Champs/ondes électromagnétiques (En cours d'élaboration)

his explanation FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE N°116

Mots clés : onde électromagnétique, Rayonnement électromagnétique, champ électromagnétique, électricité sale, 

http://www.comitesdepistagecancers.fr/ployka/2819 1. CONTEXTE

More hints 1.1. NATURE DES DANGERS

  • L'art R 4453-1 du code du travail définit ainsi les champs électromagnétiques "des champs électriques statiques, des champs magnétiques statiques et des champs électriques, magnétiques et électromagnétiques variant dans le temps, dont les fréquences vont de 0 Hertz à 300 Gigahertz".
  • On distingue
    • les très basses fréquence dans la bande de 3 Hz à 3 kHz (ex : le courant alternatif)
    • les basses fréquences dans la bande des 3 kHz à 30 kHz (ex : l'ordinateur)
    • les radiofréquences dans la bande des 30 kHz à 300 kHz (ex : téléphone portable GSM)
    • les hyperfréquences ou micro-onde de 300 MHz à 300 Ghz (fours à induction, poste de radio AM , wifi, télévision, chauffage, électrique, téléphone cellulaire, radars, radio/satellites, micro-ondes, appareils de chauffage, lampe à souder, lampe à bronzer)
    • au delà il s'agit de radiations ionisantes

http://firstinthefight.co.uk/ 1.2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Installation électriques : haute tension
  • Contrôles techniques
  • Secteur de la santé
  • Secteur de la recherche
  • Particuliers 

site de rencontre musulman pratiquant 2. DOMMAGES

griechische frauen treffen 2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (Effets sur)

  • rencontres 05 Effets directs
    • réactions cutanées à partiir de 10kV/m
    • modifications de l'électrocardiogramme au delà de 8 T
    • Effets sensoriels (nausées, vertiges, goût métallique au-delà de 2 T)
    • Effets de courants induits (unité de mesure = ampère par mètre carré A/m²)
      • < 10mA/m² : pas d'effet connu sur la santé
      • de 10 à 100 mA/m² : effets visuels et nerveux, soudure des os
      • de 100 à 1000 mA/m² : stimulation des tissus exitables
      • > 1000 mA/m² : fibrillation
    • Cancérogénicité
    • troubles visuels
    • Hyperthermie
    • Hypersensibilité électromagnétique et symptômes non spécifiques
  • http://netix.pl/includes/frazaty/1127 Effets indirects
    • Etincelles pouvant déclencher un incendie ou une explosion
    • Projection d'objets ferromagnétiques
  • continue reading this Effets sur les implants médicaux
    • Implants passifs : échauffement des tissus
    • Implants actifs  : dysfonctionnement

rencontre djokovic nadal 2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

  • Effets sur les autres organismes vivants : perturbation des perceptions des animaux ....
  • dommages  par les effets indirects

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

  • Le secteur est en pleine croissance

3. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

  • Les paramètres physiques sont caractérisés par 
    • l'intensité des champs électriques (amplitude des vecteurs E en V/m) et magnétique (amplitude des vecteurs H en A/m) ;
    • la longueur d'onde d'émission (I) exprimée en nm; 
    • la fréquence (f) exprimée en Hz ; 
    • l'énergie (E) exprimée en eV ; 
    • la densité du fluc B, exprimée en tesla T ; 
    • le flux magnétique, exprimé en wéber Wb - T = Wb/m²
  • Paramètre de santé
    • VLEP : Valeurs limites d’exposition professionnelle : le seuil de santé à ne pas dépasser au niveau du corps humain (Art. R. 4453-3 du code de travail).
      • On distingue les « VLE relatives aux effets sur la santé » : les valeurs à ne pas dépasser où les travailleurs sont susceptibles de subir des effets nocifs pour la santé
      • et les « VLE relatives aux effets sensoriels » valeurs au-dessus desquelles les travailleurs peuvent présenter un trouble passager des perceptions sensorielles et des changements mineurs des fonctions cognitives
    • VA : Valeurs déclenchant l’action : niveaux d’exposition opérationnels au-delà desquels des mesures ou moyens de prévention prévus doivent être mis en œuvre (Art. R. 4453-4 du Code du travail)

3.2. REGLEMENTATION

  • Décret 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques
  • Arrêté du 5 décembre 2016 relatif aux grandeurs physiques que représentent les valeurs limites d’exposition professionnelle et les valeurs déclenchant l’action décrivant l’exposition à des champs électromagnétiques en milieu de travail
  • Décret 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques
  • La directive n° 2013/35/ du 26 Juin 2013 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l’exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques
  • Décret n° 2002-775 du 3 mai 2002 pris en application du 12° de l’article L.32 du Code des postes et télécommunications relatif à l’exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication et les installations radioélectriques
  • Recommandation du Conseil n°1999/519/CE du 12/07/99 relative à la limitation de l’exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0HZ à 300 GHz)

3.3. OBLIGATIONS

3.3.1. De l'employeur Art L 4121- 1 du code du travail)

  • L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.
  • Ces mesures comprennent :
    • 1° Des actions de prévention des risques professionnels, y compris ceux mentionnés à l'article L. 4161-1 ;
    • 2° Des actions d'information et de formation ;
    • 3° La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
  • L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.
  • L'employeur désigne une personne chargée d'assurer la fonction de conseiller à la prévention des risques liés aux champs électromagnétiques. Cette personne peut être le salarié sur lequel s'appuie l'employeur au titre de l'article R. 4453-9 pour procéder à l'évaluation des risques.

