Documentation règlementaire

   Renforcer la culture de la prévention

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Régime général Tableau 52

Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère


  • Date de création : 9 novembre 1972
  • Dernière mise à jour : 7 septembre 1991
    (décret du 3 septembre 1991)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils. 5 ans Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.
Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement. 3 ans  
Angiosarcome. 30 ans  
Syndrome d'hypertension portale spécifique :
- soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie.
- soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales.		 30 ans