Fiches de dangers

   Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Leptospirose

FICHE DANGER BOSSONS FUTE N° 160

Mots clés : Leptospirose ; maladie professionnelle ; mammifères ; eau douce

1. CONTEXTE

1.1. NATURE DES DANGERS

  • La leptospirose est une maladie infectieuse potentiellement grave due à une bactérie, leptospira interrogans.
  • Il existe près de 300 sérovars répartis en 24 sérogroupes. En métropole, le sérogroupe le plus fréquent est Icterohaemorragiae. Il est identifié en moyenne dans 1/3 des cas recensés.
  • Dans le monde, plus d'un million de cas sévères de leptospirose humaine sont estimés chaque année dont 60 000 décès. La France est un des pays industrialisés qui a l’incidence la plus élevée.
  • Sur le territoire français, métropole et DOM-COM, 1 432 cas de contamination à la leptospirose ont été déclarés en 2018 par le Centre National de Référence des Leptospires (CNRL) de l’Institut Pasteur de Paris.
  • En France métropolitaine, les cas de leptospirose ont doublé depuis 2014. 597 cas ont été recensés en 2018, une incidence proche de 1 cas/100 000 habitants.
  • Cette augmentation du nombre de cas pourrait, entre autres, être liée au réchauffement climatique, l'urbanisation grandissante, la prolifération des rongeurs et l'augmentation des activités à risque notamment la pratique des loisirs aquatiques. 
  • La contamination humaine se fait de façon directe au contact de l’urine des animaux infectés ou de façon indirecte au contact de l’eau et des sols contaminés par l’urine des animaux, soit via une peau lésée ou abîmée par une immersion longue dans l’eau, soit via une muqueuse
  • Connue sous le nom de « maladie des rats », la leptospirose est véhiculée principalement par des rongeurs (rats, ragondins, souris…) qui sont des porteurs sains. Toutefois, tous les mammifères peuvent être porteurs de cette maladie et excréter les bactéries dans leur urine : les animaux urbains, les animaux sauvages, les animaux de production et les animaux de compagnie.
  • Dès lors, la leptospirose concerne toutes situations professionnelles au contact des animaux et de l’environnement humide souillé.

1.2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Les travailleurs exposés au risque de leptospirose sont ceux réalisant des travaux au contact d’animaux susceptibles d’être porteurs de leptospires ou au contact d’eau douce ou de lieux humides, susceptibles d’être souillés par les déjections de ces animaux,
  • par exemple :
    • les égoutiers mais aussi le personnel des stations d’épuration, les professionnels de l’entretien des berges et des voies navigables, pisciculteurs …
    • les professionnels en contact avec les animaux infectés (chiens, bovins, sangliers) vivants ou morts, ou leur environnement souillé (vétérinaires, ouvriers d’abattoirs ou d’équarrissage, personnel des laboratoires vétérinaires)…
    • des professions concernant des activités nautiques en milieu naturel ou les travaux d’assistance, de secours et de sauvetage en milieu aquatique naturel
    • certaines activités spécifiques aux DOM-COM (culture de la banane, travaux de coupe de cannes à sucre)
  • Tous les professionnels qui exercent dans un milieu humide ou en contact avec des animaux sont potentiellement exposés au risque de contamination par les leptospires. En 2019, le Dr Cécile DURFORT publie une étude basée sur l’ensemble des cas professionnels de leptospirose diagnostiqués en France pendant 10 ans entre 2007 et 2017 par le CNRL. Parmi ces catégories professionnelles, on retrouve le secteur de l’agriculture et de l’élevage, le plus touché avec 27.9% du nombre total des cas enregistrés, le BTP avec 22.3% des cas, les professions de l’alimentaire avec 9.1% cas, les agents d’égouts et de voierie avec 7,6% des cas, les militaires avec 6,6% des cas, les jardiniers avec 6,1% des cas. Il est à noter que la part du BTP a doublé par rapport aux données épidémiologiques de 2003. Par ailleurs, une nouvelle profession fait son apparition : celle des animateurs de sports en milieu aquatique (canoë kayak, canyoning, rafting, etc…). Enfin, l’incidence chez les égoutiers et les pompiers semble diminuer ces dernières années grâce à la mise en place rigoureuse de mesures de prévention depuis des décennies : la formation, le port systématique d’équipements de protections individuels (EPI) et une bonne couverture vaccinale. (Durfort, 2019).