3.3.2. Des travailleurs (Art L4222-1 du code du travail)

  • Conformément aux instructions qui lui sont données par l'employeur, dans les conditions prévues au règlement intérieur pour les entreprises tenues d'en élaborer un, il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa santé et de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernées par ses actes ou ses omissions au travail.
  • Les instructions de l'employeur précisent, en particulier lorsque la nature des risques le justifie, les conditions d'utilisation des équipements de travail, des moyens de protection, des substances et préparations dangereuses. Elles sont adaptées à la nature des tâches à accomplir.
  • Les dispositions du premier alinéa sont sans incidence sur le principe de la responsabilité de l'employeur.

3.3.3. Des services de santé au travail (Art L 4622-2 du code du travail)

  • Les services de santé au travail ont pour mission exclusive d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail. A cette fin, ils :
    • 1° Conduisent les actions de santé au travail, dans le but de préserver la santé physique et mentale des travailleurs tout au long de leur parcours professionnel ;
    • 2° Conseillent les employeurs, les travailleurs et leurs représentants sur les dispositions et mesures nécessaires afin d'éviter ou de diminuer les risques professionnels, d'améliorer les conditions de travail, de prévenir la consommation d'alcool et de drogue sur le lieu de travail, de prévenir le harcèlement sexuel ou moral, de prévenir ou de réduire les effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1 et la désinsertion professionnelle et de contribuer au maintien dans l'emploi des travailleurs ;
    • 3° Assurent la surveillance de l'état de santé des travailleurs en fonction des risques concernant leur santé au travail et leur sécurité et celle des tiers, des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1 et de leur âge ;
    • 4° Participent au suivi et contribuent à la traçabilité des expositions professionnelles et à la veille sanitaire.

IV. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

  •  Le choix des appareils de mesure doit tenir compte des paramètres à mesurer et de la fréquence des champs électromagnétiques. Généralement, 3 appareils de mesure portatifs sont utilisés pour couvrir le spectre dans son intégralité (de 0 Hz à 60 GHz) :
    • le teslamètre à sonde à effet Hall permet de quantifier l’induction magnétique statique,
    • le champmètre basses fréquences permet des mesures d’induction magnétique et de champ électrique jusqu’à 400 kHz (dans la pratique, il est utilisé pour les champs émis par les systèmes à induction, et  pour les mesures à la fréquence de 50 Hz),
    • le champmètre hautes fréquences, à sondes interchangeables permet (en fonction de la sonde utilisée) de mesurer des champs électriques ou magnétiques de 100 kHz à 60 GHz.

4.2. BASES DE DONNEES

V. PREVENTION

5.1. PREVENTION TECHNIQUE

  • Conception des locaux
    • Utiliser des matériaux isolants
    • Faire des mises à la terre 
    • Eloigner les machines des parois
    • Réduire les sources (éloignement, remplacement d’un équipement…)
    • Aménager les postes de travail loin des sources
    • Isoler l’opérateur pour les « rayonnements hautes fréquences »
  • Utiliser des peintures de blindage : il s’agit de peintures électro-conductrices assurant aussi bien la protection contre les ondes hautes fréquences (antenne relais) et les champs de très basses fréquences (courant EDF). Une seule couche peut stopper à 99 % les rayonnements de hautes fréquences pour prouver l’efficacité de la peinture.
  • D’autres produits comme des toiles, des rideaux, des baldaquins ou des foulards composés d’un tissu spécifique ont la faculté d’arrêter les champs électromagnétiques. Le tissu est basé sur la présence d’un fil breveté ; un fil métallique très mince apportant au tissu sa capacité de réfléchir les radiofréquences.

5.2. PREVENTION ORGANISATIONNELLE

  • Evaluer les risques liés à l’exposition des travailleurs à des champs électromagnétiques et consigner cette évaluation dans le Document Unique
  • Désigner un conseiller à la prévention des risques liés aux champs électromagnétiques (cf. Art. L4644-1 du Code du travail)
  • Identifier les lieux de travail concernés et mettre ne place une signalisation spécifique et appropriée 
  • Signaler aux porteurs d’implants la présence de champs électromagnétique
  • En cas de dépassement prendre des mesures pour réduire l’exposition à un niveau inférieur à ces seuils
  • Eviter la présence d’objets métalliques
  • Transmettre au service de santé au travail la liste des salariés exposés et la caractéristique de l'exposition

