissement
Machine générant un risque de noyade
Machine outil portative : scie, perceuse, polisseuse, trancheuse...
Machine productrice et transformatrice d'énergie
Machine produisant des agents pathogènes
Machine produisant des ultrasons
Machine produisant un champ magnétique ou un courant induit
Matériel de nettoyage : aspirateur, balayeuse, autolaveuse, décapeuse, cireuse, ponceuse...
Matériel et engin de terrassement et travaux annexes
Matériel du bureautique : téléphone, ordinateur, fax, imprimante, scanner...
Organe de transmission intérieur ou extérieur aux machines : tuyaux, câbles électriques, connexion informatique...
Outil individuel à main : marteau, tenaille, scie
Outil mécanique tenu ou guidé à la main, mu ou alimenté électriquement, pneumatique ou à autre commande mécanique
Pièces nues sous tension
Process créant in situ des agents chimiques dangereux
Process créant des déchets dangereux
Presse mécanique et pilon
Véhicules en mouvement : deux roues, voiture, véhicule poids-lourd, tracteur, transport collectif (autobus, autocar, métro, tramway, train, avion, bateau...)

4.4. PRODUITS ET MATERIAUX UTILISES

Abrasifs
Agent chimique dangereux généré au cours de process
Déchets solides, liquides, gazeux
Eléments préfabriqués lourds
Matériaux du bâtiment et des travaux publics : planches, vis, banches, clous, ciments, liants, graviers, cailloux, sable...
Matières premières avec ou sans risque : matière explosive, inflammable, lourdes, encombrantes, radioactives...
Médicaments
Perturbateur endocrinien ou reprotoxique
Produits à danger inconnu ou mutagène
Produits de métallurgie
Produits d'entretien
Produits d'usinage : huiles, eau sous pression
Produits fabriqués ou utilisés dans les nanotechnologies
Produit glissant lubrifiant
Produits pulvérulents explosifs par effet conjugué
Produits pulvérulents humides
Produits pulvérulents secs, poussières
Rayonnements
Solvants
Source d'énergie : eau, gaz, électricité, dérivés du pétrole, charbon, bois
Tenue de travail, uniforme, avec EPI obligatoire ou sans: réglementaire (atmosphère contrôlée...), professionnelle (chirurgien, boucher...), sociale (costume cravate)

4.5. PUBLIC ET RELATIONS SOCIALES

Activité secrète ou discrète
Travail au contact avec des publics psychopathologiques, radicalisés ou sectaires
Contact avec la mort
Contact avec le public
Contact avec une catégorie particulière de personnes : enfants, malades, handicapés, personnes âgées, détenus...
Travail chez des particuliers
Travail en clientèle
Travail en équipe
Travail expatrié
Travail isolé