 2. DOMMAGES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE - POUVOIR PATHOGENE

2.1.a Diagnostic et symptômes :

  • L’incubation peut durer de 2 à 30 jours. Les leptospires peuvent pénétrer au travers de plaies, de muqueuses (oculaires, buccales, nasales, ...) et même d'une peau saine macérée. En cas de morsure, la contamination peut se faire non pas à partir de la salive de l’animal mais par le contact de la plaie avec de l’eau ou des urines contaminées.
  • L'expression clinique se manifeste par un syndrome pseudo-grippal (fièvre élevée, céphalées, myalgie, arthralgie) avec possibilité de symptômes méningés laissant supposer plusieurs maladies. Il est donc difficile de diagnostiquer cette maladie. Il n’y a pas de tableau clinique en fonction des sérotypes, cependant Icterohaemorragiae est l’agent responsable de la majorité des formes les plus sévères. Ce sérogroupe est identifié dans 2/3 des cas graves à l’hôpital en France métropolitaine, mais aussi dans d’autres régions du monde comme la Nouvelle Calédonie, et jusqu’à 91% des cas graves à l’hôpital en Martinique.
  • Lorsque les patients ne sont pas pris à temps en charge et que la leptospirose n’est pas diagnostiquée assez tôt, la maladie peut dégénérer et évoluer vers des formes grave (environ 10% des cas). Ces formes graves peuvent évoluer rapidement et l’infection peut toucher les organes vitaux tels que le foie (ictère), les reins (défaillance rénale et nécessité de dialyse) et les poumons (insuffisance pulmonaire nécessitant une intubation) et entrainer une hospitalisation, jusqu’en réanimation.
  • Après une forme grave de leptospirose et dans 10% des cas, sont observées des séquelles notamment des fatigues chroniques pouvant conduire à des incapacités de travail permanentes dans 1.3% des cas
  • Dans le monde, le sérogroupe Icterohaemorragiaeest le plus mortel, avec un taux de mortalité de 13,6% pour les cas non soignés.

2.1.b Maladie Professionnelle :

La leptospirose est reconnue comme une maladie professionnelle selon le Tableau 19A du régime général de la Sécurité Sociale et le tableau 5 du régime agricole.

  • Tableau 19 A du régime général : Travaux suivants exposant à des animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux :
    • a) Travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ;
    • b) Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ;
    • c) Travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ;
    • d) Travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d'épuration ;
    • e) Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ;
    • f) Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ;
    • g) Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ;
    • h) Travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux de mariniers et dockers ;
    • i) Travaux de dératisation et de destruction des rongeurs inféodés au milieu aquatique ;
    • j) Travaux de soins aux animaux vertébrés ;
    • k) Travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie ; l) Travaux piscicoles de production et d'élevage ;
    • m) Travaux d'encadrement d'activité en milieu aquatique naturel (exception faite du domaine maritime) : activités nautiques, halieutiques, subaquatiques ;
    • n) Travaux d'assistance, de secours et de sauvetage en milieu aquatique naturel (exception faite du domaine maritime) ;
    • o) Travaux de culture de la banane, travaux de coupe de cannes à sucre.
  • Tableau 5 du régime agricole : Travaux suivants exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides susceptibles d'être souillés par leurs déjections
    • a) Travaux effectués dans les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ;
    • b) Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ;
    • c) Travaux d’entretien des cours d’eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ;
    • d) Travaux d’entretien et de surveillance des parcs aquatiques ;
    • e) Travaux de pisciculture, de garde-pêche, de pêche professionnelle en eau douce ;
    • f) Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d’eau ou d’égout, d’entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ;
    • g) Travaux de culture de la banane, travaux de coupe de cannes à sucre ;
    • h) Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d’aliments du bétail ;
    • i) Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d’équarrissage, travaux de récupération et exploitation du 5e quartier des animaux de boucherie ;
    • j) Travaux de dératisation, de piégeage, de garde-chasse ;
    • k) Travaux de soins aux animaux vertébrés.

