L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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Ulcérations nasales. | 30 jours | Travaux comportant l'emploi et la manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfure de chrome, utilisés purs ou en association notamment : |
Ulcérations cutanées. | 30 jours | -dans les laiteries et laboratoires de contrôle ; |
Lésions eczématiformes (cf. tableau 44). | Cf. tableau 44 | -pour le traitement des peaux ; -dans les conserveries de champignons et pour la production de mycélium ; -dans les ateliers d'imprimerie et de photographie. |
Affections provoquées par les goudrons de houilles, huiles de houille et suies de combustion du charbon
Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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Lésions eczématiformes (cf. tableau 44). | Cf. tableau 44 | Emploi, manipulation des goudrons de houille, huile de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon, notamment dans les entreprises paysagistes et les entreprises de travaux agricoles. |
Dermites photo-toxiques. | 7 jours | |
Conjonctivites photo-toxiques. | 7 jours |
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houilles, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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A - Epithéliomas primitifs de la peau. | 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) | Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières exposant aux suies de combustion du charbon. Travaux de ramonage. |
B - Cancer broncho-pulmonaire primitif. | 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) |
Affections professionnelles provoquées par les bois
Désignation des maladies | Délai de prise en charge | Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
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A. – Affections cutanéo-muqueuses d’origine irritative : – dermatite irritative ; – rhinite ; – conjonctivite. |
7 jours | Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. |
B. – Affections d’origine allergique : – cutanéo-muqueuse (cf tableau 44) ; – respiratoire (cf tableau 45 A, B, C). |
Délais correspondant aux tableaux 44 et 45 | Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois. |
C. – Cancer primitif des fosses nasales, de l’éthmoïde et des sinus de la face (sinus maxillaire, frontal, sphénoïdal et sinus accessoire). | 40 ans | Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment : -travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ; -travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois. |
Poliomyélite
Caractérisation de la maladie | Délai de prise en charge | Travaux susceptibles de provoquer la maladie |
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Toutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë. | 30 jours | Travaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë. Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus et relevant du régime agricole de protection sociale. |