4.6. EXIGENCES PARTICULIERES

Exigences administratives :
- Personnelle
  - Acheter une charge
  - Avoir un casier judiciaire vierge
  - Etre agréé par l’état ou figurer sur une liste d’aptitude
  - Etre à jour de cotisation
  - Etre de nationalité française
  - Etre membre d’un réseau, d’une organisation ou d’un ordre
  - Etre solvable
  - Ne pas être interdit bancaire ou en faillite personnelle
- Compétence - diplôme - autorisation
  - Avoir la capacité d’utiliser des moyens de manutention mécanisés
  - Avoir le permis de conduire un véhicule à moteur (bateau, engin de chantier, nacelle élévatrice, chariot automoteur …)
  - Avoir suivi la formation continue obligatoire de sécurité
  - Etre un animateur Qualité Sécurité Environnement
  - Etre titulaire d’un permis B, d’un permis C, d’un permis E
  - Etre titulaire d’une carte individuelle de conducteur pour l’utilisation d’un appareil de contrôle numérique
  - Etre titulaire d’une carte de qualification de conducteur, à compter du 10 septembre 2009
  - Etre titulaire d’une attestation de formation initiale minimum obligatoire pour le transport des marchandises (FIMO) ou d’une attestation de formation continue obligatoire de sécurité (FCOS), de moins de 5 ans
  - Etre titulaire d`un certificat de formation de base au transport de matières dangereuses
  - Etre titulaire de la carte professionnelle d’agent de sécurité de moins de 5 ans (article 75 de la loi n°2007-297 du 5 mars 2007 et décret n°2009-137 du 9 février 2009)
  - Etre formé à l’utilisation des procédés de soudage couramment utilisés
  - Posséder l’agrément pour la manipulation des fluides frigorigènes
  - Posséder l’autorisation de conduite délivrée par l’employeur conformément à l’arrêté du 2 décembre1998
  - Posséder l’autorisation administrative préfectorale pour l’exercice de la profession
  - Posséder le CACES (Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité)
  - Posséder le certificat de braser pour les appareils sous pression (directive 97/23/CE)
  - Posséder l’agrément, l’homologation ou la licence délivrée par un organisme agréé par le ministère de l’industrie
  - Posséder le certificat pour les applicateurs et distributeurs de produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés
  - Posséder l’habilitation pour les travaux électriques (Norme UTE C18-510 cf. décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988) haute et basse tension
  - Posséder l’habilitation pour les travaux électriques basse tension
  - Posséder l’habilitation spécifique pour certains chantiers
  - Posséder les certificats de qualification ERP 1 et IGH 1 visés aux arrêtés du 18 mai 1998 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et du 18 mai 1998 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des immeubles de grande hauteur
  - Posséder le certificat de sauveteur secouriste de travail (SST) visé à la circulaire 150/2003 de la CNAMTS du 2 décembre 2003
  - Posséder le certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe visé au décret n° 91-834 du 30 août 1991 modifié.
- Exigences ou aptitudes physiques :
  - Avoir une bonne présentation – Etre propre
  - Avoir l’âge requis pour l’exercice de la profession (certaines professions sont interdites aux mineurs, l’âge minimum requis est de 21 ans pour certains autres…sauf dérogations...)
  - Avoir les capacités médicales pour la conduite d’un véhicule automobile
  - Avoir la capacité d’utiliser des moyens de manutention mécanisés
  - Avoir une bonne vision de loin/de près
  - Avoir une bonne vision de près. Ne pas porter de lentilles correctrices ou de prothèse oculaire
  - Avoir une bonne élocution et une audition suffisante pour répondre au téléphone ou en entretien face à face
  - Effectuer des gestes précis en vue d’un travail minutieux (peinture...)
  - Effectuer un travail de précision (microsoudure, horlogerie, électronique, aide à la navigation...)
  - Effectuer un travail soigneux (collage, repassage, peinture de coque, vernis, câblage électronique …)
  - Effectuer des gestes répétitifs des membres supérieurs (épaules, coudes, poignets ….): serrer, visser, poncer, boulonner, bêcher, planter, ratisser, couper, balayer, taper à la machine …
  - Effectuer des tâches monotones et répétitives dans un temps limité
  - Etre reconnu apte aux travaux sous rayonnements (DATR)
  - Etre à jour de ses vaccinations (certaines sont obligatoires et d’autres fortement recommandées)
  - Marcher sur des sols irréguliers
  - Monter et descendre des escaliers fréquemment
  - Percevoir des nuances de couleur (tâches …)
  - Porter une tenue de travail
  - Pouvoir faire de la petite manutention
  - Reconnaître des codes couleurs
  - Savoir observer et écouter des mécanismes en fonctionnement : (ex ? percevoir et analyser la qualité d’un son : réglage des moteurs, des machines...)
  - Supporter le port d’équipement de protection individuelle : casque, gants, lunettes, masque respiratoire, combinaison de travail, chaussures de sécurité, protection antibruit, dosimètre
  - Soulever et/ou déplacer manuellement des charges lourdes (échafaudage, machines…)
  - Supporter de porter une oreillette et un micro
  - Travailler en position assise permanente
  - Travailler en position debout permanente
  - Faire des rondes et des tournées
  - Travailler dans des postures contraignantes et inconfortables : debout, bras levés, torsion du tronc, flexion du tronc, accroupi, à genoux, sous un véhicule
  - Travailler devant un écran d’ordinateur (fatigue visuelle, gestes répétitifs, contraintes posturales)
  - Utiliser une commande au pied
- Exigences ou aptitudes psychiques – Attentes comportementales :
  - Avoir de bons réflexes
  - Avoir des capacités d’analyse, de synthèse
  - Avoir des capacités pour :
    - S'adapter à une situation imprévue, avoir la capacité d'anticipation
    - Prendre des initiatives et des décisions rapides
    - S'adapter à la polyvalence
    - avoir le sens de l'organisation pour encadrer une équipe et faire réaliser le travail
    - Savoir s'organiser pour respecter des délais
  - Avoir une autorité naturelle
  - Avoir une bonne culture générale ou une approche pluridisciplinaire
  - Avoir une bonne mémoire
  - Avoir une culture du résultat
  - Connaître des outils de prévention
  - Défendre l’intérêt général ou le service public
  - Envisager les scénarios négatifs
  - Etre capable de se concentrer sur un sujet
  - Etre créatif
  - Etre factuel
  - Etre physionomiste
  - Exprimer ou cacher ses émotions
  - Faire preuve d’une capacité de décisions rapides
  - Faire preuve de diplomatie
  - Faire preuve d’imagination, Avoir de l'empathie, une capacité d’écoute, d’attention et de concentration suffisante, ne pas être timide, s'exprimer clairement et simplement, posséder une bonne capacité de reformulation
  - Faire preuve d’intuition
  - Partager de l’information, esprit d’équipe
  - Prendre de la distance, du recul
  - Qualités
    - Faire preuve de probité
    - Faire preuve de rigueur et de méthode
    - Faire preuve de conscience professionnelle
    - Ne pas prendre de produits altérant la vigilance
    - Avoir le sens de la sécurité et de la protection de l’environnement
    - Avoir du sens artistique
    - Etre discret, respecter la confidentialité des lieux surveillés
    - Etre diplomate et respectueux de la personne humaine
  - Ne pas adopter de comportement pervers = nuire intentionnellement à autrui
  - Savoir déléguer
  - Savoir gérer son stress
    - Savoir gérer son temps
    - Savoir reconnaître et analyser ses erreurs
    - Savoir s'adapter à des langues, des habitudes différentes des siennes
    - Savoir se représenter, un objet, une installation dans l'espace (selon ses trois dimensions et l'évolution en fonction du temps)
    - Se repérer dans l'espace
    - Suivre des règles
    - Supporter les échecs
    - Tenir un raisonnement logique
    - Tenir ses engagements
    - Travailler seul, en équipe,
      - Supporter une supervision permanente, s'intégrer dans une équipe
      - Savoir valoriser les actions et réalisations (des stagiaires, de ses subordonnés, de ses collègues...),
      - Avoir le sens de l'autorité et savoir sanctionner justement en fonction de la gravité de la faute
      - Savoir faire preuve de diplomatie, être conciliant, négocier avec la clientèle
      - Avoir le sens du contact
    - Utiliser la communication non violente (Fait—> Ressenti —> Besoin —> Demande)
    - Vérifier une information

4.7. TRAVAILLEURS HANDICAPES

• Remarques générales :

Distinguer
- Handicaps physiques ou psychiques compatibles avec le métier, moyennant si nécessaire des aménagements
- Handicaps incompatibles avec le métier
Adaptations
- Pour la mise en place d’une politique d’intégration des personnes handicapées ne pas oublier une sensibilisation au handicap des collègues, du chef d’équipe
- Définir les restrictions à l’emploi de la personne
- Définir clairement le poste de travail et les taches à accomplir
- Adapter le poste à la personne et non l’inverse à partir de l’impact ou non des restrictions à l’emploi sur le poste, en prévoyant les compensations possibles (matérielles, organisationnelles, etc..)
- Assurer une formation obligatoire et approfondie de la personne handicapée aux risques du poste et de l’entreprise en raison de la survenue plus fréquente et aux conséquences éventuellement plus graves d ’accidents du travail ou de maladies professionnelles
- Veiller à l’accessibilité : sanitaires, restaurants collectifs, places de parking, ascenseurs...