2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

  • Non documentés

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

  • Coûts associés aux arrêts du travail pour une maladie pouvant entrainer des incapacités de travail de durée indéterminée et des séquelles à long terme.
  • Coûts associés aux hospitalisations en cas de complications

3. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

3.2. REGLEMENTATION

  • Selon l’Article L4121-1 du code du travail : L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent :
    • 1° Des actions de prévention des risques professionnels ;
    • 2° Des actions d'information et de formation ;
    • 3° La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
  • Selon l’Article L4121-2 du code du travail : L'employeur met en œuvre les mesures prévues à l'article L. 4121-1 sur le fondement des 9 principes généraux de prévention suivants
    •  1° Eviter les risques ;
    • 2° Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ;
    • 3° Combattre les risques à la source ;
    • 4° Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ;
    • 5° Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ;
    • 6° Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ;
    • 7° Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral et au harcèlement sexuel, tels qu'ils sont définis aux articles L. 1152-1 et L. 1153-1, ainsi que ceux liés aux agissements sexistes définis à l'article L. 1142-2-1 ;
    • 8° Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ;
    • 9° Donner les instructions appropriées aux travailleurs.
  • L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.
  • Leptospira figure dans la liste des agents biologiques pathogènes définie par l’arrêté du 18 juillet 1994. Il est classé comme agent biologique de type 2. Selon l’article R4422-01, l'employeur prend des mesures de prévention visant à supprimer ou à réduire au minimum les risques résultant de l'exposition aux agents biologiques, conformément aux principes de prévention énoncés à l'article L. 4121-2.
  •  Le Décret n°2016-1908 fixe des dispositions spécifiques pour les travailleurs exposés aux agents biologiques du type 2 comme les leptospires qui nécessitent un suivi individuel adapté.
  • Les actions sur le milieu de travail s'inscrivent dans la mission des services de santé au travail et sont définies dans l’article R4624-1 :
    • La visite des lieux de travail ;
    • L'étude de postes en vue de l'amélioration des conditions de travail, de leur adaptation dans certaines situations ou du maintien dans l'emploi ;
    • L'identification et l'analyse des risques professionnels ;
    • L'élaboration et la mise à jour de la fiche d'entreprise ;
    • La délivrance de conseils en matière d'organisation des secours et des services d'urgence ;
    • La participation aux réunions du comité social et économique ;
    • La réalisation de mesures métrologiques ;
    • L'animation de campagnes d'information et de sensibilisation aux questions de santé publique en rapport avec l'activité professionnelle ;
    • Les enquêtes épidémiologiques ;
    • La formation aux risques spécifiques ;
    • L'étude de toute nouvelle technique de production ;
    • L'élaboration des actions de formation à la sécurité prévues à l'article L. 4141-2 et à celle des secouristes.

3.3. OBLIGATION DE L'EMPLOYEUR 

  • Selon la jurisprudence, l’employeur a une obligation de sécurité de résultat en ce qui concerne la préservation de la santé physique et mentale de ses employés.
  • Depuis 2015, la jurisprudence a fait tendre l'obligation de résultat vers une obligation de moyens renforcée, ce qui signifie qu’il doit assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des salariés par des mesures de prévention renforcée selon l’article L4121-1 du Code du Travail
  • En cas de manquement, dans les cas les plus extrêmes, l’employeur risque :
    • Jusqu’à 480 000€ de renchérissement du compte entreprise AT/MP à rembourser à la sécurité sociale.
    • Jusqu’à 5 ans d’emprisonnement assortis d’une amende pour l’équipe dirigeante en cas de négligence, manquement à une obligation de sécurité ou faute inexcusable, causant un dommage au salarié.
    • Même en l’absence de maladie, certaines sociétés ont été condamnées pour ne pas avoir pris les mesures suffisantes de protection de leurs employés potentiellement à risque de leptospirose. Ces dernières années, au moins une demi-douzaine de cas portés devant les tribunaux se sont soldés par des indemnités versées allant jusqu’à 23 000€. Les plaignants n’avaient pas nécessairement contracté la maladie.

 4. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

  • La leptospirose humaine est sous-diagnostiquée du fait de la non-spécificité des signes cliniques (syndrome grippal) et du niveau variable de sensibilisation des médecins locaux. La leptospirose humaine est diagnostiquée, sur prescription médicale, grâce à des actes de biologie médicale remboursés (ELISA IgM, PCR) ou non remboursés (MAT).
  • Ces tests sont pratiqués par un réseau de partenaires en métropole et dans les départements et collectivités d’outre-mer. En métropole, ces techniques diagnostiques sont principalement pratiquées par le Centre national de référence de la leptospirose (CNR – Institut Pasteur, Paris), quelques laboratoires privés comme BIOMNIS et CERBA, et certains Centres Hospitaliers Universitaires (Lyon, Marseille, Montpellier…).

