Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Régime général Tableau 62

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques


  • Date de création : décret du 23 février 1973
  • Dernière mise à jour : décret du 1er août 2006

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Blépharo-conjonctivite récidivante. 3 jours Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;
Syndrome bronchique récidivant. 7 jours Préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.

15 jours Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë d'hypersensibilité objectivée par :
- -des signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou des signes généraux !
- -des signes radiographiques et/ou tomodensitométriques compatibles, lorsqu’ils existent ;
- -une diminution de la DLCO ou une hypoxie d’effort ;
- -des signes immunologiques significatifs : présence d’anticorps précipitants dans le sérum contre l’agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.

30 jours  
Pneumopathie d’hypersensibilité chronique avec altération des explorations fonctionnelles respiratoires (trouble ventilatoire restrictif ou obstructif), signes radiologiques compatibles et signes immunologiques significatifs : présence d’anticorps précipitants dans le sérum contre l’agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire. 3 ans