• Handicap auditif :

Distinguer surdité et mal-entendance
Noter que la surdité ne protège pas de l’exposition au bruit qui peut
- soit aggraver le déficit existant ;
- soit entraîner l’apparition d’effets secondaires, tels que des vertiges, des nystagmus , de la fatigue , etc.
- Il faut impérativement que la personne utilise des protections auditives au poste de travail lorsque c’est nécessaire.
Adaptations
- Ne pas sous-estimer la fatigabilité due aux efforts d’attention pour communiquer qui est est une des caractéristiques des mal- entendants.
- Prévoir la transmission écrite des consignes , des avertisseurs visuels en cas d’urgence, des consignes écrites d’évacuation
- Faire travailler à deux les mal-entendants (si possible)
- Porter attention à l’exposition aux vapeurs et à la chaleur auxquelles sont très sensibles les porteurs de prothèses (appareils auditifs, implants cochléaires)
- Proposer des formations en LSF (langue des signes ) pour les collègues volontaires
- Savoir que les sourds sont les personnes les plus mal intégrées au travail et peuvent rencontrer des problèmes relationnels de par leur non accessibilité à la vie sociale du service ou elles travaillent. De même, la présence d’un interprète en langues des signes peut s’avérer utile parfois et régulièrement.
- Faire attention à l'utilisation des produits type toluène qui sont oto-toxiques

• Handicap visuel :

Distinguer cécité et mal-voyance
Penser aux très fortes myopies et aux pathologies chroniques évolutives avec atteinte du champ visuel comme la rétinite pigmentaire, les kératites étendues qui ne sont pas des cécités totales
Adaptations
- Compenser
  - pour le travail sur écran :
    - Logiciel de grossissement adapté, synthèse vocale
    - Clavier braille et à grosses touches, machine à écrire braille, logiciel vocal
  - pour les documents : agrandisseur lumineux, loupe éclairante, loupe à poser
  - autre
    - Téléphones à grosses touches
    - calculatrices parlantes
- Veiller à l'aménagement ergonomique du poste en particulier en ce qui concerne l'éclairage
- Penser à l'accessibilité : pour l’utilisation des cannes blanches, des chiens guides d’aveugles
- Prévoir des espaces de travail adaptés à la présence du chien guide attention aux escaliers
- Installer des bandes pododactyles pour les escaliers
- Prévenir en cas de travaux dans les bâtiments le salarié et l’entreprise
- Tenir compte des spécificités de la représentation (spatiale par exemple)
- Aménager des temps de pause (nombre et fréquence)

• Handicap psychique : terme nouveau de la loi de 2005

Distinguer
- Autisme
- Shizophrénie
- Psychose maniaco-dépressive
- Troubles obsessionnels compulsifs...
- Ne pas confondre avec handicap mentaux
Adaptations
- Eviter le stress, la pression
- Faire une transmission claire des consignes
- Faire reformuler pour vérifier la compréhension
- Sensibiliser le collectif de travail pour assurer la gestion des crises : que faire en cas de...?
- Assurer la présence d’un responsable parmi l’équipe de collègues
- Envisager la mise en place d’un tutorat en entreprise : des associations extérieures peuvent intervenir
- Tenir compte de l’impact éventuel des certains traitements
- Aménager des temps partiels selon la lourdeur de l'handicap

• Handicap intellectuel :

Déficience intellectuelle
Trisomie 21, syndrome de l'X fragile...

• Handicap moteur :

Distinguer
- Déficience motrice
- Lésion de la moëllle épinière : paraplégie, tétraplégie
- Infirmité motrice cérébrale
- Myopathie
- Malformation congénitale
- Poliomyélite
- Sclérose en plaques...
Adaptations
- Prévoir des compensations mécaniques aux déficiences pour la manutention
- Veiller à l’ergonomie du poste
- Assurer une aide mécanique à la manutention des pièces
- Prévoir l'accessibilité du poste et des installations collectives (sanitaires, restauration, locaux sociaux, place de parking...)

• Déficiences viscérales et générales = Maladies chroniques (évolutives) :

Distinguer
- Epilepsie sévère
- Cardiopathies, insuffisance cardiaque
- Insuffisance respiratoire, mucoviscidose
- Cancers sévères, évolutifs
- Insuffisance rénale nécessitant une dialyse
Adaptations
- Assurer un aménagement des horaires
- Prévoir des horaires stables pour permettre la prise régulière des médicaments
- Eviter le travail de nuit et le travail posté en 2 X 8 ou 3 X 8
- Définir des horaires souples permettant la modulation des tâches en fonction de l’état de fatigue (régime de pauses adapté)
- Assurer du temps partiel thérapeutique, ou la mise en invalidité si nécessaire, en fonction de la fatigabilité ou des traitements reçus, en sachant qu’il y aura amputation de la retraite
- Eviter le travail au rythme imposé avec dépendance vis à vis d’autrui
- Prendre en compte la fatigue liée au temps de trajet
- Veiller au respect par tous de la personne et des décisions prises
- Travailler en pluridisciplinarité avec d’autres compétences (ergonome, réseau spécialisé pour les déficits visuels, auditif, séquelles de trauma crânien...)
- Assurer l’implication de l’employeur ainsi que des collègues, indispensable pour la réussite du projet.

