Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Régime général Tableau 47

Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

 

  • Date de création : décret du 14 février 1967
  • Dernière mise à jour : décret du 25 février 2004

Désignation des maladiesDélai de prise en chargeListe limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

  - A -   - A -   - A -
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque confirmée par test 7 jours  
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test 7 jours  
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test 7 jours  
Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d' anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. 30 jours  
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs. 1 an  
  - B -   - B -   - B -
Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face. 40 ans
Sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans
Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment :
- Travaux d'usinage du bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
- Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.