Circulation routière (En relecture)

FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE N°146

Mots clés : déplacements professionnels, accidents de trajet, accidents de la route

I. CONTEXTE

Un accident mortel du travail sur deux, est un accident de la route
C'est le risque n°1 en terme de gravité
Dans le Document Unique, il convient de classer le risque routier parmi les autres risques

1.1. DEFINITION

1.2. NATURE DES DANGERS

Les dangers sont extrêmement variables. Ils sont liés

Ils peuvent entrainer

1.3. PROFESSIONS EXPOSEES

• Personnel au sol dans les entrepôts et les docks : hyper et supermarchés, commerce de gros, plâtreries
• Transporteurs de marchandises ou de personnes : chauffeurs poids lourd, conducteurs de transport en commun, chauffeurs de taxi
• Livreurs : facteurs, boulangers, pâtissiers, bouchers, charcutiers, restauration collective
• VRP, commerciaux et assimilés
• Prestataires de service à domicile pour les particuliers ou les entreprises : femmes de ménage, coiffeurs, assainissement et propreté, ouvrier d'entretien, travailleurs temporaires
• Salariés se déplaçant avec leur véhicule pour se rendre de leur domicile à leur travail

II. DOMMAGES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (Effets sur)

2.1.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

Tout type de blessures, contusions, fractures, plaies des parties molles, traumatismes crânien, sections médullaires pouvant entraîner une incapacité permanente partielle (IPP), une invalidité ou un décès.

2.1.2. MALADIES PROFESSIONNELLES : pas à priori


2.1.3. AUTRE

• Stress, traumatisme psychologique

2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

III. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES


3.2. REGLEMENTATION

3.3. OBLIGATIONS

3.3.1 De l'employeur

3.3.2. Du salarié

3.3.3. Des services de santé au travail

3.3.4. Autres

 IV. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

4.2. BASES DE DONNEES

Connaissance et application de la méthodologie VECO

V. PREVENTION

5.1. TECHNIQUE

5.1.1. Pouvoirs publics

5.1.2. Employeurs

5.1.3. Espaces de travail

5.1.4. Véhicules

5.2. ORGANISATIONNELLE

5.2.1. Pouvoirs publics

5.2.2. Employeurs

5.2.3. Organisation du travail

5.2.4. Véhicules

5.2.5. Actions vis-à-vis des salariés

5.3. PREVENTION HUMAINE

5.3.1. FORMATION / INFORMATION

5.3.2. SUIVI MEDICAL

5.3.3. EPI

VI. REFERENCES

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

6.1.1. Les textes phares (textes internationaux ou européens)

6.1.2. Le code du travail (ou les législations nationales)

Sur la circulation routière :

Sur l'exercice professionnel :

Autre :

6.1.3. Les autres textes

Codes de la route

Code de santé publique : Un véhicule utilisé par un salarié sur le temps de travail est considéré comme un poste de travail,en conséquence, La loi Evin (protection des non fumeurs) s’applique :  consigne, affiche.

Code pénal

6.2. RECOMMANDATIONS – NORMES

6.2.1. Normes européennes, françaises,

6.2.2. Recommandations de la CNAMTS

6.2.4. Conférences de consensus et bonnes pratiques

6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE


6.3.1. Sites officiels : internationaux, européens, gouvernementaux


6.3.2. Sites institutionnels

6.3.3. Autres sites

AUTEURS : Pierrette Trilhe (médecin du travail) (SMT d'Amboise, Bléré, Loches) (37), Michel Duchêne, (préventeur, chargé de mission pour ASRE.49 (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.)
DATE DE CREATION : Décembre 2002
DERNIERE MISE A JOUR : octobre 2014

Commentaires

Il est possible d’obtenir une ristourne « trajet » en présentant un dossier spécifique à la CARSAT concernée. (voir document joint en annexe)