• Polyhandicaps

5. ACTIVITES POUVANT ETRE ASSOCIEES

Une autre activité professionnelle
Des activités de formation
La gestion administrative de son entreprise
Du bénévolat

6. DANGERS

Ce thésaurus des dangers s'inspire du guide et du questionnaire médecin de l’enquête SUMER 2009 et de de la classification de la CNAM concernant les accidents du travail auxquels on pourra se reporter.
On peut s'inspirer du tableau récapitulatif de la CNAM qui figure en annexe 2 du thésaurus.
Il existe d'autres thésaurus : INRS, Présanse ..

6.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL voir aussi la fiche danger Accident de travail

Eléments matériels - Risques mécaniques
- Accident par chariot automoteur
- Appareil de levage et de manutention (chariot)
- Appareil de levage, amarrage, préhension
- Accident de la circulation
- Accident par conduite d'engin
- Accidents par outils dangereux (outils à main, matériel portatif ..)
- Agression
- Atmosphère contrôlée
- Bris de verre
- Chute de la charge
- Chute de cheval
- Chute de hauteur
- Chute de plain-pied
- Chute avec dénivellation
- Corps étranger et lésion oculaire (projection de corps étrangers dans les yeux)
- Electrocution
- Explosion
- Incendie
- Noyade
- Risque cutané
- Risque toxique respiratoire
- Traumatisme par animal
- Traumatisme par arme et/ou explosif
- Traumatisme par chute d'objet :
  - objet en cours de manipulation,
  - objet en cours de transport manuel,
  - objet en mouvement accidentel
Accident de travail : nature des lésions
- Amputation
- Brûlure, brûlure par caustique, brûlure thermique
- Contusion
- Coupûre
- Ecrasement
- Electrocution
- Entorse
- Fracture
- Fêlure
- Gerçures
- Intoxixation
- Intoxication au CO2
- Intoxication au SO2
- Lumbago
- Luxation
- Noyade
- Piqûre d'insectes
- Piqûre de végétaux
- Piqûre de serpent
- Piqûre septique
- Plaie
- Plaie par outils
Accident de travail : siège de la lésion
- Tête (yeux exceptés)
- Yeux
- Membre supérieur (mains exceptées)
- Main
- Tronc
- Membre inférieur (pieds exceptés)
- Pied
- Localisations multiples
- Sièges internes

6.2. AMBIANCES ET CONTRAINTES PHYSIQUES

ENVIRONNEMENT PHYSIQUE

Milieu
- Dénivelé ou travail en hauteur
- Installation avec atmosphère confinée
- Installations vétustes, à démolir ou en cours de démolition
- Milieu générant un risque de noyade
- Milieu générant un risque d’ensevelissement
- Travail en milieu hyperbare : exposition régulière à une atmosphère >1.2 atmosphère
- Travail en altitude
Nuisances sonores : voir aussi la fiche Bruit
- Environnement > 60dBA (seuil de stress)
- Environnement > 65 dBA (augmentation du risque cardiaque)
- Environnement > 81 dBA (seuil réglementaire de pénibilité - 600 heures par an)
- Environnement > 85 dBA (seuil de dommage auditifs)
- Environnement > 135 dBA (seuil réglementaire de pénibilité - 120 fois par an)
- Environnement > 140 dBLC (surdité immédiate)
- Bruit comportant des chocs, des impulsions
- Autres bruits gênants
Nuisances thermiques :voir aussi les fiches Travail au froid et Travail à la chaleur
- Travail à l’extérieur, exposé aux intempéries (vent, pluie, neige…), au froid, à la chaleur
- Travail au froid <5° : imposé par le processus de production, local non ou mal chauffé
- Travail à la chaleur >30° : imposé par le processus de production (fours…), local non climatisé
- Travail à l’humidité, imposé par le processus de production (serres, poissonnerie…)
Exposition à des rayonnements, radiations :
- Rayonnements ionisants X, alpha, béta, gamma
- Rayonnements non ionisants : laser, ultraviolets (UV), infrarouges, micro-ondes, électromagnétiques
Intempéries exposition directe ou potentielle ( travail en cabine ou sous hangar)aux conditions météorologiques (chaud, froid, précipitations, vents)
Travail en air et espace contrôlé :
- Salle blanche
- Locaux climatisés
- Espace confiné
Poussières, particules, fumées, sciures et suspension organiques, minérales ou métalliques
Contraintes visuelles :
- Travail sur écran
- Travail de précision en vision de près permanente (contrôle, travail minutieux)
- Travail sur microscope, travail avec loupe binoculaire
- Travail avec éclairage artificiel permanent (local aveugle, parking, cave…)
- Travail à l’obscurité (laboratoire photographique)
- Travail en surexposition solaire : exposition directe et prolongée dans un environnement réfléchissant
- Obscurité
- Scintillement
Produits sous pressions (eau, huile, air,béton...)
Intervenir sur l'électricité voir la fiche Risques électriques
Odeurs :
- Produits chimiques
- Produits biologiques
Vibrations :voir la fiche Vibrations
- Vibrations main-bras : outils portatifs (tronçonneuse, meuleuse, clef à choc, marteau piqueur…), installations fixes (concasseur, table vibrante, presse, malaxeur…)
- Vibrations transmises au corps entier : conduite d’engin de chantier, d’engin agricole, de chariot automoteur à conducteur porté, de camion poids lourd…