5.3. FACTEURS HUMAINS

5.3.1. Formation, information

  • L’employeur veille à ce que les travailleurs susceptibles d’être exposés soient informés et formés en rapport avec les résultats de l’évaluation des risques (Cf. Art. R4453-17). Cette formation est renforcée en cas d'exposition au dépassement des VLE relatives aux effets sensoriels (Art R 4453-24)
  • Etablir une notice / fiche de poste (information et consignes de sécurité) pour chaque poste de travail en cas de risque d’exposition au-delà des VA ou d’autres risques d’effets indirects

5.3.2. Suivi médical

  • L'employeur doit transmettre au médecin du travail la liste des salariés exposés et la caractéristique de l'exposition
  • Le médecin du travail préconise des mesures pour les travailleurs à risques particuliers (femmes enceintes, travailleurs équipés de dispositifs médicaux implantés ou non).
  • Une visite médicale est obligatoire lorsqu’une exposition au-delà des VLEP est détectée, ou si un travailleur signale un effet sur la santé susceptible de résulter d’une exposition à des champs électromagnétiques (Cf Art. R4453-19)

5.3.3. Protection individuelle

  • Indications
    • Pour les personnes exposées à un dépassement ou présentant des troubles
    • Pour les femmes enceintes
    • Pour les travailleurs de moins de 18 ans 
  • Moyens
    • Utiliser des pochettes antiradiations : pochettes composées de matériaux classiques (coton, nylon, synthétique), doublé d’un tissu de protection électromagnétique ayant comme caractéristique de stopper les radiofréquences provenant des téléphones mobiles. Les pochettes disposent d’un compartiment où il faut loger le téléphone. Le téléphone placé dans ce compartiment est comme éteint, ce qui empêche les ondes de passer.
    • Utiliser la technologie CMO (Oscillateur Magnétique de Compensation). Son principe est de réémettre, au niveau cellulaire, une onde de compensation ultra faible contrant l’effet électromagnétique provoqué par le téléphone portable. Cette technologie n’absorbe ou ne modifie donc pas le rayonnement de ce dernier. Elle se présente comme une petite coque coquille d’aluminium à fixer à la surface du mobile.
    • Porter des patchs anti-ondes. Cela se présente sous la forme d’une petite plaquette de 25 millimètres de diamètre, souple et adhésive, devant se coller au dos du téléphone mobile. Composés d’antennes utilisant le principe de compensation électromagnétique cité ci-dessus, ce patch protègerait l’usager du mobile dans un rayon de 3 mètres en rétablissant l’équilibre énergétique des utilisateurs. Ce dispositif protégerait des effets néfastes des ondes électromagnétiques sans perturber la qualité de réception et d’émission des appels.

6. BIBLIOGRAPHIE & SITOGRAPHIE

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

  • Les textes phares
    • DI 2006/95/CE 12/12/2006 Directive concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension - (Version codifiée) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
    • DI 1999/5/CE 09/03/1999 Directive concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité.
    • Champs électromagnétiques : la nouvelle directive européenne : Directive 2013/35/UE/ du 26 juin 2013 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les travailleurs exposés à des champs électromagnétiques
    • Décret 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques 
  • Le code du travail 
    • Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs
      • Art R 4152-7-1 : femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant
      • Art R 4153-22-1 : travailleurs de moins de 18 ans
    • Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques Art R 4453-1 à 34 :
      • Définitions Art R 4453-1
      • Principe de prévention Art R 4453-2
      • Valeurs limites Art R 4453-3 à 5
      • Evaluation des risques Art R 4453-6 à 12
      • Mesures et moyens de prévention Art R 4453-13 à 16
      • Information et formation des travailleurs Art R 4453-17 à 18
      • Suivi de l'état de santé des travailleurs Art R 4453-19 
      • Dispositions particulières encadrant le dépassement des valeurs limites d'exposition relatives aux effets sensoriels Art R 4453-20 à 26
      • Disposition particulières aux équipement d'imagerie par résonance magnétique ... Art R 4453-27 à 34
    • Contrôles
      • Art R 4722-21 -2 et 3 : Possibilité de l'inspection du travail de demander à l'employeur de faire procéder à un contrôle technique 
      • Art 4724-16 à 18 : Contrôle des ambiances physques de travail
  • Les autres textes

6.2. RECOMMANDATIONS - NORMES

  • Recommandations de la CNAMTS

  • Normes françaises, européennes 
  • Conférences de consensus et bonnes pratiques
    • Guide non contraignant de bonnes pratiques pour la mise en œuvre de la directive 2103/35/UE  vol 1.

6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

REDACTION

  • AUTEURS :
    • Etudiants en licence pro QHSSE de l'U-PEM  : Thomas RECOULES, Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ; Youcef ELKARBADJI, Philippe AUBERE Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ;  Florine RIPPERT Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 
    • Relecture : Jean-Marc Vosgien
  • DATE DE CREATION : Juin 2019
  • RELECTEURS : 
  • DERNIERE MISE A JOUR : 

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

7. ANNEXES