4.2. BASES DE DONNEES

Le Centre National de Référence de la Leptospirose (CNRL – Institut Pasteur Paris) publie chaque année le rapport des cas recensés de leptospirose humaine en France. (http://www.pasteur.fr/fr/sante/centres-nationaux-reference/les-cnr/leptospirose/rapports-d-activite)

 5. PREVENTION

5.1. PREVENTION TECHNIQUE

  • Les mesures générales de prévention sont fondées d’abord sur la lutte des réservoirs.

5.2. PREVENTION ORGANISATIONNELLE

  • Lutter contre la prolifération des rongeurs (égouts, milieux naturels),
  • Effectuer un nettoyage régulier des locaux pour éviter les dépôts de nourriture,
  • Assurer la fermeture par une porte par exemple des locaux poubelles,
  • Programmer une dératisation régulière des caves,
  • Penser au brûlage des cultures de cannes à sucre….

5.3. PREVENTION HUMAINE

  • Les recommandations pour la prévention de la leptospirose en d’activité professionnelle à risque sont listées dans l’avis du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique datée du 18 mars 2005.
  • Les recommandations vaccinales pour la prévention de la leptospirose auprès de la population générale et de la population des professionnels sont listées et mises à jour chaque année par la Haute Autorité de Santé dans le calendrier vaccinal officiel.

5.3.1. FORMATION, INFORMATION

  • Une information à l'embauche sera ciblée sur
    • La maladie
    • L'importance de l'hygiène des locaux
    • Les mesures de protection individuelles
    • La nécessité de consulter rapidement un médecin (à qui il signalera son activité à risque) en cas d'apparition d'un syndrome grippal.
  • Elle sera régulièrement renouvelée

5.3.2. SUIVI MEDICAL

  • Visite médicale d'embauche puis périodique selon la réglementation - Les personnes exposées à la leptospirose relèvent d'un SIA (suivi individuel adapté) 
  • Recherche de signes cliniques ou d'arrêts de travail pouvant être en rapport avec une contamination
  • Contrôle sérologique au moindre doute
  • Assurer un suivi des incidents/accidents aux risques infectieux par contacts directs ou indirects notifiés sur un registre des accidents bénins.

5.3.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Mesures d'hygiène individuelle
    • Ne pas manger et ne pas boire sur le lieu de travail
    • Ne pas manger avec les vêtements de travail
  • Equipement de Protection Individuelle
    • L'utilisation de mesures individuelles de protection dès lors qu'une activité professionnelle fait courir le risque d'un contact régulier avec des urines de rongeurs, ou un environnement infesté de rongeurs, comporte :
      • le port de gants avec des manches longues, de bottes, de cuissardes, de vêtements protecteurs, voire de lunettes anti- projections si nécessaire,
      • la désinfection à l'eau potable et au savon ou à l'aide d'une solution antiseptique de toute plaie ou égratignure, ainsi que la protection ultérieure de cette plaie ou égratignure par un pansement imperméable.
  • Vaccination
    • La vaccination est recommandée dans des situations particulières. Elle est proposée par le médecin du travail, au cas par cas, après évaluation individualisée du risque aux personnes exerçant une activité professionnelle exposant spécifiquement au risque de contact fréquent avec des lieux infestés par les rongeurs, telle qu’elle peut se présenter dans les cadres suivants :
      • Curage et/ou entretien de canaux, étangs, lacs, rivières, voies navigables, berges ;
      • Activités liées à la pisciculture en eaux douces ;
      • Travail dans les égouts, dans certains postes exposés des stations d’épuration ;
      • Certaines activités spécifiques en eaux douces pratiquées par les pêcheurs professionnels, plongeurs professionnels, gardes-pêches ;
      • Certaines activités spécifiques aux COM-ROM (ex DOM-TOM).
    • Dans tous les cas, la vaccination sera proposée, après s’être assuré de la mise en œuvre des mesures de protection générales et individuelles et après information sur la maladie, les comportements à risque et sur l’efficacité relative du vaccin.
    • En population générale, la vaccination peut être proposée pour les personnes susceptibles d’être en contact avec un environnement contaminé du fait de la pratique régulière et durable d’une activité de loisir exposant spécifiquement au risque :
      • Baignade, plongée ou pêche en eau douce ;
      • Canoë-kayak, rafting, triathlon et autres sports de nature, notamment ceux qui font intervenir des contacts fréquents avec un environnement humide.