CONTRAINTES BIOMECANIQUES

Manutention manuelle de charges : tâches manuelles nécessitant un effort physique régulier voir la fiche manutention
Gestes répétitifs : gestes peu variés et itératifs
Contraintes posturales et articulaires : travail nécessitant des tensions musculaires du corps voir la fiche
- Position debout, piétinement, marche
- Déplacement à pied dans le travail
- Position à genoux
- Position fixe de la tête et du cou
- Maintien de bras en l’air
- Posture accroupie
- Posture en torsion
Travail en hauteur voir la fiche Travail en hauteur

6.3. AGENTS CHIMIQUES Voir les fiches Agents chimiques dangereux et Agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

CLASSIFICATION (d'après SUMER 2009) :
- Acides :
  - Acide cyanhydrique et dérivés minéraux
  - Acide fluorhydrique et dérivés minéraux
  - Autres acides minéraux : chlorhydrique, sulfurique, nitrique, phosphorique
  - Acides organiques : acétique, formique, maléique, lactique…
- Bases :
  - Ammoniac et solutions aqueuses
  - Bases fortes : vapeurs de soude, de potasse…
- Carburants :
  - Essence automobile, fuel, gasoil, diesel, biocarburants
  - GPL
  - Kérosène
- Composés organiques divers :
  - Aldéhydes : formaldéhyde, glutaraldéhyde, aldéhyde acétique, acroléïne
  - Amines et dérivés : amines aromatiques, amines aliphatiques, amines alicycliques, alcanolamines
  - Dérivés halogénés et/ou nitrés (sauf produits phytosanitaires : hydrocarbures aromatiques halogénés et/ou nitrés, phénols et dérivés halogénés et/ou nitrés, amiante, fibres céramiques réfractaires, autres fibres artificielles (verre, roche, laitier, carbone…)
  - Poussières : fabrication et utilisation de matériaux nanofacturés,farine, poussières de bois (bois bruts, stratifiés, contreplaqués, médium…), silice cristalline, autres poussières minérales (engrais, terres rares…) sauf ciment et fibres
- Fluides de lubrification et de refroidissement:
- Fluides aqueux, huiles minérales entières, huiles synthétiques
- Gaz et fumées :
  - Matières plastiques/caoutchouc : fumées de dégradation thermique des matières plastiques (moulage, soudage, découpe à chaud…), fumées de vulcanisation
  - Métalliques : fumées de soudage d’éléments métalliques
  - Moteurs thermiques : gaz d’échappement diesel, autres gaz d’échappement (essence automobile, GPL…)
  - Procédés de la métallurgie : fumées dégagées par les procédés de la métallurgie et l’électrométallurgie (hauts-fourneaux, fonderie, électrolyse, traitement de surfaces…)
  - Végétaux : fumées dégagées par la combustion de végétaux (paille, bois…)
- Halogènes :
  - Brome, chlore (à l’exclusion des chlorures et de l’eau de javel), iode, fluor
- Matières plastiques :
  - Plastifiants : phtalates, autres plastifiants
  - Résines acryliques : acrylamide, acrylates, méthacrylates, cyanoacrylates (y compris dans les colles)
  - Résines aminoplastes et phénoplastes : résines formophénoliques, urée-formol, mélénine-formol
  - Résines époxydiques
  - Résines polyesters insaturés, y compris les composés pré-imprégnés (SMC : Sheet oulding compound, BMC : bulk moulding compound)
  - Résines polyuréthanes : isocyanates monomères (HDI, TDI, MDI…) et prépolymères (présents dans les peintures, colles, utilisés dans la fabrication des mousses)
  - Autres résines : alkydes, cellulosiques, polyofénes
- Médicaments (usage et fabrication) :
  - Cytostatiques
  - Médicaments allergisants pour les salariés les manipulant
- Métaux, métalloïdes et dérivés :
  - Métalloïdes : arsenic et dérivés
  - Métaux : acier inoxydable (inox), aluminium, cadmium et dérivés, carbures métalliques frittés, chrome et dérivés sauf inox, cobalt et dérivés, nickel et dérivés sauf inox, oxydes de fer, plomb et dérivés, autres métaux et dérivés (mercure, vanadium, béryllium…)
- Oxydants :
  - Eau de javel, eau oxygénée, ozone, persulfates de sodium, de potassium et d’ammonium (notamment dans les produits capillaires)
  - Autres oxydants : peroxyde de benzoyle, de méthyléthylcétone…)
- Pesticides :
  - Fongicides, herbicides, insecticides, autres pesticides ( produits phytosanitaires : stockage, épandage,...)
- Solvants :
  - Alcools : éthanol, méthanol, autres alcool (butanol, isopropanol…)
  - Cétones : n-méthylpyrrolidone (NMP), autres cétones (acétone, méthylisobutycétone (MIBK)
  - Ethers de glycol : éthers de glycol dérivés de l’éthylène glycol non CMR, éther de glycol dérivés du propylène glycol non CMR, éthers de glycol classés CMR
  - Hydrocarbures pétroliers : benzène (sauf carburants), n-hexane, styrène (sauf résines polyesters), toluène, white-spirit, solvant naphta, autres hydrocarbures pétroliers, essences A, B,…F, G (éther de pétrole)
  - Hydrocarbures chlorés : chlorure de méthylène (syn : dichlorométhane), perchloréthylène (syn : tétrachloroéthylène), trichloréthylène
  - Hydrocarbures terpéniques (d-limonène, essence de thérébenthine…)
