L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
Thème |
Référence (texte et JORF) |
Textes modifiés/abrogés |
Objet |
Santé sécurité au travail |
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Pénibilité |
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La présente instruction vient préciser la nature des obligations des employeurs liées à la mise en place et au fonctionnement du compte de prévention de la pénibilité ; elle précise également l’évolution de la définition et des seuils d’exposition de certains facteurs de risques professionnels. |
REACH |
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Annexes VII et VII du règlement 1907/2006 |
Le règlement 2016/863 vient modifier les annexes VII et VIII du règlement REACH et intègre les nouvelles méthodes in vitro requises pour la production d'informations sur l'irritation cutanée et l'irritation oculaire. |
Titre professionnel |
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Environnement |
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RAS | / |
AUTEUR : Cécile Heaulme (consultante chez IQSE |