6. REFERENCES

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

6.1.1. Les textes phares

  • Décret n° 2009-1194, Journal Officiel du 07/10/2009 (Code de la Sécurité Sociale)
  • Décret n° 2007-1121 du 19/07/2007 (Code de la Sécurité Sociale)
  • Décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation de la médecine du travail

6.1.2. Code du Travail

  • Article L4121-1 à 5 du code du travail sur les obligations de l'employeurs en matière de prévention
  • Article R4422-01 du code du travail sur la prévention
  • Article R4624-1 du code du travail sur les actions en milieu de travail des préventeurs

6.1.3. Jurisprudence

  • Cass. Soc. 30.11.2010:n°08-70390
  • Cass. Soc. 14.10.2011 : n° 11/01292
  • Cass. Soc. 25.11.2015 n°14-24.444

6.2. RECOMMANDATIONS – NORMES

  • Recommandations du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France Section (séance du 18 mars 2005)
  • Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2021

6.3. BIBLIOGRAPHIE & SITOGRAPHIE

 REDACTION

  • AUTEURS : Jessika TOURNEUR (IMAXIO) (69) Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • DATE DE CREATION : 14/11/2016
  • RELECTEURS : Dr Christine BERTHILIER Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ; Dr Corinne KRIEF-HOURI Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ; Cathy RANZINI (CMPC) (75)  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ; Amal REKIK (IMAXIO) (69) Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • DERNIERE MISE A JOUR : Décembre 2021

7.  ANNEXES

  • Filleul L. et al. ; Santé Publique France – La leptospirose dans les régions et départements français d’outre-mer; Bulletin Epidémiologique Hebdomadaire ; 4 avril 2017 ; numéro 8-9
  • Rapport d’activité 2018 du Centre National de Référence de la Leptospirose – Inst. Pasteur Paris
  • Rapport sur l’évaluation du risque d’apparition et de développement de maladies animales compte tenu d’un éventuel réchauffement climatique de l’AFSSA 2005
  • Durfort C. Répartition des secteurs professionnels à risque d’exposition chez les cas de leptospirose diagnostiqués en France entre 2007 et 2017. Archives des Maladies Professionnelles et de l'Environnement, Volume 81, Issue 1, 2020, Pages 3-12
  • Caron V., INRS, Documents pour le médecin du travail n°120, 4ème Trimestre 2009
  • Haake DA. Leptospiosis in humans. Curr Top Microbiol Immunol. 2015;387:65-97
  • Pouliquen P, Catilina P. Vaccin LEPTOSPIRES. Enquête de pharmacosurveillance auprès des médecins vaccinateurs. RevMed Trav 2000; XXVII (2) : 83-8
  • Estavoyer et al. Leptospirose en Franche-Comté,données cliniques, biologiques et thérapeutiques. Médecine et maladies infectieuses. 2013(43): 379-385
  • Tubiana, «Risk Factors and Predictors of Severe Leptospirosis in New Caledonia» PLoS Negl Trop Dis. 2013 Jan; 7(1): e1991.
  • Hochedez, «Factors Associated with Severe Leptospirosis», Martinique 2010–2013», Emerg Infect Dis. 2015 Dec; 21(12): 2221–2224.
  • Andrew J. Taylord. «A Systematic Review of the Mortality from Untreated Leptospirosis. PLoS Negl Trop Dis.»;Juin2015
  • Décret n° 2009-1194, Journal Officiel du 07/10/2009 (Code de la Sécurité Sociale)
  • Décret n° 2007-1121 du 19/07/2007 (Code de la Sécurité Sociale)
  • Hartskeerl RA et al. Emergence, control and re-emerging leptospirosis : dynamics of infection in the changing world.Clinical Microbiology and infection 2011 ;Vol17 :494-501
  • Code du Travail art. L.4121-1 (Cass. Soc. 30.11.2010:n°08-70390)
  • JO du 26 décembre 2014 – Texte n°82
  • Code Pénal – Article 221-6