  - Solvants divers : diméthylformamide (DMF), diméthylacétamide (DMAC), tétrahydrofurane (THF) (également présent dans les colles PVC), autres solvants acétates d’éthyle, de n-butyle, diméthylsulfoxyde (DMSO)
- Produits divers :
  - Liants : ciment
  - Produits carbonés : goudrons de houille et dérivés (huiles et brais), bitume et brais de pétrole (y compris les fumées)
  - Tensio-actifs anioniques, cationiques et non anioniques
CLASSES DE DANGER DU REGLEMENT CLP :
- Classes de danger physique :
  - explosibles
  - gaz inflammables
  - aérosols inflammables
  - gaz comburants
  - gaz sous pression
  - liquides inflammables
  - matières solides inflammables
  - substances et mélanges autoréactifs
  - liquides pyrophoriques
  - matières solides pyrophoriques
  - substances et mélanges auto-échauffants
  - substances et mélanges qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables
  - liquides comburants
  - matières solides comburantes
  - peroxydes organiques
  - substances ou mélanges corrosifs pour les métaux
- Classes de danger pour la santé :
  - toxicité aiguë
  - corrosion cutanée/irritation cutanée
  - lésions oculaires graves/irritation oculaire
  - sensibilisation respiratoire ou cutanée
  - mutagénicité sur les cellules germinales
  - cancérogénicité
  - toxicité pour la reproduction
  - toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition unique
  - toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition répétée
  - danger par aspiration
- Classes de danger pour l’environnement :
  - dangers pour le milieu aquatique
  - dangereux pour la couche d’ozone
PICTOGRAMMES DE DANGER DU REGLEMENT CLP (source : INRS)
PHRASE DE DANGER (Phrase H) et CONSEIL DE PRUDENCE (Phrase P) (GSP CLP) informations additionnelles sur les dangers, éléments d’étiquetage/informations supplémentaires sur certaines substances et certains mélanges
DUREE D'EXPOSITION :
- Moins de 2 heures par semaine
- De 2 à moins de 10 heures par semaine
- De 10 à moins de 20 heures par semaine
- 20 heures ou plus par semaine
RISQUE CMR :
- Ancienne phrases de risques :
  - Risque cancérogène : R40, R45, R49
  - Risque mutagène : R46
  - Risque pour la reproduction (fertilité, grossesse, allaitement) : R60 à 64
- Classification du CIRC : groupes I et II - Voir la liste sur wikipédia
- Liste d'agents cancérogènes réparés en maladie professionnelle dans le régime général et/ou agricole :
  - Acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux, chromate de zinc : cancer broncho-pulmonaire primitif, cancer des cavités nasales
  - Aldéhyde formique : carcinome du nasopharynx
  - Amiante (poussières : cancer broncho-pulmonaire par inhalation, mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde, tumeurs pleurales primitives (autres que mésothéliome)
  - Amines aromatiques et leurs sels : tumeurs de la vessie
  - Arsenic :
    - Arsenic et ses composés minéraux : angiosarcome du foie, dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen), épithélioma primitif de la peau
    - Poussières et vapeurs arsenicales : cancer bronchique primitif
    - Poussières et vapeurs arseno-pyrites aurifères : cancer bronchique primitif
  - Benzène : leucémie, hypercytose d'origine myélodysplasique, syndrome myéloprolifératif
  - Bis (chlorométhyle) éther : cancer bronchique primitif
  - Bois (poussières) : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face
  - Brais de houille : cancer broncho-pulmonaire primitif, tumeur de la vessie, épithélioma primitif de la peau
  - Chlorure de vinyle monomère : angiosarcome
  - Cobalt (poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage) : cancer bronchique primitif
  - Dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers : épithélioma primitif de la peau
  - Fer (travaux effectués au fond dans les mines de fer) : cancer bronchique primitif
  - Goudrons de houille : cancer broncho-pulmonaire primitif, tumeur de la vessie, épithélioma primitif de la peau
  - Hépatite B, hépatite C : carcinome hépato-cellulaire
  - Huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques) : cancer broncho-pulmonaire primitif, tumeur de la vessie, épithélioma primitif de la peau
  - Nickel (opérations de grillage de mattes de nickel) : cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face, cancer bronchique primitif
  - N-méthyl N'nitro N-nitrosoguanidine : glioblastome
  - N-éthyl N'nitro N-nitrosoguanidine : glioblastome
  - N-méthyl N-nitrosourée : glioblastome
  - N-éthyl N-nitrosourée : glioblastome
  - N-Nitroso-dibutylamine et ses sels : tumeur de la vessie
  - Radiations ionisantes : leucémie, sarcome osseux, cancer broncho-pulmonaire par inhalation
  - Silice cristalline (poussières minérales) : cancer bronchique primitif
  - Suies de combustion du charbon : cancer broncho-pulmonaire primitif, tumeur de la vessie, épithélioma primitif de la peau
  - Trichloroéthylène : Cancer primitif du rein
  - Pesticides : Cancer de la prostate
- Autres agents cancérogènes :
  - Fumée de tabac

