L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
Thème |
Référence (texte et JORF) |
Textes modifiés/abrogés |
Objet |
Santé sécurité au travail |
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CHSCT |
JORF n°0152 du 1 juillet 2016
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Actualisation de la liste des experts auxquels le CHSCT peut faire appel |
Pénibilité |
Décret n° 2016-953 du 11 juillet 2016 JORF n°0162 du 13 juillet 2016 |
Code du travail |
Fixation du taux de la cotisation additionnelle due au titre de la pénibilité. |
Mise en sureté |
Instruction du 29 juillet 2016
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/ | Mesures de sécurité dans les écoles et les établissements scolaires à la rentrée scolaire 2016 |
Titre professionnel |
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Titre professionnel |
JORF n°0162 du 13 juillet 2016 |
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Conditions d'accès à la préparation d'un titre professionnel par l'apprentissage |
Environnement |
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Substances dangereuses |
JORF n°0175 du 29 juillet 2016 |
Arrêté du 20 décembre 2007 Arrêté du 29 février 2016 |
Arrêtés relatifs à l'agrément des organismes et à la délivrance des attestations de capacité et d'aptitude, dans le cadre d'intervention sur des équipements contenant des fluides frigorigènes. |
AUTEUR : Cécile Heaulme (consultante chez IQSE |