6.4. AGENTS BIOLOGIQUES Voir les fiches Accident d'exposition au sang et Risques biologiques

NATURE DES AGENTS BIOLOGIQUES : bactéries, virus, parasites, champignons, prions
CLASSEMENT DES AGENTS BIOLOGIQUES SELON L'IMPORTANCE DU RISQUE D'INFECTION :
- Le groupe 1 comprend les agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme.
- Le groupe 2 comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est peu probable ; il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces.
- Le groupe 3 comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est possible, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces.
- Le groupe 4 comprend les agents biologiques qui provoquent des maladies graves chez l'homme et constituent un danger sérieux pour les travailleurs ; le risque de leur propagation dans la collectivité est élevé ; il n'existe généralement ni prophylaxie ni traitement efficace.
AGENTS BIOLOGIQUES MIS EN OEUVRE DANS LE PROCESSUS DE TRAVAIL (laboratoire de recherche…)
AGENTS BIOLOGIQUES PRESENTS EN RAISON DE L'ACTIVITE (hôpital…)
Travail au contact d’un réservoir humain :
- Activités concernées :
  - Milieu de soins
  - Milieu médico-social et social
  - Activités funéraires, activités en milieu pénitentiaire
  - Services à la personne
  - Coiffure, soins esthétiques, thalassothérapie, manucure-pédicure
  - Laboratoire de recherche et de production
- Types de tâches :
  - Soins d’hygiène, nursing et assistance à la personne
  - Soins médicalisés invasifs ou non invasifs
  - Gestes techniques en laboratoire d’analyse médicale, d’anatomopathologie et de recherche
  - Maintenance, ménage en milieu de soins
- Modes d’expositions potentielles :
  - Contamination respiratoire
- - Exposition à des liquides et tissus biologiques (y compris risque d’AES)
  - Contacts rapprochés et fréquents avec la personne
Travail au contact d’un réservoir animal :
Activités concernées :
- Elevage agricole
- Travail auprès d’animaux de compagnie (élevage, vente, soins, services)
- Travail exposant à des animaux sauvages
- Abattoirs, équarissage
- Services à la personne
- Laboratoires d’analyse vétérinaire, de recherche
- Fourrière
- Tannage
- Maintenance, ménage en milieu de soins
Modes d’expositions potentielles :
- Contact direct avec l’animal
- Morsure, griffure, blessure, piqûres (guêpe,taon,tique...)
- Gestes invasifs
- Exposition aux déjections
- Exposition aux liquides ou tissus biologiques
Autres conditions d’exposition potentielle :
- Activités au contact d’un environnement potentiellement contaminé
  - Collecte et traitement des déchets
  - Station d’épuration
  - Egouts, fosses septiques
  - Activités au contact de l’eau douce
  - Nettoyage, propreté
  - Maintenance de climatisation, tours aéro-réfrigérantes
  - Exposition aux poussières animales (cuir, laine, plumes, duvet…)
  - Expostion aux poussières végétales (bois, coton, sisal, compost, toube, céréales…)
- Secteur agro-alimentaire
  - Industrie agro-alimentaire
  - Laboratoire agro-alimentaire
  - Artisanat ou commerce de bouche
  - Restauration
- Mission en milieu tropical

6.5. CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES - Voir les fiches RPS et Stress

Caractéristiques du temps de travail :
- Grande amplitude horaire >12 h
- Travail de nuit
- Travail posté en 2X8, en 3X8, en 4X8 ...
- Travail le week-end
- Travail le dimanche et les jours fériés
- Horaires variables, écarts d'horaires importants
- Périodes de travail avec Interruption d’au moins trois heures
- Coucher hors du domicile, déplacements à l'étranger ...
- Astreintes
Rythme de travail :
- Imposé par le déplacement d’une pièce, d’un produit, par le travail d’un collègue
- Normes, délais de production à respecter, sans possibilité pour la personne d'interrompre facilement sa tâche
- Dans l'urgence
- Contrôle de la hiérarchie, suivi informatique
- Nécessité de se faire remplacer pour interrompre le travail momentanément
- Travail interrompus ou au contraire ne pas pouvoir l'interrompre
- Polyvalence des tâches, rotation entre les postes
- Nécessité d’emporter du travail à domicile en raison de la charge de travail
- Autonomie dans le travail
Type de travail :
- Travail isolé : personne travaillant seule et qui ne peut alerter de vive voix ou recevoir des secours rapidement
- Travail en équipe
- Travail expatrié
- Multiplicité des lieux de travail, déplacements, décalage horaires
Collectif de travail :
- Soutien ou non des collègues, de la hiérarchie en cas de difficultés à faire le travail
- Moyens matériels suffisants, formation suffisante et adaptée
- Responsabilité de salariés sous ses ordres
Contact avec le public :
- Clients, personnes difficultés sociales, non francophones, agressives, familles, enfants, handicapés
- Contact de vive voix, contact téléphonique
- risque d'agressions verbales physiques
Manipuler des devises : argents liquides (risque vol, agression...)
Normes et évaluations :
- Exigences de productivité et de rentabilité
- Erreurs ayant des conséquences graves pou la qualité du produit ou du service
- Erreurs ayant des conséquences dangereuses pour la sécurité du salarié et pour autrui (poste de sécurité)
Obligation d’atteindre des objectifs chiffrés, précis
Charge affective
- Contact avec la souffrance
- Implication personnelle
Charge relationnelle
- Travail isolé
- Contact physique avec le public
- Contact avec une catégorie particulière de personnes : enfants, malades, handicapés, personnes âgées, détenus, personnes en fin de vie ...
- Contact téléphonique avec le public
- Risque d'agression verbale (usager, patient, voyageur, client)
- Risque d'agression physique
- Relation avec la hiérarchie
- Relation avec les collègues
Charge cognitive
- Conduite de véhicule
- Surveillance de machines
- Surveillance de personnes
- Simultanéité des tâches
- Sur ou sous qualification
- Gravité des erreurs pour la sécurité personnelle (physique ou professionnelle), pour la sécurité des autres personnes, pour la qualité du service ou du produit, pour les finances de l'entreprise
Voir aussi
- HAD, Karaseck, Siegrist

7. RISQUES POUR LA SANTE

7.1. MALADIES PROFESSIONNELLES - Voir aussi la fiche Maladie professionnelle

7.1.1. REGIME GENERAL

7.1.2. REGIME AGRICOLE

7.1.3. LISTE EUROPEENNE DES MALADIES PROFESSIONNELLES

7.2. AUTRES MALADIES LIEES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE

Maladies à caractère professionnel
Autres maladies non prises en charge comme maladies professionnelles

Voir la suite sur la fiche !Thésaurus des fiches métiers de 8 à 13

REDACTION

AUTEUR : , Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95), Pierrette Trilhe (médecin du travail) (CMIE) (75)
DATE DE CREATION : Mai 2004
RELECTEURS :
DERNIERE MISE A JOUR : juillet 2022

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

ANNEXE 1 : Nomenclature des niveaux de formation (1969)

(approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale, le 21 mars 1969)

NIVEAU	DEFINITION	INDICATIONS
V	Personnel occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du brevet d'études professionnelles (BEP) ou du certificat d'aptitude professionnelle (CAP), et par assimilation, du certificat de formation professionnelle des adultes (CFPA) du premier degré.	Ce niveau correspond à une qualification complète pour l'exercice d'une activité bien déterminée avec la capacité d'utiliser les instruments et les techniques qui s'y rapportent. Cette activité concerne principalement un travail d'exécution qui peut être autonome dans la limite des techniques qui y sont afférentes.
IV	Personnel occupant des emplois de maîtrise ou d'ouvrier hautement qualifié et pouvant attester d'un niveau de formation équivalent à celui du brevet professionnel (BP), du brevet de technicien (BT), du baccalauréat professionnel ou du baccalauréat technologique.	Une qualification de niveau IV implique davantage de connaissances théoriques que le niveau précédent. Cette activité concerne principalement un travail technique qui peut être exécuté de façon autonome et/ou comporter des responsabilités d'encadrement (maîtrise) et de coordination.
III	Personnel occupant des emplois qui exigent normalement des formations du niveau du diplôme des Instituts Universitaires de Technologie (DUT) ou du brevet de technicien supérieur (BTS) ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur.	La qualification de niveau III correspond à des connaissances et des capacités de niveau supérieur sans toutefois comporter la maîtrise des fondements scientifiques des domaines concernés. Les capacités et connaissances requises permettent d'assurer de façon autonome ou indépendante des responsabilités de conception et/ou d'encadrement et/ou de gestion.
II	Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation d'un niveau comparable à celui de la licence ou de la maîtrise.	A ce niveau, l'exercice d'une activité professionnelle salariée ou indépendante implique la maîtrise des fondements scientifiques de la profession, conduisant généralement à l'autonomie dans l'exercice de cette activité.
I	Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau supérieur à celui de la maîtrise.	En plus d'une connaissance affirmée des fondements scientifiques d'une activité professionnelle, une qualification de niveau I nécessite la maîtrise de processus de conception ou de recherche.

ANNEXE 1 bis : Nomenclature des niveaux de formation (1967)

(définie par la circulaire interministérielle n°11-67-300 du 11 juillet 1967. B.O. n°29 du 20 juillet 1967)

Niveaux	Définitions	Ancien classement Niveaux correspondants de la circulaire du 22.12.1959
I et II	Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau égal ou supérieur à celui des écoles d'ingénieurs ou de la licence.	V
III	Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation du niveau du brevet de technicien supérieur, du diplôme des instituts universitaires de technologie, ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur (deux ans de scolarité après le baccalauréat).	V
IV	IV a - Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation du niveau du baccalauréat, du brevet de technicien (BT), du brevet supérieur d'enseignement commercial (BSEC) (trois ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré). Provisoirement, formation du niveau du brevet d'enseignement industriel (BEI), et du brevet d'enseignement commercial (BEC).	IV
IV	IV b - Personnel occupant un emploi de maîtrise ou titulaire du brevet professionnel ou du brevet de maîtrise (deux ans de formation au moins et de pratique professionnelle après l'acquisition d'une formation de niveau V).	III
IV	IV c - Cycle préparatoire (en promotion sociale) à l'entrée dans un cycle d'études supérieures ou techniques supérieures.	IV bis
V	Personnel occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du brevet d'études professionnelles (BEP) (deux ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré) et du certificat d'aptitude professionnelle (CAP). Provisoirement, formation du niveau du brevet d'études de premier cycle (BEPC).	II
V bis	Personnel occupant des emplois supposant une formation spécialisée d'une durée maximum d'un an au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré, du niveau du certificat de formation professionnelle.	I
VI	Personnel occupant des emplois n'exigeant pas une formation allant au-delà de la scolarité obligatoire.	I

ANNEXE 2 : Classification de la CNAM concernant les outils et équipements utilisés pour les déclarations d'accidents du travail

Véhicules en mouvement : voiture, poids-lourd, tracteurs, transport collectif
Appareil de levage et de manutention
Appareil de levage, amarrage, préhension
Machine productrice et transformatrice d'énergie
Organe de transmission (intérieur ou extérieurs aux machines)
Machine à broyer, concasser, pulvériser, diviser
Machine à cribler, tamiser, séparer
Presse mécanique et pilon
Machine à presser, à mouler et à injecter
Machine à cylindres pour laminer, étirer, planer, imprimer mélanger
Machine à couper, trancher, dérouler, défibrer (autres que les scies)
Scies
Machine à percer, aléser, tourner, fraiser, raboter les métaux
Machine à percer, tourner, toupiller, raboter le bois et les matières similaires
Machine à meuler, poncer, polir
Machine et matériel à souder
Machine à riveter, coudre, agrafer, mettre des oeillets
Machines à remplir, conditionner, empaqueter, emballer, clouer
Machine à effilocher, ouvrir, battre, carder
Machine de filature, de tissage, de câblerie et d'apprêt
Matériel et engin de terrassement et travaux annexes
Autre machine : En clair
Arme
Outil mécanique tenu ou guidé à la main (mu ou alimenté électriquement, pneumatique ou à autre commande mécanique)
Outil individuel à main
Appareil à pression
Appareil ou ustensile mettant en oeuvre des produits chauds, four, étuve, appareil de cuisson, etc...
Appareillage et installation frigorifique
Appareil ou ustensiles mettant en oeuvre des produits caustiques, corrosifs, toxiques
Matériel du bureautique (téléphone, ordinateur, fax, imprimante...)